Prestations de nettoyage ponctuel sur l'ensemble du parc immobilier d'habitat76
Habitat 76
-L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. -Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. -L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. -Les lots 1, 2 et 3 seront attribués à plusieurs opérateurs économiques (maximum 2), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. -La durée indiquée de début d'exécution du 01/06/2025 est une durée indicative
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services concernant les sols contaminés › Nettoyage et traitement du sol
- • Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-05 | Avis de marché |
| 2025-06-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage ponctuel sur l'ensemble du parc immobilier d'habitat76
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoire de Rouen - Elbeuf
Description du marché: Territoire de Rouen - Elbeuf<br/>
Informations complémentaires:
Code postal: 76040
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoire du Pays de Bray et de Caux
Description du marché: Territoire du Pays de Bray et de Caux<br/>
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoire de la Pointe de Caux
Description du marché: Territoire de la Pointe de Caux<br/>
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Nettoyage et traitement du sol 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 17:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-11 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-11 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 76
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GIMER Eric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0970828076 📞
URL: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1581780 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1581780 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 026-081635 (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage ponctuel sur l'ensemble du parc immobilier d'habitat76
Numéro de référence:
25002 PF
Brève description:
-L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
-Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
-L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
-Les lots 1, 2 et 3 seront attribués à plusieurs opérateurs économiques (maximum 2), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
-La durée indiquée de début d'exécution du 01/06/2025 est une durée indicative
Afficher plus
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Territoire de Rouen - Elbeuf
Description du marché: Territoire de Rouen - Elbeuf<br/>
Informations complémentaires:
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 230 000,00 euro(s) Ht. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76040
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Territoire du Pays de Bray et de Caux
Description du marché: Territoire du Pays de Bray et de Caux<br/>
Informations complémentaires:
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 125 000,00 euro(s) Ht. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Territoire de la Pointe de Caux
Description du marché: Territoire de la Pointe de Caux<br/>
Informations complémentaires:
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 122 500,00 euro(s) Ht. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Nettoyage et traitement du sol 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 17:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-11 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-11 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Les justifications de la candidature sont définies dans le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Les justifications de la candidature sont définies dans le règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière, ni aucune avance ne sont prévues.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Modalités de financement : par des fonds propres
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 76
Numéro d'enregistrement national:
46481
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GIMER Eric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0970828076 📞
URL: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1581780 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1581780 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
5785BD12-FA76-A6CF-5D04BE3B00CF43D8
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 026-081635 (2025-02-05)
Avis d'attribution de marché (2025-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 910 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Territoire de Rouen - Elbeuf
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur méthodologique, technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-28 📅
Titre: Territoire de Rouen - Elbeuf
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 910 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 460 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe entretien nettoyage industriel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue Fernand Pouillon
Code postal: 94000
Commune postale: Creteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nicolas.duveau@seni.fr 📧
Téléphone: 0146701440 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Guilbert proprete
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Za de la Béguinière - Ancienne route de Duclair
Code postal: 76380
Commune postale: Canteleu
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: agence.rouen@guilbert.net 📧
Téléphone: 0148471402 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Oms synergie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 38 avenue du Fond de Vaux
Code postal: 95310
Commune postale: Saint Ouen L'Aumone
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: service.marches@oms-synergie.com 📧
Téléphone: 0134201400 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 490 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 81635-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 122-418915 (2025-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
-L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
-Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
-L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
-Les lots 1, 2 et 3 seront attribués à plusieurs opérateurs économiques (maximum 2), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres
Afficher plus
Description
Description du marché: Territoire de Rouen - Elbeuf
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur méthodologique, technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
Territoire du Pays de Bray et de Caux
Territoire de la Pointe de Caux
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Ma-2025-021a
Date de conclusion du contrat: 2025-04-28 📅
Titre: Territoire de Rouen - Elbeuf
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 910 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 460 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe entretien nettoyage industriel
Numéro d'enregistrement national:
1581780-1-1-1
Adresse postale: 5 Rue Fernand Pouillon
Code postal: 94000
Commune postale: Creteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nicolas.duveau@seni.fr 📧
Téléphone: 0146701440 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Guilbert proprete
Numéro d'enregistrement national:
1581780-1-1-2
Adresse postale: Za de la Béguinière - Ancienne route de Duclair
Code postal: 76380
Commune postale: Canteleu
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: agence.rouen@guilbert.net 📧
Téléphone: 0148471402 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1581780-1-2-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: Oms synergie
Numéro d'enregistrement national:
1581780-1-2-2
Adresse postale: 38 avenue du Fond de Vaux
Code postal: 95310
Commune postale: Saint Ouen L'Aumone
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: service.marches@oms-synergie.com 📧
Téléphone: 0134201400 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 490 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1581780-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 81635-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum, passé avec plusieurs opérateurs économiques (maximum 2),
Lot 1 : montant maximum de 920 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans, divisé par deux, soit 460 000,00 euro(s) Ht (2 attributaires)
Lot 2 : montant maximum de 500 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans, divisé par deux, soit 250 000,00 euro(s) Ht (2 attributaires)
Lot 3 : montant maximum de 490 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans (1 attributaire)
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
C0BEEE67-A1CF-32C6-7F2E6C73C1EC0AC7
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
C0BEEE77-B26D-957F-BA668BAFAB9105EB
Source: OJS 2025/S 122-418915 (2025-06-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services de nettoyage et d'hygiène (>20)
- Services de nettoyage (>20)
- Services de nettoyage de cuves et de réservoirs (1)
- Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées
- Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres (>20)
- Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles (>20)
- Services de nettoyage de matériel de transport
- Services de nettoyage de matériel téléphonique
- Services de nettoyage de parkings (5)
- Services de nettoyage de poubelles (7)
- Services de nettoyage par soufflage de structures tubolaires