Prestations de collecte, traitement et recyclage des déchets produits par l'activité des services
Tours Métropole Val de Loire
L'accord-cadre concerne la collecte, le traitement et le recyclage des déchets produits par l'activité des services de Tours Métropole Val de Loire, de la ville de Tours, de Chambray-lès-Tours, de Saint-Cyr-sur-Loire, de Joué-lès-Tours et de Savonnière. La consultation est lancée par un groupement de commandes. Le coordinateur du groupement de commandes est Tours Métropole Val de Loire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs indiqués sont les montants maximums, ils comprennent la totalité des périodes de reconduction. La décomposition de ces montants entre les lots, et les membres du groupement, est renseignée dans l'Acte d'engagement pour chacune des périodes. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il est possible de candidater à tous les lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
- • Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie › Produits pétroliers, charbon et huiles
- • Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes › Métaux de base
- • Produits connexes aux matériaux de construction › Palettes
- • Services liés aux déchets et aux ordures › Élimination et traitement des ordures
- • Services d'inhumation et de crémation › Services d'inhumation › Services d'entretien de cimetières
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-16 | Avis de marché |
| 2026-03-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de collecte, traitement et recyclage des déchets produits par l'activité des services
Numéro de référence: 25_DechetsServices
Brève description:
“L'accord-cadre concerne la collecte, le traitement et le recyclage des déchets produits par l'activité des services de Tours Métropole Val de Loire, de la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 496 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Métaux”
Produits/services supplémentaires: Métaux de base 📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-08 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Palettes bois”
Produits/services supplémentaires: Palettes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Bois de classe B”
Produits/services supplémentaires: Bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Déchets des cimetières”
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de cimetières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Déchets industriels banals et produits dangereux”
Produits/services supplémentaires: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-21 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Tours
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tours métropole Val de Loire
Numéro d'enregistrement national: 65329
Adresse postale: 60 Avenue Marcel Dassault
Code postal: 37200
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
Téléphone: 0247801111 📞
URL: https://tours-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les pièces devant être communiquées à l'appui de la candidature et de l'offre sont énumérées à l'article 5.1 du règlement de consultation (Rc). Pour chacun...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 44E0A2F5-BECA-9CFF-F34C0CB1914FAF86
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 201-688174 (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de collecte, traitement et recyclage des déchets produits par l'activité des services
Numéro de référence: 25_DechetsServices
Brève description:
“L'accord-cadre concerne la collecte, le traitement et le recyclage des déchets produits par l'activité des services de Tours Métropole Val de Loire, de la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 496 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Métaux”
Produits/services supplémentaires: Métaux de base 📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-08 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Palettes bois”
Produits/services supplémentaires: Palettes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Bois de classe B”
Produits/services supplémentaires: Bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Déchets des cimetières”
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de cimetières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Déchets industriels banals et produits dangereux”
Produits/services supplémentaires: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-21 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Tours
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tours métropole Val de Loire
Numéro d'enregistrement national: 65329
Adresse postale: 60 Avenue Marcel Dassault
Code postal: 37200
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
Téléphone: 0247801111 📞
URL: https://tours-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les pièces devant être communiquées à l'appui de la candidature et de l'offre sont énumérées à l'article 5.1 du règlement de consultation (Rc). Pour chacun...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 44E0A2F5-BECA-9CFF-F34C0CB1914FAF86
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 201-688174 (2025-10-16)
Avis d'attribution de marché (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 496 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 26009a01
Date de conclusion du contrat: 2026-03-06 📅
Titre: Métaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Denis passenaud
Numéro d'enregistrement national: 1724567-1-1-1
Adresse postale: 31 rue Jean Baptiste Marcet
Code postal: 37100
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tours@passenaud.fr 📧
Téléphone: 0247542671 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1724567-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Paprec
Numéro d'enregistrement national: 1724567-1-4-1
Adresse postale: 5-7 rue des Piliers de Chauvinière
Code postal: 44800
Commune postale: Saint Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@paprec.com 📧
Téléphone: 0142994310 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 434C42B2-DECC-8C98-B2C3D866B32E8B4B
Source: OJS 2026/S 057-199352 (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 496 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 26009a01
Date de conclusion du contrat: 2026-03-06 📅
Titre: Métaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Denis passenaud
Numéro d'enregistrement national: 1724567-1-1-1
Adresse postale: 31 rue Jean Baptiste Marcet
Code postal: 37100
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tours@passenaud.fr 📧
Téléphone: 0247542671 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1724567-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Paprec
Numéro d'enregistrement national: 1724567-1-4-1
Adresse postale: 5-7 rue des Piliers de Chauvinière
Code postal: 44800
Commune postale: Saint Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@paprec.com 📧
Téléphone: 0142994310 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 434C42B2-DECC-8C98-B2C3D866B32E8B4B
Source: OJS 2026/S 057-199352 (2026-03-19)
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