Prestations de transports sanitaires dans le cadre de l'article 80 du code de la sécurité sociale pour l'ensemble des Etablissements des Hôpitaux Publics Grand Lille

Avis de marché (2025-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports sanitaires dans le cadre de l'article 80 du code de la sécurité sociale pour l'ensemble des Etablissements des Hôpitaux Publics Grand Lille
Numéro de référence: PAN-2025-083
Brève description:
“L'accord cadre consiste en la réalisation de transports sanitaires dans le cadre de l'article 80 du code de la sécurité sociale”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Transports sanitaires en ambulance (couché) pour le GH Seclin-Carvin
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance (couché) pour le GH Seclin-Carvin”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers 📦
Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Transport assis pour le GH Seclin Carvin
Description du marché:
“Transport assis pour le GH Seclin Carvin”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Transports en ambulance pour le CHI de Wasquehal
Description du marché:
“Transports en ambulance pour le CHI de Wasquehal”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Transports assis pour le CHI de Wasquehal
Description du marché:
“Transports assis pour le CHI de Wasquehal”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Transports sanitaires en ambulance pour le GH Loos-Haubourdin
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance pour le GH Loos-Haubourdin”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Transports sanitaires assis pour le CH Loos Haubourdin
Description du marché:
“Transports sanitaires assis pour le CH Loos Haubourdin”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Transports sanitaires en ambulance pour le CH d'Armentières, d'Hazebrouck et de Bailleul
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance pour le CH d'Armentières, d'Hazebrouck et de Bailleul”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Transports sanitaires assis pour le CH d'Armentières, d'Hazebrouck et de Bailleul
Description du marché:
“Transports sanitaires assis pour le CH d'Armentières, d'Hazebrouck et de Bailleul”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Transports sanitaires en ambulance pour le CHU de Lille pour les services HAD, CIC et délégation à la recherche
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance pour le CHU de Lille pour les services HAD, CIC et délégation à la recherche”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services HAD, CIC et délégation à la recherche
Description du marché:
“Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services HAD, CIC et délégation à la recherche”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Transports sanitaires en ambulance pour le CHU de Lille pour les services de l'Hôpital Roger Salengro
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance pour le CHU de Lille pour les services de l'Hôpital Roger Salengro”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services de l'Hôpital Roger Salengro
Description du marché:
“Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services de l'Hôpital Roger Salengro”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Transports sanitaires en ambulance pour le CHU de Lille pour les services des établissements du CHU hors HAD, CIC et délégation à la recherche
Description du marché:
“Transports sanitaires en ambulance pour le CHU de Lille pour les services des établissements du CHU hors HAD, CIC et délégation à la recherche”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services des établissements du CHU hors HAD, CIC et délégation à la recherche
Description du marché:
“Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services des établissements du CHU hors HAD, CIC et délégation à la recherche”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Transports sanitaires de détenus pour le CHU de Lille
Description du marché:
“Transports sanitaires de détenus pour le CHU de Lille”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Transports sanitaires bariatriques pour l'ensemble des Etablissements des HPGL
Description du marché:
“Transports sanitaires bariatriques pour l'ensemble des Etablissements des HPGL”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Transports sanitaires pédiatriques « spécialisés prématurés, nouveaux nés et nourrissons fragiles » pour plusieurs Etablissements des HPGL
Description du marché:
“Transports sanitaires pédiatriques « spécialisés prématurés, nouveaux nés et nourrissons fragiles » pour plusieurs Etablissements des HPGL”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Transports sanitaire en ambulance pour le CH de Roubaix , de Tourcoing et de Wattrelos
Description du marché:
“Transports sanitaire en ambulance pour le CH de Roubaix , de Tourcoing et de Wattrelos”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Transports sanitaire assis pour le CH de Roubaix , de Tourcoing et de Wattrelos
Description du marché:
“Transports sanitaire assis pour le CH de Roubaix , de Tourcoing et de Wattrelos”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Lille - ES du GHT LMFI
Numéro d'enregistrement national: 67335
Adresse postale: 2 Avenue Oscar Lambret
Code postal: 59037
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: des achats Direction
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Téléphone: 0320445962 📞
URL: https://www.chu-lille.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1656356 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1656356 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'accord cadre est mono-attributaire pour les lots 1 à 17 et multi-attributaire pour les lots 18 et 19. Les modalités de la multi-attribution sont définies...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 448E1E91-EE1B-857B-F0FA374D0D00FD48
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 448E1E7B-0A6E-EF70-8FDF80E0A555A99C
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 448E1EA4-AD54-96F5-444A17284E78F059
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0320631300 📞
Fax: 0320631347 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 104-355023 (2025-05-30)