Réalisation d’ « Ateliers des territoires Flash »
DGALN
Réalisation d’ « Ateliers des territoires Flash »
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-30.
Qui ?- • DGALN
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-30 | Avis de marché |
| 2025-09-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d’ « Ateliers des territoires Flash »
Numéro de référence: 2025-03-AD_AteliersFlash
Brève description:
“Réalisation d’ « Ateliers des territoires Flash »”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'urbanisme 📦
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la conduite d’une démarche Atelier des territoires à la carte dans sa modalité « flash » qui est une offre...”
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Informations complémentaires:
“L’accord-cadre est conclu au maximum avec cinq opérateurs économiques. L’attribution des projets s’effectuera ensuite selon la règle du « tour de rôle »,...”
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Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée de 48 mois fermes, à compter de sa date de notification.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Équipe
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 11:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-06 15:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Tous les prix sont unitaires et révisés annuellement, à la date anniversaire du marché. Unité monétaire utilisée, l'euro. Versement d'une avance sur demande...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dgaln
Numéro d'enregistrement national: 12006701200027
Code postal: 92055
Commune postale: La Défense Cédex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pole-commande-publique@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 40 81 21 22 📞
URL: https://www.ecologie.gouv.fr/direction-generale-lamenagement-du-logement-et-nature-dgaln-0 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 12000009600020
Adresse postale: DAJ / Sous-direction de la commande publique Bureau économie, statistiques et techniques de l’achat public/ 1C
Code postal: 75703
Commune postale: PARIS Cedex 13
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 44 97 25 06 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulavard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulavard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 146-505083 (2025-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d’ « Ateliers des territoires Flash »
Numéro de référence: 2025-03-AD_AteliersFlash
Brève description:
“Réalisation d’ « Ateliers des territoires Flash »”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'urbanisme 📦
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la conduite d’une démarche Atelier des territoires à la carte dans sa modalité « flash » qui est une offre...”
Informations complémentaires:
“L’accord-cadre est conclu au maximum avec cinq opérateurs économiques. L’attribution des projets s’effectuera ensuite selon la règle du « tour de rôle »,...”
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée de 48 mois fermes, à compter de sa date de notification.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Équipe
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 11:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-06 15:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Tous les prix sont unitaires et révisés annuellement, à la date anniversaire du marché. Unité monétaire utilisée, l'euro. Versement d'une avance sur demande...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dgaln
Numéro d'enregistrement national: 12006701200027
Code postal: 92055
Commune postale: La Défense Cédex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pole-commande-publique@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 40 81 21 22 📞
URL: https://www.ecologie.gouv.fr/direction-generale-lamenagement-du-logement-et-nature-dgaln-0 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 12000009600020
Adresse postale: DAJ / Sous-direction de la commande publique Bureau économie, statistiques et techniques de l’achat public/ 1C
Code postal: 75703
Commune postale: PARIS Cedex 13
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 44 97 25 06 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulavard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulavard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 146-505083 (2025-07-30)
Avis de marché (2025-09-18)
Objet
Description
Informations complémentaires:
“Tous les prix sont unitaires et révisés annuellement. Unité monétaire utilisée, l'euro. Versement d'une avance sur demande du titulaire et selon les...”
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Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée de 48 mois fermes, à compter de sa date de notification. Option au sens du droit communautaire : Conformément aux...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire”
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Daj
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (voir...”
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Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Précision sur l'estimation et le budget alloué au marché (documents de marché ont été modifiés le 29 aout 2025)”
Texte:
“Ajout sur les modalités et délais de recours”
Texte:
“précision sur les marchés similaires”
Texte:
“modification de l'heure limite de demande de renseignements complémentaires (documents de marché ont été modifiés le 29 aout 2025)”
Autres informations complémentaires
“Précision sur l'estimation et le budget alloué au marché ; ajout sur les modalités et délais de recours ; précision sur les marchés similaires ;...”
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Source: OJS 2025/S 180-615327 (2025-09-18)
Objet
Description
Informations complémentaires:
“Tous les prix sont unitaires et révisés annuellement. Unité monétaire utilisée, l'euro. Versement d'une avance sur demande du titulaire et selon les...”
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée de 48 mois fermes, à compter de sa date de notification. Option au sens du droit communautaire : Conformément aux...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire”
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Daj
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (voir...”
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Précision sur l'estimation et le budget alloué au marché (documents de marché ont été modifiés le 29 aout 2025)”
Texte:
“Ajout sur les modalités et délais de recours”
Texte:
“précision sur les marchés similaires”
Texte:
“modification de l'heure limite de demande de renseignements complémentaires (documents de marché ont été modifiés le 29 aout 2025)”
Autres informations complémentaires
“Précision sur l'estimation et le budget alloué au marché ; ajout sur les modalités et délais de recours ; précision sur les marchés similaires ;...”
Source: OJS 2025/S 180-615327 (2025-09-18)
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