Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-23.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-05-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de télésurveillance des bâtiments de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole
Numéro de référence: 25AOO-752
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.<br/><br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de surveillance📦
Valeur estimée hors TVA: 2 841 600 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Télésurveillance (intrusion et vidéosurveillance), des bâtiments généraux situés sur le territoire de la commune de Saint-Étienne (hors Saint Victor,...”
Description du marché
Télésurveillance (intrusion et vidéosurveillance), des bâtiments généraux situés sur le territoire de la commune de Saint-Étienne (hors Saint Victor, Rochetaillée et déchèteries)<br/>
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Produits/services supplémentaires: Services de surveillance📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-07 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement Durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Télésurveillance (intrusion et vidéosurveillance) des bâtiments généraux situés sur le territoire de Saint-Étienne Métropole (plus Saint Victor,...”
Description du marché
Télésurveillance (intrusion et vidéosurveillance) des bâtiments généraux situés sur le territoire de Saint-Étienne Métropole (plus Saint Victor, Rochetaillée et les déchèteries de Saint-Étienne)<br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Télésurveillance (intrusion et vidéosurveillance) du musée d'art moderne et contemporain et la Réserve des trois musées<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-23 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Etienne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Avance prévue, voir modalités sur...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Avance prévue, voir modalités sur RC
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Chacun des membres du groupement dispose d'un budget propre.
Les prestations seront financées sur les budgets respectifs de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole, et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique.
Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir majoré de huit points
“S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à...”
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: A6864DFC-BCF1-5C45-4B787CB0B27B2521
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: A6864E0E-B5E0-ACA7-76A65DE3C55A8594
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-335421 (2025-05-22)
Avis d'attribution de marché (2025-10-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 841 600 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025212
Date de conclusion du contrat: 2025-10-23 📅
Titre: Télésurveillance (intrusion et vidéosurveillance), des bâtiments généraux situés sur le territoire de la commune de Saint-étienne (hors Saint Victor, Rochetaillée et déchèteries)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: FRANCE ALARME/BEPSI mandataire FRANCE ALARME
Numéro d'enregistrement national: 57307-1-1-1
Adresse postale: 14 All Henry Purcell
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@francealarme.net📧
Téléphone: 0428040971📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 420 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 57307-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 600 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 57307-1-3-1
“Les montants indiqués sont les montants maximums pour la durée totale du marché et pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Metropole, ils se...”
Les montants indiqués sont les montants maximums pour la durée totale du marché et pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Metropole, ils se décomposent comme suit:
Lot 1 montants maximums : Vse : 2 280 000 euro(s) Ht et Sem: 120 000 euro(s) Ht
Lot 2 montants maximums : Vse : 120 000 euro(s) Ht et Sem: 300 000 euro(s) Ht
Lot 3 montant maximum Sem: 21 600 euro(s) Ht
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7C0BAE85-AA78-4A31-05AFC2D9139C17C3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 7C0BAE97-B76A-6B5A-11A1DA5642B23DDA
Source: OJS 2025/S 208-714698 (2025-10-27)