PROD-2025-27-TERRES-DECANTATION
SPL eau du bassin rennais
La présente consultation a pour objet le traitement des résidus comprenant le conditionnement éventuel, le transport, la valorisation agricole ainsi que le suivi analytique et les contrôles à tous les stades de la filière jusqu?à la destination finale dans le respect de la réglementation en vigueur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'élimination des boues
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PROD-2025-27-TERRES-DECANTATION
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élimination des boues 📦
Description
Titre: Prestation de gestion des terres de decantation issues des usines de production d'eau potable
Description du marché:
Code postal: 35000
Ville: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: entité adjudicatrice
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 25
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl eau du bassin rennais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 RUE DU DOYEN DENIS LEROY - CS 51156
Code postal: 35011
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Stéphane POIRIER
Courrier électronique: achats@eaudubassinrennais.fr 📧
Téléphone: 0223408116 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminisratif de rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte
CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 23 21 28 28 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf Article 11 du Réglement de la consultation
Source: OJS 2025/S 235-809255 (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PROD-2025-27-TERRES-DECANTATION
Numéro de référence:
PROD-2025-27-TERRES-DECANTATION
Brève description:
La présente consultation a pour objet le traitement des résidus comprenant le conditionnement éventuel, le transport, la valorisation agricole ainsi que le suivi analytique et les contrôles à tous les stades de la filière jusqu?à la destination finale dans le respect de la réglementation en vigueur.
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Produits/services: Services d'élimination des boues 📦
Description
Titre: Prestation de gestion des terres de decantation issues des usines de production d'eau potable
Description du marché:
La présente consultation a pour objet le traitement des résidus comprenant le conditionnement éventuel, le transport, la valorisation agricole ainsi que le suivi analytique et les contrôles à tous les stades de la filière jusqu’à la destination finale dans le respect de la réglementation en vigueur.
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Ville: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: entité adjudicatrice
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 25
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl eau du bassin rennais
Numéro d'enregistrement national:
79820357600029
Adresse postale: 15 RUE DU DOYEN DENIS LEROY - CS 51156
Code postal: 35011
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Stéphane POIRIER
Courrier électronique: achats@eaudubassinrennais.fr 📧
Téléphone: 0223408116 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminisratif de rennes
Numéro d'enregistrement national:
173 500 059 00014
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte
CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 23 21 28 28 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf Article 11 du Réglement de la consultation
Source: OJS 2025/S 235-809255 (2025-12-04)
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