Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l’élaboration et le suivi des marchés d’entretien-maintenance des installations de génie climatique des bâtiments des membres du groupement.
CPAM des Hautes-Pyrénées
Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l’élaboration et le suivi des marchés d’entretien-maintenance des installations de génie climatique des bâtiments des membres du groupement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Aquitaine › Gironde
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Hautes-Pyrénées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-16 | Avis de marché |
| 2025-12-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l’élaboration et le suivi des marchés d’entretien-maintenance des installations de génie climatique des bâtiments des membres du groupement.
Numéro de référence: 2025-019
Brève description:
“Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l’élaboration et le suivi des marchés d’entretien-maintenance des installations de génie climatique des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 507 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 – Midi-Pyrénées
Valeur estimée hors TVA: 317 000 EUR 💰
Description du marché:
“AMO pour la maintenance des installations de génie climatique des Organismes de la région Midi-Pyrénées”
Informations complémentaires:
“Le nombre maximal de participants doit s'entendre comme un accord-cadre mono-attributaire. La durée du marché est de 4,5 ans approximativement comme précisé...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Il y a plusieurs lieux d'exécution : CPAM Ariège, CPAM Aveyron, CPAM Haute-Garonne, CPAM Lot, CPAM Hautes-Pyrénées, CPAM Tarn, CPAM Tarn-et-Garonne, UIOSS...”
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Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 – Languedoc-Roussillon
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Description du marché:
“AMO pour la maintenance des installations de génie climatique des Organismes de la région Languedoc-Roussillon”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Il y a plusieurs lieux d'exécution : CPAM Aude, CPAM Gard, CPAM Hérault, CCSS Lozère, CPAM Pyrénées-Orientales”
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Il y a plusieurs lieux d'exécution : CPAM Ariège, CPAM Aveyron, CPAM Haute-Garonne, CPAM Lot, CPAM Hautes-Pyrénées, CPAM Tarn, CPAM Tarn-et-Garonne, UIOSS...”
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Code postal: 65000
Ville: Tarbes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CPAM des Hautes-Pyrénées
Numéro d'enregistrement national: 77716902000016
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Arnaud Saint-Guirons
Courrier électronique: pole.achats.occitanie.cpam-hautes-pyrenees@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33562517659 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2814463&orgAcronyme=s7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2814463&orgAcronyme=s7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33547339000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33547339000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33547339000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-607465 (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l’élaboration et le suivi des marchés d’entretien-maintenance des installations de génie climatique des bâtiments des membres du groupement.
Numéro de référence: 2025-019
Brève description:
“Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l’élaboration et le suivi des marchés d’entretien-maintenance des installations de génie climatique des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 507 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 – Midi-Pyrénées
Valeur estimée hors TVA: 317 000 EUR 💰
Description du marché:
“AMO pour la maintenance des installations de génie climatique des Organismes de la région Midi-Pyrénées”
Informations complémentaires:
“Le nombre maximal de participants doit s'entendre comme un accord-cadre mono-attributaire. La durée du marché est de 4,5 ans approximativement comme précisé...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Il y a plusieurs lieux d'exécution : CPAM Ariège, CPAM Aveyron, CPAM Haute-Garonne, CPAM Lot, CPAM Hautes-Pyrénées, CPAM Tarn, CPAM Tarn-et-Garonne, UIOSS...”
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 – Languedoc-Roussillon
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Description du marché:
“AMO pour la maintenance des installations de génie climatique des Organismes de la région Languedoc-Roussillon”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Il y a plusieurs lieux d'exécution : CPAM Aude, CPAM Gard, CPAM Hérault, CCSS Lozère, CPAM Pyrénées-Orientales”
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Il y a plusieurs lieux d'exécution : CPAM Ariège, CPAM Aveyron, CPAM Haute-Garonne, CPAM Lot, CPAM Hautes-Pyrénées, CPAM Tarn, CPAM Tarn-et-Garonne, UIOSS...”
Code postal: 65000
Ville: Tarbes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CPAM des Hautes-Pyrénées
Numéro d'enregistrement national: 77716902000016
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Arnaud Saint-Guirons
Courrier électronique: pole.achats.occitanie.cpam-hautes-pyrenees@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33562517659 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2814463&orgAcronyme=s7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2814463&orgAcronyme=s7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33547339000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33547339000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33547339000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-607465 (2025-09-16)
Avis d'attribution de marché (2025-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 507 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ancienne région Midi-pyrénées”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-019-1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 515 775 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Soconer Lot 1
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: SOCONER_Lot 1
Numéro d'enregistrement national: 53834953100086
Adresse postale: 21 rue des Amidonniers
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@soconer.fr 📧
Téléphone: +33674879250 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 383 748 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Soconer Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Source: OJS 2025/S 251-866318 (2025-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 507 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ancienne région Midi-pyrénées”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-019-1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 515 775 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Soconer Lot 1
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: SOCONER_Lot 1
Numéro d'enregistrement national: 53834953100086
Adresse postale: 21 rue des Amidonniers
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@soconer.fr 📧
Téléphone: +33674879250 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 383 748 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Soconer Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Source: OJS 2025/S 251-866318 (2025-12-29)
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