Prestations de transport collectif.

MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE

Les prestations du marché sont relatives au transport de personnes dans le cadre d'activités municipales organisées par la Ville intra ou extra muros, pour des services occasionnels, rotations ou transferts. Ces services correspondent au transport Aller et/ou Retour de personnes (adultes et/ou enfants). Ces transports concernent diverses catégories de personnes (enfants, adolescents ou adultes). Ainsi le Titulaire du lot 1 devra assurer le transport dans le cadre des activités suivantes : • Transferts/rotations de site à site au sein de la Ville avec ramassage ou sans ramassage. • Sorties organisées par les écoles de la Ville. Et le Titulaire du lot 2, le transport dans le cadre des activités suivantes : • Transport d'enfants A/R sur les Centres de Loisirs Sans Hébergement (CLSH). • Sorties ponctuelles ou séjours organisés. Pour certains séjours ou excursions et selon la distance, un devis pourra être demandé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-14.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-08-14 Avis de marché
Avis de marché (2025-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport collectif.
Brève description:
Les prestations du marché sont relatives au transport de personnes dans le cadre d'activités municipales organisées par la Ville intra ou extra muros, pour des services occasionnels, rotations ou transferts. Ces services correspondent au transport Aller et/ou Retour de personnes (adultes et/ou enfants). Ces transports concernent diverses catégories de personnes (enfants, adolescents ou adultes). Ainsi le Titulaire du lot 1 devra assurer le transport dans le cadre des activités suivantes : • Transferts/rotations de site à site au sein de la Ville avec ramassage ou sans ramassage. • Sorties organisées par les écoles de la Ville. Et le Titulaire du lot 2, le transport dans le cadre des activités suivantes : • Transport d'enfants A/R sur les Centres de Loisirs Sans Hébergement (CLSH). • Sorties ponctuelles ou séjours organisés. Pour certains séjours ou excursions et selon la distance, un devis pourra être demandé.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prestations de transport à destination des écoles.
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description du marché:
Le Titulaire du lot 1 devra assurer le transport dans le cadre des activités suivantes : • Transferts/rotations de site à site au sein de la Ville avec ramassage ou sans ramassage. • Sorties organisées par les écoles de la Ville ;
Code postal: 78210
Ville: Ville de Saint-Cyr-L'Ecole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prestations de transport à destination des centres de loisirs et autres services.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché:
Le Titulaire du lot 2, le transport dans le cadre des activités suivantes : • Transport d'enfants A/R sur les Centres de Loisirs Sans Hébergement (CLSH). • Sorties ponctuelles ou séjours organisés.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Chaque lot sera conclu pour une période initiale de 12 mois. Chaque lot pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du lot. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-01 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Saint-Cyr-L'Ecole
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture est donnée à titre indicatif.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-01 15:00:00 📅
Lieu: Mairie de Saint-Cyr-L'Ecole
Informations complémentaires: La date d'ouverture est donnée à titre indicatif.
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-20 15:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Corruption
Fraude
Motifs liés à des condamnations pénales

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de saint cyr l'ecole
Numéro d'enregistrement national: 21780545600019
Adresse postale: Square de l'hôtel de ville
Code postal: 78210
Commune postale: Saint-Cyr-l'École
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@saintcyr78.fr 📧
Téléphone: 0130148201 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_JnCFgQgVPV 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_JnCFgQgVPV 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_JnCFgQgVPV 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 AVENUE DE SAINT-CLOUD
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Versailles
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 157-539796 (2025-08-14)
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Produits/services:
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