Prestations de transport régulier ou occasionnel dans le cadre d'activités scolaires, extra-scolaires ou de loisirs
Ville de La Chapelle sur Erdre
Prestations de transport régulier ou occasionnel dans le cadre d'activités scolaires, extra-scolaires ou de loisirs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-19 | Avis de marché |
| 2026-01-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport régulier ou occasionnel dans le cadre d'activités scolaires, extra-scolaires ou de loisirs
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport de personnes sur le temps scolaire
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Transport de personnes sur le temps scolaire
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Soit une durée totale maximale d'exécution jusqu'au 31 décembre 2029
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport de personnes sur le temps extra scolaire et de loisirs
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Transport de personnes sur le temps extra scolaire et de loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-29 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de La Chapelle sur Erdre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Olivier de Sesmaisons
Code postal: 44240
Commune postale: La Chapelle sur Erdre
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GODET Laurent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0251818710 📞
URL: https://www.lachapellesurerdre.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710577 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710577 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 182-620280 (2025-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport régulier ou occasionnel dans le cadre d'activités scolaires, extra-scolaires ou de loisirs
Numéro de référence:
202500913
Brève description:
Prestations de transport régulier ou occasionnel dans le cadre d'activités scolaires, extra-scolaires ou de loisirs
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Transport de personnes sur le temps scolaire
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Transport de personnes sur le temps scolaire
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Soit une durée totale maximale d'exécution jusqu'au 31 décembre 2029
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Transport de personnes sur le temps extra scolaire et de loisirs
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Transport de personnes sur le temps extra scolaire et de loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-29 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de La Chapelle sur Erdre
Numéro d'enregistrement national:
55433
Adresse postale: Rue Olivier de Sesmaisons
Code postal: 44240
Commune postale: La Chapelle sur Erdre
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GODET Laurent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0251818710 📞
URL: https://www.lachapellesurerdre.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1710577 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1710577 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant maximum annuel du lot 1 est de 40 000 euro(s) Ht et celui du lot 2, de 50 000 euro(s) Ht
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
D9B21B44-08EE-0934-1EBEA995ECC94033
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 182-620280 (2025-09-19)
Avis d'attribution de marché (2026-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 360 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-29 📅
Titre: Transport de personnes sur le temps scolaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Rgo mobilites
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Avenue De Bellevue
Code postal: 35136
Commune postale: Saint-Jacques-De-La-Lande
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 620280-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 014-043988 (2026-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 360 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202500913di01
Date de conclusion du contrat: 2025-12-29 📅
Titre: Transport de personnes sur le temps scolaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Rgo mobilites
Numéro d'enregistrement national:
1710577-1-1-1
Adresse postale: 2 Avenue De Bellevue
Code postal: 35136
Commune postale: Saint-Jacques-De-La-Lande
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1710577-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 620280-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
8D464185-9BDA-8901-340799B8C9CF7937
Source: OJS 2026/S 014-043988 (2026-01-20)
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