Prestations de service traiteur pour la CCIAMP
CCI Aix Marseille Provence
Prestations de service traiteur pour la CCIAMP
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-10.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-10 | Avis de marché |
| 2025-07-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de service traiteur pour la CCIAMP
Numéro de référence:
Brève description: Prestations de service traiteur pour la CCIAMP
Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 13001
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-02 📅
Date de fin: 2027-11-01 đź“…
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Cf. article 4.3 du CCAP
Informations sur les options
Options âś…
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. article 1.4 du CCTP
Ville: Essentiellement Marseille
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 11:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation Ă©lectronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Directive 2014/24/UE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCI Aix Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national:
DĂ©partement: Bouches du RhĂ´ne
Adresse postale: Palais de la Bourse - 9 la Canebière
Code postal: 13001
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats Marchés Assurances
Courrier électronique: marchespublics@cciamp.com 📧
Téléphone: 04 91 39 33 90 📞
URL: https://www.cciamp.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2777438&orgAcronyme=l2m 🌏
Soumission par voie Ă©lectronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
DĂ©partement: Bouches du RhĂ´ne
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 91 13 48 13 📞
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail Ă©lectroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 110-373628 (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de service traiteur pour la CCIAMP
Numéro de référence:
25-M-S3W-029
Brève description: Prestations de service traiteur pour la CCIAMP
Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
25-M-S3W-029
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
Estimation financière : 150 000 € HT/an, soit 600 000 € HT sur la durée totale (4 ans reconductions comprises) ; Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l’émission de bons de commande sans remise en concurrence ni négociation en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est passé sans minimum et avec un seuil maximum de 240 000€ HT annuel. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Conformément à l’article L2113-11 du Code de la commande publique, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile l’exécution des prestations (Les locaux et le stationnement de la CCIAMP ne permettent pas de recevoir simultanément 2 prestataires).
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Objectif social promu: Autre
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations pourront se dérouler sur tout le territoire métropolitain (Bouches-du-Rhône hors circonscription d’Arles), soit dans les locaux de la CCIAMP, soit dans des locaux loués pour l’occasion, soit chez un partenaire. Toutefois, les prestations se réaliseront essentiellement à Marseille (cf. article 1.4 du CCTP).
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Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-02 📅
Date de fin: 2027-11-01 đź“…
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Cf. article 4.3 du CCAP
Informations sur les options
Options âś…
Description des options:
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. article 1.4 du CCTP
Ville: Essentiellement Marseille
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de service traiteurs lors d’opérations événementielles, de déjeuners d’affaires, de diners institutionnels, de séminaires ou de réunions de travail organisés par les différents services de la CCIAMP. Les prestations visées sont de différentes natures : petit-déjeuner, rafraichissement, déjeuner, repas dinatoire et cocktail et seront commandées au fur et à mesure des besoins par les différents services. En fonction des besoins, ces prestations s’accompagneront de la mise à disposition de personnel de cuisine et/ou de serveur ainsi que de matériel, vaisselle, nappe, décoration florale… etc.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 11:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation Ă©lectronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Directive 2014/24/UE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCI Aix Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national:
18130002100019
DĂ©partement: Bouches du RhĂ´ne
Adresse postale: Palais de la Bourse - 9 la Canebière
Code postal: 13001
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats Marchés Assurances
Courrier électronique: marchespublics@cciamp.com 📧
Téléphone: 04 91 39 33 90 📞
URL: https://www.cciamp.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2777438&orgAcronyme=l2m 🌏
Soumission par voie Ă©lectronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 2° et R. 2123-4 à R. 2123-7 du Code de la commande publique. Le présent marché a pour objet un service spécifique « 7. Services d’hôtellerie et de restauration » mentionné à l’article R.2123-1 3° du Code de la commande publique et défini à l’annexe n°3 du code. Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l’émission de bons de commande sans remise en concurrence ni négociation en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est passé sans minimum et avec un seuil maximum de 220 000€ HT annuel.
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Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
DĂ©partement: Bouches du RhĂ´ne
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 91 13 48 13 📞
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail Ă©lectroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 110-373628 (2025-06-10)
Avis de marché (2025-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
Titre: Prestations de service traiteur
Description du marché: Prestations de service traiteur
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix âś…
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Aspects qualitatifs
Critère de qualité (pondération): 60
Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 49
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2777438&orgAcronyme=l2m 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. article 8.2 du RC
Source: OJS 2025/S 125-429896 (2025-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
Titre: Prestations de service traiteur
Description du marché: Prestations de service traiteur
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l’émission de bons de commande sans remise en concurrence ni négociation passé sans minimum et avec un seuil maximum de 225 000€ HT annuel (montant rectifié)..
Ville: Essentiellement Ă Marseille
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix âś…
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Aspects qualitatifs
Critère de qualité (pondération): 60
Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 49
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2777438&orgAcronyme=l2m 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 2° et R. 2123-4 à R. 2123-7 du Code de la commande publique. Le présent marché a pour objet un service spécifique « 7. Services d’hôtellerie et de restauration » mentionné à l’article R.2123-1 3° du Code de la commande publique et défini à l’annexe n°3 du code.
Afficher plus
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. article 8.2 du RC
Source: OJS 2025/S 125-429896 (2025-07-01)
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