Prestations de désinsectisation et de dératisation sur le patrimoine de l'OPAC Saône et Loire
OPAC Saône & Loire
L'amélioration de la qualité dans l'habitat et dans le service rendu aux locataires est une des priorités de l'OPAC Saône et Loire. Cela passe par des prestations de qualité permettant ainsi d'apporter un sentiment de confort aux locataires et également de véhiculer une image positive de notre organisme. Cela passe par des prestations préventives et curatives
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-20 | Avis de marché |
| 2025-06-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de désinsectisation et de dératisation sur le patrimoine de l'OPAC Saône et Loire
Numéro de référence: 20250009
Brève description:
“L'amélioration de la qualité dans l'habitat et dans le service rendu aux locataires est une des priorités de l'OPAC Saône et Loire. Cela passe par des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 254 808 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - Mâcon - Chalon
Valeur estimée hors TVA: 791 312 EUR 💰
Description du marché:
“Prestations de désinsectisation et de dératisation sur les secteurs de Mâcon et Chalon sur Saône”
Informations complémentaires:
“Budget alloué: 724 000 euros Ht Montant maximum: 1 028 706 euros Ht Ces montants s'opèrent sur la durée totale du marché (reconductions comprises)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 71000
Ville: Macon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 - Le Creusot - Autun
Valeur estimée hors TVA: 214 781 EUR 💰
Description du marché:
“Prestations de désinsectisation et de dératisation sur les secteurs de Autun et Le Creusot”
Informations complémentaires:
“Budget alloué: 204 000 euros Ht Montant maximum: 279 215 euros Ht Ces montants s'opèrent sur la durée totale du marché (reconductions comprises)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 - Montceau - Paray
Valeur estimée hors TVA: 248 715 EUR 💰
Description du marché:
“Prestations de désinsectisation et de dératisation sur les secteurs de Montceau les Mines et Paray le monial”
Informations complémentaires:
“Budget alloué: 272 000 euros Ht. Montant maximum: 323 330 euros Ht Ces montants s'opèrent sur la durée totale du marché (reconductions comprises)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (Dc2) -...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
“Références fournitures et services - Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPAC Saône & Loire
Numéro d'enregistrement national: 55542
Adresse postale: 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny
Cs 41409
Code postal: 71000
Commune postale: Macon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: la directrice générale
Courrier électronique: service.des.marches@opacsaoneetloire.fr 📧
Téléphone: 0385326000 📞
URL: https://www.opacsaoneetloire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1603316 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1603316 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Modalité de financement: Budget de l'établissement. Modalités de paiement : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Paiement à 30...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 652CE59F-B5F3-9E11-308F8302366E789A
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Fax: 0380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 038-123192 (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de désinsectisation et de dératisation sur le patrimoine de l'OPAC Saône et Loire
Numéro de référence: 20250009
Brève description:
“L'amélioration de la qualité dans l'habitat et dans le service rendu aux locataires est une des priorités de l'OPAC Saône et Loire. Cela passe par des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 254 808 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - Mâcon - Chalon
Valeur estimée hors TVA: 791 312 EUR 💰
Description du marché:
“Prestations de désinsectisation et de dératisation sur les secteurs de Mâcon et Chalon sur Saône”
Informations complémentaires:
“Budget alloué: 724 000 euros Ht Montant maximum: 1 028 706 euros Ht Ces montants s'opèrent sur la durée totale du marché (reconductions comprises)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 71000
Ville: Macon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 - Le Creusot - Autun
Valeur estimée hors TVA: 214 781 EUR 💰
Description du marché:
“Prestations de désinsectisation et de dératisation sur les secteurs de Autun et Le Creusot”
Informations complémentaires:
“Budget alloué: 204 000 euros Ht Montant maximum: 279 215 euros Ht Ces montants s'opèrent sur la durée totale du marché (reconductions comprises)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 - Montceau - Paray
Valeur estimée hors TVA: 248 715 EUR 💰
Description du marché:
“Prestations de désinsectisation et de dératisation sur les secteurs de Montceau les Mines et Paray le monial”
Informations complémentaires:
“Budget alloué: 272 000 euros Ht. Montant maximum: 323 330 euros Ht Ces montants s'opèrent sur la durée totale du marché (reconductions comprises)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (Dc2) -...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
“Références fournitures et services - Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPAC Saône & Loire
Numéro d'enregistrement national: 55542
Adresse postale: 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny
Cs 41409
Code postal: 71000
Commune postale: Macon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: la directrice générale
Courrier électronique: service.des.marches@opacsaoneetloire.fr 📧
Téléphone: 0385326000 📞
URL: https://www.opacsaoneetloire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1603316 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1603316 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Modalité de financement: Budget de l'établissement. Modalités de paiement : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Paiement à 30...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 652CE59F-B5F3-9E11-308F8302366E789A
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Fax: 0380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 038-123192 (2025-02-20)
Avis d'attribution de marché (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 254 808 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 631 251 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre - Sous - critère 1: Méthodologie d'intervention (50%) - Sous - critère 2: Mise à disposition d'un outil de suivi d'exécution (50 %)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Démarche Rse et certification environnementale
Critère de coût (nom): Prix - Sous critère 1: Prestations préventives (65 %) - Sous critère 2: Prestations curatives (35 %)
Critère de coût (pondération): 45
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025491
Date de conclusion du contrat: 2025-06-04 📅
Titre: Lot n°1 - Mâcon - Chalon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 828911.6 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 631 251 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: H.d.a. bourgogne
Numéro d'enregistrement national: 1603316-1-1-1
Adresse postale: 15 Rue De La Farge
Code postal: 71380
Commune postale: Lans
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: labo.hda.bourgogne@orange.fr 📧
Téléphone: 0806142020 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 217942.8 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 631 251 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1603316-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 246672.8 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 631 251 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1603316-1-3-1
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 123192-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7690C8C2-C403-9144-233F8FC3354272A8
Source: OJS 2025/S 108-369017 (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 254 808 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 631 251 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre - Sous - critère 1: Méthodologie d'intervention (50%) - Sous - critère 2: Mise à disposition d'un outil de suivi d'exécution (50 %)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Démarche Rse et certification environnementale
Critère de coût (nom): Prix - Sous critère 1: Prestations préventives (65 %) - Sous critère 2: Prestations curatives (35 %)
Critère de coût (pondération): 45
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025491
Date de conclusion du contrat: 2025-06-04 📅
Titre: Lot n°1 - Mâcon - Chalon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 828911.6 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 631 251 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: H.d.a. bourgogne
Numéro d'enregistrement national: 1603316-1-1-1
Adresse postale: 15 Rue De La Farge
Code postal: 71380
Commune postale: Lans
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: labo.hda.bourgogne@orange.fr 📧
Téléphone: 0806142020 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 217942.8 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 631 251 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1603316-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 246672.8 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 631 251 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1603316-1-3-1
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 123192-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7690C8C2-C403-9144-233F8FC3354272A8
Source: OJS 2025/S 108-369017 (2025-06-05)
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