Prestations de services et d'entretien dans les forêts de la ville de Saint Etienne

Ville de Saint Etienne

Le marché consiste en la réalisation de services et de prestations sylvicoles diverses, d'investissement et d'entretien, d'aménagement divers (tourisme, loisirs, biodiversité) des forêts de la ville de Saint Etienne. Les actions à réaliser concernent trois grands domaines d'activité : - Actions sylvicoles et d'entretien des forêts - Actions d'intérêt touristique et d'équipement des forêts - Actions en faveur de l'environnement L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• borne Travaux Publics
• groupement ONF (mandataire) - GTP - LOCCA
• Mille Patrick
• Office National des Forêts

Qui ?

• Ville de Saint Etienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services sylvicoles › Services de débardage

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-08-29	Avis de marché
2025-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services et d'entretien dans les forêts de la ville de Saint Etienne
Numéro de référence: 25AOO-763
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Maintenance du domaine
Description du marché: Maintenance du domaine 
Informations complémentaires: Le montant maximum par année de marché est de 40 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Services sylvicoles 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: St-Etienne et ses alentours
Code postal: 42100
Ville: Saint-étienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Date de fin: 2027-01-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Entretien des infrastructures forestières
Description du marché: Entretien des infrastructures forestières 
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 50 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Entretien des peuplements
Description du marché: Entretien des peuplements 
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 100 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Plantation
Description du marché: Plantation 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Traction animale
Description du marché: Traction animale 
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 20 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Services de débardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-29 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Etienne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-29 13:00:00 📅
Lieu: Saint-Etienne
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint Etienne
Numéro d'enregistrement national: 21
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: 0477486604 📞
URL: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=58554 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=58554 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation L'accord cadre est conclu à compter des dates indiquées ci-dessous (ou de la date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2026 : Pour le lot 1 Maintenance du domaine Forestier, les prestations débuteront à compter du 1er février 2026; Pour le lot 2 entretien des Infrastructures Forestières, les prestations débuteront à compter du 7 février 2026; Pour le lot n° 3 Entretien des peuplements, les prestations débuteront à compter du 7 mars 2026; Pour le lot n° 4 Plantations, les prestations débuteront à compter du 7 mars 2026; Pour le lot n° 5 Traction animale, les prestations débuteront à compter du 1er février 2026;

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 9FC8EB88-F80A-1B10-0647A0249CD77344
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 167-571110 (2025-08-29)

Avis d'attribution de marché (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 240 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-287
Date de conclusion du contrat: 2025-12-01 📅
Titre: Maintenance du domaine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Office National des Forêts
Numéro d'enregistrement national: 58554-1-1-1
Adresse postale: Place de la Grenouillère
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Borne travaux publics
Numéro d'enregistrement national: 58554-1-2-1
Adresse postale: Impasse De La Zone Du Pilat
Code postal: 42660
Commune postale: Marlhes
Région: Loire 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 58554-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom: groupement ONF (mandataire) - GTP - LOCCA
Numéro d'enregistrement national: 58554-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Mille patrick
Numéro d'enregistrement national: 58554-1-5-1
Adresse postale: 12 Rue De Pierre Menue
Code postal: 17730
Commune postale: Port-Des-Barques
Région: Charente-Maritime 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 571110-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les montants indiqués correspondent aux montants maximums pour la durée totale du contrat. Les critères de sélection étaient les suivants: Valeur technique 35 % Performances en matière de protection de l'environnement 20 % Prix des prestations 45 % Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E73BE4BF-9FB7-1D1D-F01EA58DFE8FF334
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
E73BE4D0-9935-CC37-4F3363E5F646CFC4
Source: OJS 2025/S 245-847088 (2025-12-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services sylvicoles (>20)