Prestations de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de travaux dans les bâtiments du Département de la Loire
Département de la Loire
Les présents accords-cadres concernent la désignation de prestataires qui seront ultérieurement consultés, en vue de la passation de marchés portant sur des prestations de maîtrise d'oeuvre, pour les opérations de travaux dans les collèges et dans les autres bâtiments affectés aux services du Département de la Loire, nécessitant le recours à des services de maîtrise d'oeuvre externe. Les prestations sont réparties en 4 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre multi attributaire avec 3 opérateurs économiques minimum et 6 opérateurs économiques maximum. Ils seront exécutés au moyen de marchés subséquents avec remise en concurrence à la survenance du besoin. La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/12/2025. Les marchés subséquents issus de ces accords-cadres seront financés à 100% par les fonds propres du Département de la Loire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AA SAINT-ETIENNE
- • Ahah architecture
- • atelier Grousson Architects
- • BUREAU D'ETUDES FLUIDES - JF BEAUVOIR
- • Cabinet Guy Vernay
- • CGM Cathébras Architecte
- • Cogifluide
- • CROISEE D'ARCHI
- • Eutopia architecture
- • Gba Energies
- • Gba&Co
- • GOUPIL*LUC/
- • PENTA ingénierie
- • Projet D
- • SARL D'ARCHITECTURE CIMAISE ARCHITECTES
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-23 | Avis de marché |
| 2026-02-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de travaux dans les bâtiments du Département de la Loire
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 690 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Economie de la construction
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Ville: Saint-Etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement prévu dans 4 ans
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix, noté sur 20 points
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fluides
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Architecte
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Monuments historiques
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-26 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-27 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Etienne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-27 11:00:00 📅
Lieu: Saint-Etienne
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères: pour les 3 dernières années
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du département
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Téléphone: 0477484059 📞
URL: http://www.loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=57320 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=57320 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr 📧
Téléphone: 0477484320 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 101-339554 (2025-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de travaux dans les bâtiments du Département de la Loire
Numéro de référence:
25FS-DAJCP-2248-H
Brève description:
Les présents accords-cadres concernent la désignation de prestataires qui seront ultérieurement consultés, en vue de la passation de marchés portant sur des prestations de maîtrise d'oeuvre, pour les opérations de travaux dans les collèges et dans les autres bâtiments affectés aux services du Département de la Loire, nécessitant le recours à des services de maîtrise d'oeuvre externe.
Les prestations sont réparties en 4 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre multi attributaire avec 3 opérateurs économiques minimum et 6 opérateurs économiques maximum.
Ils seront exécutés au moyen de marchés subséquents avec remise en concurrence à la survenance du besoin.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 01/12/2025.
Les marchés subséquents issus de ces accords-cadres seront financés à 100% par les fonds propres du Département de la Loire
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Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 690 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Economie de la construction
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre sans minimum avec un montant maximum de commandes pour une durée de 4 ans de 2 000 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Ville: Saint-Etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement prévu dans 4 ans
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix, noté sur 20 points
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fluides
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Architecte
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Monuments historiques
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre sans minimum avec un montant maximum de commandes pour une durée de 4 ans de 900 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-26 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-27 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Etienne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-27 11:00:00 📅
Lieu: Saint-Etienne
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères: pour les 3 dernières années
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:
indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public
Critère de sélection: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Liste et brève description des règles et critères:
Des niveaux minimaux de capacité sont demandés (cf article 7.1 du règlement de consultation)
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
1
Adresse postale: Hôtel du département
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Téléphone: 0477484059 📞
URL: http://www.loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=57320 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=57320 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement.
En cas de groupement, le maître d'ouvrage imposera lors de la signature de l'accord-cadre une forme de groupement de type conjoint avec solidarité du mandataire.
Le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique, pour l'exécution du marché subséquent.
En cas de groupement :
Pour le lot n° 1 : l'économiste sera mandataire du groupement.
Pour le lot n° 2 : le bureau d'études fluides sera mandataire du groupement.
Pour le lot n° 3 : l'architecte sera mandataire.
Pour le lot n° 4 : l'architecte sera mandataire.
Le mandataire ne peut se présenter en tant que tel que dans une seule équipe par lot sous peine d'élimination de toutes les équipes dans lesquelles il se trouve.
Les candidats non mandataires ne peuvent pas se présenter dans plus de deux équipes par lot sous peine d'élimination de toutes les équipes dans lesquelles ils se trouvent
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
E8F21D4D-B5A3-B3A2-46DCA1CBAFCF79D5
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
E8F21D5D-BDFA-E779-38E26B1CAC58506D
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr 📧
Téléphone: 0477484320 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 101-339554 (2025-05-23)
Avis d'attribution de marché (2026-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 690 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 690 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-09 📅
Titre: Economie de la construction
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 690 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: GBA&co
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue Emile Noirot
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gba@gba-eco.com 📧
Téléphone: 04 77 93 08 90 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Cabinet guy vernay
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Pl Jeanne D Arc
Code postal: 42170
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Courrier électronique: gvernay@vernay-economiste.com 📧
Téléphone: 04 77 55 68 09 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Penta ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 Rue Nicolas Chaize
Courrier électronique: penta.ingenierie@gmail.com 📧
Téléphone: 0477810101 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau d'etudes fluides - jf beauvoir
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 Rue De La Presse
Courrier électronique: accueil@bet-beauvoir.fr 📧
Téléphone: 04 77 93 57 87 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Gba energies
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue Pablo Picasso
Courrier électronique: energies@gba-energies.com 📧
Téléphone: 04 77 90 88 50 📞
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Cogifluide
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 51 Rue Sibert
Code postal: 42400
Commune postale: Saint-Chamond
Courrier électronique: contact@cogifluide.com 📧
Téléphone: 04 77 25 70 00 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Aa saint-etienne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Elisee Reclus
Courrier électronique: st-etienne@aagroup.fr 📧
Téléphone: 04 77 49 20 70 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Sarl d'architecture cimaise architectes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Rue De La Productique
Courrier électronique: admin@cimaise.fr 📧
Téléphone: 04 77 93 59 93 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Eutopia architecture
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Rue Marius Patinaud
Courrier électronique: commercial@eutopia.fr 📧
Téléphone: 04 77 46 15 22 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: CGM Cathébras Architecte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue Victor Lagrange
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon 7eme
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: accueil@cgmarchitectes.fr 📧
Téléphone: 04 77 32 04 04 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Atelier grousson architects
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 73 Rue Michelet
Courrier électronique: francis@architetegrousson.fr 📧
Téléphone: 04 77 80 02 22 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Projet d
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Rue Molina
Courrier électronique: contact@projetd.com 📧
Téléphone: 04 77 56 32 98 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Goupil*luc/
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Le Vernay
Code postal: 69670
Commune postale: Vaugneray
Courrier électronique: goupil.architecte@orange.fr 📧
Téléphone: 04 78 45 97 57 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Ahah architecture
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 All Cazot
Code postal: 69230
Commune postale: Saint-Genis-Laval
Courrier électronique: s.degournay@ahah-archi.fr 📧
Téléphone: 06 19 53 28 91 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Croisee d'archi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 42 Rue De La Republique
Courrier électronique: contact@croiseedarchi.fr 📧
Téléphone: 04 77 22 75 57 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 339554-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 029-098754 (2026-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 690 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 690 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-0132-1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-09 📅
Titre: Economie de la construction
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 690 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: GBA&co
Numéro d'enregistrement national:
57320-1-1-1
Adresse postale: 4 Rue Emile Noirot
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gba@gba-eco.com 📧
Téléphone: 04 77 93 08 90 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Cabinet guy vernay
Numéro d'enregistrement national:
57320-1-1-2
Adresse postale: 16 Pl Jeanne D Arc
Code postal: 42170
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Courrier électronique: gvernay@vernay-economiste.com 📧
Téléphone: 04 77 55 68 09 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Penta ingenierie
Numéro d'enregistrement national:
57320-1-1-3
Adresse postale: 12 Rue Nicolas Chaize
Courrier électronique: penta.ingenierie@gmail.com 📧
Téléphone: 0477810101 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau d'etudes fluides - jf beauvoir
Numéro d'enregistrement national:
57320-1-2-1
Adresse postale: 15 Rue De La Presse
Courrier électronique: accueil@bet-beauvoir.fr 📧
Téléphone: 04 77 93 57 87 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Gba energies
Numéro d'enregistrement national:
57320-1-2-2
Adresse postale: 7 Rue Pablo Picasso
Courrier électronique: energies@gba-energies.com 📧
Téléphone: 04 77 90 88 50 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Numéro d'enregistrement national:
57320-1-2-3
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Nom: Cogifluide
Numéro d'enregistrement national:
57320-1-2-4
Adresse postale: 51 Rue Sibert
Code postal: 42400
Commune postale: Saint-Chamond
Courrier électronique: contact@cogifluide.com 📧
Téléphone: 04 77 25 70 00 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Aa saint-etienne
Numéro d'enregistrement national:
57320-1-3-1
Adresse postale: 1 Rue Elisee Reclus
Courrier électronique: st-etienne@aagroup.fr 📧
Téléphone: 04 77 49 20 70 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Nom: Sarl d'architecture cimaise architectes
Numéro d'enregistrement national:
57320-1-3-2
Adresse postale: 10 Rue De La Productique
Courrier électronique: admin@cimaise.fr 📧
Téléphone: 04 77 93 59 93 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Nom: Eutopia architecture
Numéro d'enregistrement national:
57320-1-3-3
Adresse postale: 10 Rue Marius Patinaud
Courrier électronique: commercial@eutopia.fr 📧
Téléphone: 04 77 46 15 22 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0011
Nom: CGM Cathébras Architecte
Numéro d'enregistrement national:
57320-1-3-4
Adresse postale: 4 Rue Victor Lagrange
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon 7eme
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: accueil@cgmarchitectes.fr 📧
Téléphone: 04 77 32 04 04 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0012
Nom: Atelier grousson architects
Numéro d'enregistrement national:
57320-1-3-5
Adresse postale: 73 Rue Michelet
Courrier électronique: francis@architetegrousson.fr 📧
Téléphone: 04 77 80 02 22 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0013
Nom: Projet d
Numéro d'enregistrement national:
57320-1-3-6
Adresse postale: 6 Rue Molina
Courrier électronique: contact@projetd.com 📧
Téléphone: 04 77 56 32 98 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Numéro d'enregistrement national:
57320-1-4-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0015
Nom: Goupil*luc/
Numéro d'enregistrement national:
57320-1-4-2
Adresse postale: Le Vernay
Code postal: 69670
Commune postale: Vaugneray
Courrier électronique: goupil.architecte@orange.fr 📧
Téléphone: 04 78 45 97 57 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0016
Nom: Ahah architecture
Numéro d'enregistrement national:
57320-1-4-3
Adresse postale: 6 All Cazot
Code postal: 69230
Commune postale: Saint-Genis-Laval
Courrier électronique: s.degournay@ahah-archi.fr 📧
Téléphone: 06 19 53 28 91 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0017
Nom: Croisee d'archi
Numéro d'enregistrement national:
57320-1-4-4
Adresse postale: 42 Rue De La Republique
Courrier électronique: contact@croiseedarchi.fr 📧
Téléphone: 04 77 22 75 57 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 339554-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :
Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1).
Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante :
Tribunal administratif
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél: 04 78 14 10 10
Fax: 04 78 14 10 65
mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr
web : http://lyon.tribunal-administratif.fr
Accords-cadres multi-attributaires exécutés par marchés subséquents, sans minimum, et avec un maximum de commande de 2 000 000 euro(s) Ht pour 4 ans pour les lots 1, 2, 3 et 900 000 euro(s) Ht pour 4 ans pour le lot 4.
La valeur du marché correspond à l'estimation totale pour 4 ans
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Numéro d'enregistrement national:
CCBB3F92-92D8-3BF8-9DD3CC578E230035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
CCBB3FA3-0C2D-2BD7-D92A1BEFC9CC762F
Source: OJS 2026/S 029-098754 (2026-02-10)
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