Prestations de fabrication, d'impression de supports et prestations associées concernant la thématique des transports publics routiers
Région Normandie
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. L'accord-cadre a pour objet des prestations de fabrication et d'impression de supports, de reprographie, du façonnage et de prestations associées. Les prestations concernent notamment l'impression de supports variés destinés à la communication du type : Affiches, Brochures, Titres de transports (tickets unitaires ; cartes d'abonnement) ; Dépliants commerciaux ; Fiches horaires ; Plans de transport ; Cartons d'invitations ; Plaquettes ; Roll up, beach flag ; Adhésifs, vitrophanie pour identité visuelle et covering (livrée extérieure) pour autocar ou bureaux, gares ; Façonnage ; Documents techniques…
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services d'impression et services connexes
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-01 | Avis de marché |
| 2025-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de fabrication, d'impression de supports et prestations associées concernant la thématique des transports publics routiers
Numéro de référence: 2025-FCS-DTPR-0142
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1698895
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de la Normandie
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“La date prévisionnelle de renouvellement est fixée en 2029”
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent contrat entrera en vigueur à compter du 1er janvier 2026, sauf si la date de notification est postérieure, auquel cas il prendra effet à ladite...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Region normandie
Numéro d'enregistrement national: 85653
Adresse postale: Place Reine Mathilde
Code postal: 14035
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Région Normandie
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: 0231069815 📞
URL: http://marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698895 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698895 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre avec maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour toute sa durée est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 3BAEE95B-F2F9-4278-B974A21179407EAE
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 3BAEE96A-99C8-E287-55CE4DB9979FD520
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 168-574905 (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de fabrication, d'impression de supports et prestations associées concernant la thématique des transports publics routiers
Numéro de référence: 2025-FCS-DTPR-0142
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1698895
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de la Normandie
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“La date prévisionnelle de renouvellement est fixée en 2029”
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent contrat entrera en vigueur à compter du 1er janvier 2026, sauf si la date de notification est postérieure, auquel cas il prendra effet à ladite...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Region normandie
Numéro d'enregistrement national: 85653
Adresse postale: Place Reine Mathilde
Code postal: 14035
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Région Normandie
Courrier électronique: sdm-caen@normandie.fr 📧
Téléphone: 0231069815 📞
URL: http://marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698895 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698895 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre avec maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour toute sa durée est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 3BAEE95B-F2F9-4278-B974A21179407EAE
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 3BAEE96A-99C8-E287-55CE4DB9979FD520
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 168-574905 (2025-09-01)
Avis d'attribution de marché (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations concernent notamment l'impression de supports variés destinés à la communication du type : Affiches, Brochures, Titres de transports...”
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Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations concernent notamment l'impression de supports variés destinés à la communication du type : Affiches, Brochures, Titres de transports...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie dans le cadre de la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons présentés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 20250347
Date de conclusion du contrat: 2025-11-28 📅
Titre: Prestations de fabrication, d'impression de supports et prestations associées concernant la thématique des transports publics routiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Marie
Numéro d'enregistrement national: 1698895-1-0-1
Adresse postale: Zone activité Le Plateau
Code postal: 14600
Commune postale: Honfleur
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: devis@imprimerie-marie.fr 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 574905-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché est consultable sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres, soumise aux articles L2124-2...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 47B70191-933F-11CD-DE401A5E8E34FF29
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
47B701BF-9EFC-16E5-0620EFBB079FDE4A
Source: OJS 2025/S 236-813921 (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations concernent notamment l'impression de supports variés destinés à la communication du type : Affiches, Brochures, Titres de transports...”
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations concernent notamment l'impression de supports variés destinés à la communication du type : Affiches, Brochures, Titres de transports...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie dans le cadre de la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons présentés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 20250347
Date de conclusion du contrat: 2025-11-28 📅
Titre: Prestations de fabrication, d'impression de supports et prestations associées concernant la thématique des transports publics routiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Marie
Numéro d'enregistrement national: 1698895-1-0-1
Adresse postale: Zone activité Le Plateau
Code postal: 14600
Commune postale: Honfleur
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: devis@imprimerie-marie.fr 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 574905-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché est consultable sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres, soumise aux articles L2124-2...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 47B70191-933F-11CD-DE401A5E8E34FF29
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
47B701BF-9EFC-16E5-0620EFBB079FDE4A
Source: OJS 2025/S 236-813921 (2025-12-05)
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