Prestations de nettoyage des locaux de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité. 3 lots
Carcassonne Agglo
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. La forme retenue pour l'exécution du contrat est mixte en application des articles R2162-3 et suivants du Code de la commande publique : - Chaque lot est un accord-cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents.) Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur : Toutes les prestations figurant au bordereau des prix et concernant les structures figurant à l'accord-cadre. Cet accord-cadre définit également les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes : - intégration d'une nouvelle structure ou prestations nouvelles et/ou exceptionnelles
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Languedoc-Roussillon › Aude
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-12 | Avis de marché |
| 2025-09-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des locaux de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité. 3 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 Prestations de nettoyage pour les bâtiments administratifs et techniques
Description du marché: Prestations de nettoyage pour les bâtiments administratifs et techniques
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11000
Ville: Carcassonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 Prestations de nettoyage sur le périmètre de la Petite Enfance
Description du marché: Prestations de nettoyage sur le périmètre de la Petite Enfance
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 (lot réservé) Prestations de nettoyage sur le périmètre particulier des RPE/LAEP/SAF
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-18 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Carcassonne Agglo
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-18 08:00:00 📅
Lieu: Carcassonne Agglo
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Carcassonne agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11890
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Banquet Régis
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: 0468105600 📞
URL: https://www.carcassonne-agglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-aude.safetender.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-aude.safetender.com/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics-aude.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Comité consultatif de règlement amiable de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Félix
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-387772 (2025-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des locaux de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité. 3 lots
Numéro de référence:
25038S
Brève description:
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
La forme retenue pour l'exécution du contrat est mixte en application des articles R2162-3 et suivants du Code de la commande publique :
- Chaque lot est un accord-cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents.)
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur :
Toutes les prestations figurant au bordereau des prix et concernant les structures figurant à l'accord-cadre.
Cet accord-cadre définit également les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes :
- intégration d'une nouvelle structure ou prestations nouvelles et/ou exceptionnelles
Afficher plus
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 Prestations de nettoyage pour les bâtiments administratifs et techniques
Description du marché: Prestations de nettoyage pour les bâtiments administratifs et techniques
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11000
Ville: Carcassonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 Prestations de nettoyage sur le périmètre de la Petite Enfance
Description du marché: Prestations de nettoyage sur le périmètre de la Petite Enfance
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 (lot réservé) Prestations de nettoyage sur le périmètre particulier des RPE/LAEP/SAF
Description du marché:
Prestations de nettoyage sur le périmètre particulier des RPE/LAEP/SAF (lot réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-18 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Carcassonne Agglo
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-18 08:00:00 📅
Lieu: Carcassonne Agglo
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Carcassonne agglo
Numéro d'enregistrement national:
1524
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11890
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Banquet Régis
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: 0468105600 📞
URL: https://www.carcassonne-agglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-aude.safetender.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-aude.safetender.com/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics-aude.safetender.com 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le contrat est conclu pour une durée de 48 mois à compter du 1 septembre 2025 ou de la date de notification si postérieure
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
EEEEEFF0-C2A0-BA0F-31020638EC27266B
Adresse postale: Place Félix
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
EEEEEFE4-EE66-69BB-B8F882F2265CB5D8
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-387772 (2025-06-12)
Avis d'attribution de marché (2025-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 300 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable Démarche Rse
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-09-22 📅
Titre: Lot n°1 Prestations de nettoyage pour les bâtiments administratifs et techniques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud ouest clean
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 31500
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian proprete
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Emploi et partage
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 387772-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 183-623053 (2025-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 300 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable Démarche Rse
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25038/01s
Date de conclusion du contrat: 2025-09-22 📅
Titre: Lot n°1 Prestations de nettoyage pour les bâtiments administratifs et techniques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud ouest clean
Numéro d'enregistrement national:
21554-1-1-1
Code postal: 31500
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian proprete
Numéro d'enregistrement national:
21554-1-2-1
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Emploi et partage
Numéro d'enregistrement national:
21554-1-3-1
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 387772-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
962FF9DD-DB97-AD81-C4D1C02C8425C39B
Organe de révision
962FF9CE-E8AF-1DF6-772D2E1B6B99703D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
962FF9ED-BE5C-5820-DB20C5E31C4CE036
Source: OJS 2025/S 183-623053 (2025-09-23)
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- Services de nettoyage de matériel de transport
- Services de nettoyage de matériel téléphonique
- Services de nettoyage de parkings (5)
- Services de nettoyage de poubelles (8)
- Services de nettoyage par soufflage de structures tubolaires