Prestations de restauration collective pour l'EHPAD les Jardins de l'île à Seyssel
EHPAD Les Jardins de l'Ile
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments de mesure de grandeurs › Restauration
- • Services de distribution de repas › Services d'élaboration (cuisson) de repas
- • Services de distribution de repas › Services de préparation de repas
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-09 | Avis de marché |
| 2025-10-02 | Avis de marché |
| 2025-11-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de restauration collective pour l'EHPAD les Jardins de l'île à Seyssel
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restaurant et services de personnel en salle 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 allée du Nant Matraz
Code postal: 74910
Ville: Seyssel
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2026-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-09 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EHPAD Les Jardins de l'Ile
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 151 Route de Genève
Code postal: 74910
Commune postale: Seyssel
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pesenti cecile
Courrier électronique: direction@ehpadseyssel.fr 📧
Téléphone: 0450562550 📞
URL: https://www.maison-retraite-selection.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702063 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702063 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 173-590000 (2025-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de restauration collective pour l'EHPAD les Jardins de l'île à Seyssel
Numéro de référence:
CAPIJ-2024-12
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
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Produits/services: Services de restaurant et services de personnel en salle 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PA-1702063
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 allée du Nant Matraz
Code postal: 74910
Ville: Seyssel
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2026-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-09 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter du 1er décembre 2025.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EHPAD Les Jardins de l'Ile
Numéro d'enregistrement national:
83893
Adresse postale: 151 Route de Genève
Code postal: 74910
Commune postale: Seyssel
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pesenti cecile
Courrier électronique: direction@ehpadseyssel.fr 📧
Téléphone: 0450562550 📞
URL: https://www.maison-retraite-selection.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702063 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702063 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
C9C83C2D-B311-57C3-FDAD6CFE48037E46
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 173-590000 (2025-09-09)
Avis de marché (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-16 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-16 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 590000-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 571cca32-606c-4ac5-9a61-96ebb8917bef-01
Source: OJS 2025/S 191-653461 (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-16 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-16 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 590000-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
75256736-F8EB-EAEE-7AC3072F8E529E18
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
75256747-B2A6-882A-38930EACFF638873
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 09/10/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 16/10/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 09/10/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 16/10/2025 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 571cca32-606c-4ac5-9a61-96ebb8917bef-01
Source: OJS 2025/S 191-653461 (2025-10-02)
Avis d'attribution de marché (2025-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 077 872 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-21 📅
Titre: Prestations de restauration collective pour l'Ehpad les Jardins de l'île à Seyssel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 077 872 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 077 872 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud est Restauration
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 170 Rue Lavy
Code postal: 01570
Commune postale: Manziat
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 227-782256 (2025-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 077 872 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
Capij202412
Date de conclusion du contrat: 2025-11-21 📅
Titre: Prestations de restauration collective pour l'Ehpad les Jardins de l'île à Seyssel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 077 872 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 077 872 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud est Restauration
Numéro d'enregistrement national:
1702063-1-0-1
Adresse postale: 170 Rue Lavy
Code postal: 01570
Commune postale: Manziat
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
1798FDA6-039E-397A-2D2F58ACD3A43CC6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1798FDB6-A48A-719B-7DD30542B1AD01CE
Source: OJS 2025/S 227-782256 (2025-11-24)
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