Prestations d'études qualitatives pour ARTE France
ARTE France
Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, ayant pour objet les " Prestations d'études qualitatives " pour ARTE France. Le marché est décomposé en 5 (cinq) lots. Il est précisé que l'accord-cadre sera conclu, pour chacun des 5 (cinq) lots, sans minimum et avec le montant maximum indiqué ci-dessous : - Lot n°1 : Etudes Fictions / Cinéma Montant maximum de 500 000 euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre (4 ans maximum) - Lot n°2 : Etudes Documentaires Montant maximum de 500 000 euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre (4 ans maximum) - Lot n°3 : Etudes Magazines Montant maximum de 800 000 euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre (4 ans maximum) - Lot n°4 : Etudes Spectacles Vivants Montant maximum de 500 000 euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre (4 ans maximum) - Lot n°5 : Etudes plateformes numériques Montant maximum de 800 000 euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre (4 ans maximum) Il est en outre précisé que ces montants maximum ne constituent pas une indication du budget d'ARTE France mais bien le plafond maximal que l'accord-cadre correspondant à chacun des 5 (cinq) lots ne pourra pas dépasser sur la durée maximale du marché (4 ans maximum).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-02 | Avis de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'études qualitatives pour ARTE France
Numéro de référence: ARTE France DED-2025-01
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, ayant pour objet les " Prestations d'études qualitatives " pour ARTE...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: ARTE France DED-2025-01 Lot 1
Titre: Etudes Fictions / Cinéma
Description du marché:
“- Etudes concernant un programme audiovisuel ou radiophonique, un format, une case de diffusion ou un genre de programme ; - Toute méthodologie employée...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Adresse postale: 8, rue Marceau
Code postal: 92130
Ville: Issy-les-Moulineaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: ARTE France DED-2025-01 Lot 2
Titre: Etudes Documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: ARTE France DED-2025-01 Lot 3
Titre: Etudes Magazines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: ARTE France DED-2025-01 Lot 4
Titre: Etudes Spectacles Vivants
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: ARTE France DED-2025-01 Lot 5
Titre: Etudes plateformes numériques
Description du marché:
“- Etudes concernant un produit/une plateforme numérique de vidéo et/ou études sur l'évolution des consommations médiatiques ; - Toute méthodologie employée...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arte france
Numéro d'enregistrement national: 334 689 122 00052
Adresse postale: 8 rue Marceau
Code postal: 92785
Commune postale: Issy les Moulineaux Cedex 9
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l-delescluse@artefrance.fr 📧
Téléphone: +33 155007038 📞
URL: https://www.arte.tv/fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://artefrance.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://artefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9810_1085693.html 🌏
URL de participation: https://artefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9810_1085693.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 00000000000000
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 00000000000000
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 066-214935 (2025-04-02)
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