Promotion de la pratique cyclable sur le territoire métropolitain CAP AZUR

Agglomération Sophia Antipolis

L'accord-cadre porte sur la promotion de la pratique cyclable sur tout ou partie du territoire métropolitain CAP AZUR, comprenant des campagnes d'information et de communication, des prestations d'accompagnement des usagers, et des prestations permettant d'encourager la pratique du vélo. Le territoire métropolitain CAP AZUR, périmètre des prestations de l'accord-cadre, comprend les territoires de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA), de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (CACPL) et de la Communauté Agglomération Pays de Grasse (CAPG).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-12.

Qui ?

• Agglomération Sophia Antipolis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-12	Avis de marché
2025-04-15	Avis de marché

Avis de marché (2025-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Promotion de la pratique cyclable sur le territoire métropolitain CAP AZUR
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'appui dans le domaine des transports terrestres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Titre: Informer et communiquer autour du vélo
Description du marché:

Informer et communiquer autour du vélo, comportant des stands et actions de sensibilisations

Informations complémentaires:

La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par période de 1 an. Montant maximum annuel de l'accord-cadre : 50 000 euros HT.

Produits/services supplémentaires: Services de promotion 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Détails énoncés dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Accompagnement à l'entretien et la réparation d'un vélo
Description du marché:

Accompagnement à l'entretien et la réparation d'un vélo en lien avec des ateliers fixes et mobiles (autoréparation ou autre thématique) auprès des différents publics (jeunes, entreprises, etc.)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Encourager à rouler à vélo
Description du marché:

Encourager à rouler à vélo, permettant : L'apprentissage du vélo : un apprentissage (ou réapprentissage) de la pratique du vélo pour un usage plus régulier (remise en selle, essais VAE…) ; L'expérience vélo : le convoi vélo, le test de VAE, actions vélo  les actifs (Covélotaf ), un accompagnement personnalisé (trajet domicile-travail), etc. ; Le Savoir Rouler à Vélo (SRAV) : dispenser du Savoir Rouler à Vélo pour les plus jeunes

Informations complémentaires:

La durée initiale de l'accord cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par période de 1 an. Montant maximum annuel de l'accord-cadre : 120 000 euros HT.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration de chiffre d'affaires. Déclaration d'effectifs. Détails énoncés dans le DCE.

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur. Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ; Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Attestation de régularité du candidat établi en France vis-à-vis de ses salariés. Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger vis-à-vis de ses salariés. Détails énoncés dans le DCE.

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Références de service ou fournitures similaires. Détails énoncés dans le DCE.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Détails énoncés dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national: 24060058500014
Adresse postale: Les genêts 449, route des Crêtes BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: 0489877062 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marchessecurises.fr 🌏
URL de participation: www.marchessecurises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du Code de la commande publique. Coordonnateur du groupement de commandes : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. Membres du groupement de commandes : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis ; Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins ; Communauté d'Agglomération Pays de Grasse

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17130111200933
Adresse postale: 18 Av. des Fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Détails énoncés dans le DCE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 051-162298 (2025-03-12)

Avis de marché (2025-04-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

La date limite de remise des offres est prorogée du 18/04/2025 à 12h00 au 05/05/2025 à 12h00

Autres informations complémentaires
Modification de la date limite de remise des offres
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 181b5a84-c53f-451f-8a9a-82c1b1a00b67-01
Source: OJS 2025/S 075-249991 (2025-04-15)

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