Prestations de service et Traitement des flux de végétaux et de bois catégorie A et B en déchèteries
cc de l oust a broceliande communaute
Prestations de service et Traitement des flux de végétaux et de bois catégorie A et B en déchèteries
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Bretagne › Morbihan
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-26 | Avis de marché |
| 2025-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de service et Traitement des flux de végétaux et de bois catégorie A et B en déchèteries
Brève description:
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Collecte et traitement des végétaux en déchèteries de Ruffiac et Sérent
Valeur estimée hors TVA: 405 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Collecte et traitement des végétaux en déchèteries de Ruffiac et Sérent
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Adresse postale: decheterie
Code postal: 56140
Ville: Ruffiac
Code postal: 56460
Ville: Serent
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Durée de l'accord
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique cf RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Collecte et traitement des végétaux en déchèteries de Carentoir
Valeur estimée hors TVA: 113 000 EUR 💰
Description du marché: Collecte et traitement des végétaux en déchèteries de Carentoir
Code postal: 56910
Ville: Carentoir
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Collecte et traitement du bois de catégorie A et B en mélange en déchèteries de Ruffiac et Sérent
Valeur estimée hors TVA: 121 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Collecte et traitement du bois de catégories A et B en mélange en déchèterie de Carentoir
Valeur estimée hors TVA: 61 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Adresse postale: Déchèterie
Decheterie
Ville: Ruffiac
serent
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc de l oust a broceliande communaute
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Cc de l oust a broceliande communaute tirpen parc d activites
Code postal: 56140
Commune postale: Malestroit
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gwenael.flegeo@oust-broceliande.bzh 📧
Téléphone: 0297225658 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 186-635634 (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de service et Traitement des flux de végétaux et de bois catégorie A et B en déchèteries
Brève description:
Prestations de service et Traitement des flux de végétaux et de bois catégorie A et B en déchèteries
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Collecte et traitement des végétaux en déchèteries de Ruffiac et Sérent
Valeur estimée hors TVA: 405 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Collecte et traitement des végétaux en déchèteries de Ruffiac et Sérent
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Adresse postale: decheterie
Code postal: 56140
Ville: Ruffiac
Code postal: 56460
Ville: Serent
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Durée de l'accord
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique cf RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Collecte et traitement des végétaux en déchèteries de Carentoir
Valeur estimée hors TVA: 113 000 EUR 💰
Description du marché: Collecte et traitement des végétaux en déchèteries de Carentoir
Code postal: 56910
Ville: Carentoir
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Titre: Collecte et traitement du bois de catégorie A et B en mélange en déchèteries de Ruffiac et Sérent
Valeur estimée hors TVA: 121 000 EUR 💰
Description du marché:
Collecte et traitement du bois de catégorie A et B en mélange en déchèteries de Ruffiac et Sérent
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
4️⃣
Titre: Collecte et traitement du bois de catégories A et B en mélange en déchèterie de Carentoir
Valeur estimée hors TVA: 61 000 EUR 💰
Description du marché:
Collecte et traitement du bois de catégories A et B en mélange en déchèterie de Carentoir
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Adresse postale: Déchèterie
Decheterie
Ville: Ruffiac
serent
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc de l oust a broceliande communaute
Numéro d'enregistrement national:
20006678500011
Adresse postale: Cc de l oust a broceliande communaute tirpen parc d activites
Code postal: 56140
Commune postale: Malestroit
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gwenael.flegeo@oust-broceliande.bzh 📧
Téléphone: 0297225658 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 186-635634 (2025-09-26)
Avis d'attribution de marché (2025-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 705 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 705 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 405 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (pondération): 6
Description
Valeur estimée hors TVA: 113 000 EUR 💰
121 000 EUR 💰
61 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Titre: Prestations de service et Traitement des flux de végétaux et de bois catégorie A et B en déchèteries
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 405 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 107 950 EUR 💰
L’offre est une variante ✅
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 40 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: La Mévennaise
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS LMDT (La Mévennaise de Transport)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Fahineuc
Code postal: 35290
Commune postale: St meen le grand
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: aopoledechets@mevennaisedetransport.fr
Courrier électronique: aopoledechets@mevennaisedetransport.fr 📧
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 113 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 39 121 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Compost Agri
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl compost agri services
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: La friquetterie
Code postal: 35600
Commune postale: Ste marie
Courrier électronique: philippe.delanoe44@orange.fr 📧
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 126 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 47 997 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Romi
Nom et adresse du contractant
Nom: Romi bretagne sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: BP 72067
Code postal: 35920
Commune postale: Rennes
Courrier électronique: recyclage@monier-environnement.com 📧
Taille de l’opérateur économique: Grande
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 61 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 18 660 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 243-838880 (2025-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 705 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 705 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
M2515L1
Valeur estimée hors TVA: 405 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (pondération): 6
Description
Valeur estimée hors TVA: 113 000 EUR 💰
121 000 EUR 💰
61 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Titre: Prestations de service et Traitement des flux de végétaux et de bois catégorie A et B en déchèteries
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 405 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 107 950 EUR 💰
L’offre est une variante ✅
Identifiant de l’offre:
La Mevennaise-Lot1
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 40 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: La Mévennaise
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS LMDT (La Mévennaise de Transport)
Numéro d'enregistrement national:
34793218800019
Adresse postale: Fahineuc
Code postal: 35290
Commune postale: St meen le grand
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: aopoledechets@mevennaisedetransport.fr
Courrier électronique: aopoledechets@mevennaisedetransport.fr 📧
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 113 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 39 121 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Compost Agri-Lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Compost Agri
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl compost agri services
Numéro d'enregistrement national:
74990686300024
Adresse postale: La friquetterie
Code postal: 35600
Commune postale: Ste marie
Courrier électronique: philippe.delanoe44@orange.fr 📧
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 126 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 47 997 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ROMI-LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Romi
Nom et adresse du contractant
Nom: Romi bretagne sas
Numéro d'enregistrement national:
63920048400090
Adresse postale: BP 72067
Code postal: 35920
Commune postale: Rennes
Courrier électronique: recyclage@monier-environnement.com 📧
Taille de l’opérateur économique: Grande
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 61 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 18 660 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ROMI-LOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Source: OJS 2025/S 243-838880 (2025-12-16)
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