Prestations de transport collectif "transport à destination des écoles".

MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE

Prestations de transport collectif à destination des écoles de la Ville de Saint-Cyr-L'Ecole. Lot 1 relancé suite à la déclaration sans suite du lot 1 del la consultation 2025-11.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-07 Avis de marché
Avis de marché (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport collectif "transport à destination des écoles".
Numéro de référence: 2025-15
Brève description:
Prestations de transport collectif à destination des écoles de la Ville de Saint-Cyr-L'Ecole. Lot 1 relancé suite à la déclaration sans suite du lot 1 del la consultation 2025-11.
Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Prestations de transport à destination des écoles.
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description du marché:
Le Titulaire du lot 1 devra assurer le transport dans le cadre des activités suivantes : • Transferts/rotations de site à site au sein de la Ville avec ramassage ou sans ramassage. • Sorties organisées par les écoles de la Ville ;
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
Code postal: 78210
Ville: Ville de Saint-Cyr-L'Ecole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot sera conclu pour une période initiale de 12 mois. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Il sera ensuite renouvelable trois (3) fois, par tacite reconduction, pour des périodes de douze (12) mois. Cependant, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il devra aviser le titulaire, trois (3) mois avant le terme du contrat par lettre recommandée électronique.
Afficher plus
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum annuel de 130 000 Euros HT.
Afficher plus
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lot sera conclu pour une période initiale de 12 mois. Le lot pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du lot. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus
Ville: Yvelines

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-09 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-10 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Saint-Cyr-L'Ecole
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture est donnée à titre indicatif.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-10 15:00:00 📅
Lieu: Mairie de Saint-Cyr-L'Ecole
Informations complémentaires: La date d'ouverture est donnée à titre indicatif.
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-12-03 15:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de saint cyr l'ecole
Numéro d'enregistrement national: 21780545600019
Adresse postale: Square de l'hotel de ville
Code postal: 78210
Commune postale: Saint-cyr-l'ecole
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ynedjari@saintcyr78.fr 📧
Téléphone: 0130148206 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_YQ1t80YO8R 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_JnCFgQgVPV 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_JnCFgQgVPV 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite de la consultation 2025-11 lot 1. L'Avis au JOUE de l'ancienne consultation est le JO S: 157/2025.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 AVENUE DE SAINT-CLOUD
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Versailles
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-743592 (2025-11-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Transport non régulier de passagers