Prestations Intellectuelles en Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour les opérations de travaux des HUPSSD.
AP-HP. Hôpitaux universitaires Paris Seine-Saint-Denis
Prestations Intellectuelles en Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour les opérations de travaux des HUPSSD. Accord cadre à bon de commande. L'accord cadre est conclu pour une période de quatre (4) ans à compter de la date de notification.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services de surveillance et de contrôle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-18 | Avis de marché |
| 2025-04-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations Intellectuelles en Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour les opérations de travaux des HUPSSD.
Brève description:
Produits/services: Services de surveillance et de contrôle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot A - Missions de Contrôle Technique (C.T.)
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 50% Les offres obtenant une note technique inférieure à 12/20 seront éliminées. L'offre qui obtiendra la meilleure note globale sera considérée comme économiquement la plus avantageuse.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot B - Missions de Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (C.S.S.I)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot C - Missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (C.S.P.S.)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Lot D -Ordonnancement, pilotage, et coordination (O.P.C.)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Lot E - Mission d'économiste de la construction
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: AP-HP. Hôpitaux universitaires Paris Seine-Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 125 rue de Stalingrad
Code postal: 93 000
Commune postale: Bobigny
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: avc-cellule.marches@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 148955722 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur de la république
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04.
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Paris cedex 04
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 056-179053 (2025-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations Intellectuelles en Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour les opérations de travaux des HUPSSD.
Brève description:
Prestations Intellectuelles en Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour les opérations de travaux des HUPSSD.
Accord cadre à bon de commande.
L'accord cadre est conclu pour une période de quatre (4) ans à compter de la date de notification.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de surveillance et de contrôle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
25 GH93 21 TVX
Titre: Lot A - Missions de Contrôle Technique (C.T.)
Description du marché:
Lot A - Missions de Contrôle Technique (C.T.)
Accord cadre à bon de commande :
Seuil minimum H.T Sans objet
Seuil maximum H.T 250.000 Euros HT
L'accord cadre est conclu pour une période de quatre (4) ans à compter de la date de notification.
Durée de l'accord: 48 mois Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 50% Les offres obtenant une note technique inférieure à 12/20 seront éliminées. L'offre qui obtiendra la meilleure note globale sera considérée comme économiquement la plus avantageuse.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot B - Missions de Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (C.S.S.I)
Description du marché:
Lot B - Missions de Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (C.S.S.I)
Accord cadre à bon de commande :
Seuil minimum H.T Sans objet
Seuil maximum H.T 150.000 Euros HT
L'accord cadre est conclu pour une période de quatre (4) ans à compter de la date de notification.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot C - Missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (C.S.P.S.)
Description du marché:
Lot C - Missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (C.S.P.S.)
Accord cadre à bon de commande :
Seuil minimum H.T Sans objet
Seuil maximum H.T 225.000 Euros HT
L'accord cadre est conclu pour une période de quatre (4) ans à compter de la date de notification.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot D -Ordonnancement, pilotage, et coordination (O.P.C.)
Description du marché:
Lot D -Ordonnancement, pilotage, et coordination (O.P.C.)
Accord cadre à bon de commande :
Seuil minimum H.T Sans objet
Seuil maximum H.T 300.000 Euros HT
L'accord cadre est conclu pour une période de quatre (4) ans à compter de la date de notification.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Lot E - Mission d'économiste de la construction
Description du marché:
Lot E - Mission d'économiste de la construction
Accord cadre à bon de commande :
Seuil minimum H.T Sans objet
Seuil maximum H.T 300.000 Euros HT
L'accord cadre est conclu pour une période de quatre (4) ans à compter de la date de notification.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
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Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Le candidat fournira toutes pièces attestant de ces capacités (certificats professionnels, certification ISO, agréments ou autres) notamment, les qualifications Qualibat / Qualifelec attendues ou équivalence démontrée rigoureusement et part une documentation précise et fiable : QUALIFELEC indice MIE 3 (alimentation sans interruption) ou équivalent certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques (avec photocopie du Qualibat ou Qualifelec) ou certificat de capacité délivré par un organisme indépendant ou tout autre moyen de preuve d'un niveau de qualification équivalente, précis et clair.
Le candidat devra indiquer les expériences et références professionnelles, détaillées et contrôlables, portant sur des prestations similaires, effectuées sur les trois dernières années, dans le contexte hospitalier ou d'exigence similaire (agro-alimentaire, industrie pharmaceutique, laboratoires, etc).
Le candidat fournira les coordonnées des clients pouvant être contactés par le groupe hospitalier pour appréciation.
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: AP-HP. Hôpitaux universitaires Paris Seine-Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national:
267 500 452 00565
Adresse postale: 125 rue de Stalingrad
Code postal: 93 000
Commune postale: Bobigny
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: avc-cellule.marches@aphp.fr 📧
Téléphone: +33 148955722 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur de la république
Numéro d'enregistrement national:
Médiateur de la république
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04.
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Commune postale: Paris cedex 04
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 056-179053 (2025-03-18)
Avis de marché (2025-04-01)
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-05-05 📅
Autres informations complémentaires
Report de la date de remise des offres au 05 mai 2025 à 12H00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 66f8986d-0f8e-45a6-b489-7b0ab38e864e-04
Source: OJS 2025/S 065-211162 (2025-04-01)
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
5.1.12 Conditions du marché public
Report de la date de remise des offres au 05 mai 2025 à 12H00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-05-05 📅
Autres informations complémentaires
Report de la date de remise des offres au 05 mai 2025 à 12H00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 66f8986d-0f8e-45a6-b489-7b0ab38e864e-04
Source: OJS 2025/S 065-211162 (2025-04-01)
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