Prestation de Transport urbain de personnes
Ville Perros Guirec
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Quartiers de kérabram et Ploumanac'h à Perros-Guirec et prestations ponctuelles
Le délai de réception des offres était de 2025-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules à moteur › Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
- • Services de transport routier › Transport non régulier de passagers
- • Bretagne › Côtes-d’Armor
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de Transport urbain de personnes
Numéro de référence: VPG-2025-06A
Brève description:
“<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Quartiers de kérabram...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Kerabram
Description du marché:
“Mise en place d'un système de transport collectif gratuit consistant en des navettes reliant Trestraou au parking de Kerabram”
Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Adresse postale: 2 lignes de desserte des quartiers de kérabram et Village de Ploumanac'h à Perros-Guirec
Code postal: 22700
Ville: Perros-Guirec
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Ploumanac'h
Description du marché:
“Mise en place d'un système de transport collectif gratuit consistant en des navettes desservant 3 arrêts du village de Ploumanac'h”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville Perros Guirec
Numéro d'enregistrement national: 65025
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 22700
Commune postale: Perros Guirec
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Erven Léon
Courrier électronique: mairie@perros-guirec.com 📧
Téléphone: 0296490249 📞
URL: http://www.perros-guirec.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ville.perros-guirec.com/ma-mairie/marches-publics.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://ville.perros-guirec.com/ma-mairie/marches-publics.html 🌏
URL de participation: https://www.megalisbretagne.bzh 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Imprimés Dc 1 et Dc 2 à retourner remplis accompagnés des justificatifs demandés dans le règlement de la consultation Le Dce est uniquement téléchargeable...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 41CFEED6-C543-45E2-770DDC6ACDBA3E1F
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Hôtel de Bizien, Cs44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 062-202607 (2025-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de Transport urbain de personnes
Numéro de référence: VPG-2025-06A
Brève description:
“<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Quartiers de kérabram...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Kerabram
Description du marché:
“Mise en place d'un système de transport collectif gratuit consistant en des navettes reliant Trestraou au parking de Kerabram”
Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Adresse postale: 2 lignes de desserte des quartiers de kérabram et Village de Ploumanac'h à Perros-Guirec
Code postal: 22700
Ville: Perros-Guirec
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Ploumanac'h
Description du marché:
“Mise en place d'un système de transport collectif gratuit consistant en des navettes desservant 3 arrêts du village de Ploumanac'h”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville Perros Guirec
Numéro d'enregistrement national: 65025
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 22700
Commune postale: Perros Guirec
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Erven Léon
Courrier électronique: mairie@perros-guirec.com 📧
Téléphone: 0296490249 📞
URL: http://www.perros-guirec.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://ville.perros-guirec.com/ma-mairie/marches-publics.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://ville.perros-guirec.com/ma-mairie/marches-publics.html 🌏
URL de participation: https://www.megalisbretagne.bzh 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Imprimés Dc 1 et Dc 2 à retourner remplis accompagnés des justificatifs demandés dans le règlement de la consultation Le Dce est uniquement téléchargeable...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 41CFEED6-C543-45E2-770DDC6ACDBA3E1F
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Hôtel de Bizien, Cs44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 062-202607 (2025-03-26)
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