Le marché consiste en la réalisation de services et de prestations sylvicoles diverses, d'investissement et d'entretien, d'aménagement divers (tourisme, loisirs, biodiversité) des forêts de la ville de Saint Etienne. Les actions à réaliser concernent trois grands domaines d'activité : - Actions sylvicoles et d'entretien des forêts - Actions d'intérêt touristique et d'équipement des forêts - Actions en faveur de l'environnement L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-08-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services et d'entretien dans les forêts de la ville de Saint Etienne
Reference number: 25AOO-763
Brève description:
“Le marché consiste en la réalisation de services et de prestations sylvicoles diverses, d'investissement et d'entretien, d'aménagement divers (tourisme,...”
Brève description
Le marché consiste en la réalisation de services et de prestations sylvicoles diverses, d'investissement et d'entretien, d'aménagement divers (tourisme, loisirs, biodiversité) des forêts de la ville de Saint Etienne. Les actions à réaliser concernent trois grands domaines d'activité :
- Actions sylvicoles et d'entretien des forêts
- Actions d'intérêt touristique et d'équipement des forêts
- Actions en faveur de l'environnement
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: services
Produits/services: Services sylvicoles📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Maintenance du domaine<br/>”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum par année de marché est de 40 000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Services sylvicoles📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Date de fin: 2027-01-04 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Entretien des infrastructures forestières<br/>”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est de 50 000 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Entretien des peuplements<br/>”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est de 100 000 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Plantation<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Traction animale<br/>”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est de 20 000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Services de débardage📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-29 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Etienne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
“S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à...”
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
L'accord cadre est conclu à compter des dates indiquées ci-dessous (ou de la date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2026 :
Pour le lot 1 Maintenance du domaine Forestier, les prestations débuteront à compter du 1er février 2026;
Pour le lot 2 entretien des Infrastructures Forestières, les prestations débuteront à compter du 7 février 2026;
Pour le lot n° 3 Entretien des peuplements, les prestations débuteront à compter du 7 mars 2026;
Pour le lot n° 4 Plantations, les prestations débuteront à compter du 7 mars 2026;
Pour le lot n° 5 Traction animale, les prestations débuteront à compter du 1er février 2026;
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 9FC8EB88-F80A-1B10-0647A0249CD77344
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 9FC8EB98-C673-A7F8-4F49396EA875DA44
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 167-571110 (2025-08-29)
Avis d'attribution de marché (2025-12-18) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-287
Date de conclusion du contrat: 2025-12-01 📅
Titre: Maintenance du domaine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Office National des Forêts
Numéro d'enregistrement national: 58554-1-1-1
Adresse postale: Place de la Grenouillère
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Borne travaux publics
Numéro d'enregistrement national: 58554-1-2-1
Adresse postale: Impasse De La Zone Du Pilat
Code postal: 42660
Commune postale: Marlhes
Région: Loire🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 58554-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement ONF (mandataire) - GTP - LOCCA
Numéro d'enregistrement national: 58554-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Mille patrick
Numéro d'enregistrement national: 58554-1-5-1
Adresse postale: 12 Rue De Pierre Menue
Code postal: 17730
Commune postale: Port-Des-Barques
Région: Charente-Maritime🏙️
“Les montants indiqués correspondent aux montants maximums pour la durée totale du contrat.
Les critères de sélection étaient les suivants:
Valeur technique...”
Les montants indiqués correspondent aux montants maximums pour la durée totale du contrat.
Les critères de sélection étaient les suivants:
Valeur technique 35 %
Performances en matière de protection de l'environnement 20 %
Prix des prestations 45 %
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E73BE4BF-9FB7-1D1D-F01EA58DFE8FF334
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: E73BE4D0-9935-CC37-4F3363E5F646CFC4
Source: OJS 2025/S 245-847088 (2025-12-18)