PRESTATION DE SERVICE TRAITEUR ET SERVICES ASSOCIES POUR LE COMPTE DE LA CMA BFC

CMA BOURGOGNE FRANCE COMTE

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre porte sur des prestations de traiteurs et prestations associées pour des évènements organisés par la CMA BFC. Par « évènements », il faut entendre notamment des réunions, séminaires, conférences, Assemblées Générales, cérémonies de remise de diplômes, sessions de formation, inaugurations, journées portes ouvertes, etc. Ces prestations incluent des petits déjeuners, pauses café, des cocktails, repas chauds et des plateaux repas, ainsi que la fourniture de boissons (softs ou alcoolisées) , de décoration, matériel et service, le cas échéant .

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-22.

Qui ?

• CMA BOURGOGNE FRANCE COMTE

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-22	Avis de marché

Avis de marché (2025-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de service traiteur et services associes pour le compte de la cma bfc
Numéro de référence: M2025_013
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Cma bfc - dijon
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Description du marché: CMA BFC - DIJON 
Produits/services supplémentaires: Services traiteur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Cma Bfc 65-69 rue Daubenton
Code postal: 21000
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Cma bfc - besancon
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description du marché: CMA BFC - BESANCON 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Cma bfc - lons-le-saunier cma bfc - dole
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché: CMA BFC - LONS-LE-SAUNIER CMA BFC - DOLE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Cma bfc - trevenans
Valeur estimée hors TVA: 4 800 EUR 💰
Description du marché: CMA BFC - TREVENANS 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Cma bfc - nevers
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: CMA BFC - NEVERS 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Cma bfc - chalon-sur-saone
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Description du marché: CMA BFC - CHALON-SUR-SAONE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Cma bfc - auxerre
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: CMA BFC - AUXERRE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Cma bfc - maillot
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description du marché: CMA BFC - MAILLOT 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Cma formation gevingey
Valeur estimée hors TVA: 11 200 EUR 💰
Description du marché: CMA FORMATION GEVINGEY 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Cma formation vesoul
Description du marché: CMA FORMATION VESOUL 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Cma formation mercurey
Description du marché: CMA FORMATION MERCUREY 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-14 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

Service Achats-Marches Président de la Commission des Marchés Publics

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-14 09:00:00 📅
Informations complémentaires:

Service Achats-Marches Président de la Commission des Marchés Publics

Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cma bourgogne france comte
Numéro d'enregistrement national: 85306
Adresse postale: 65-69 Rue Daubenton
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: POYEN Emmanuel
Courrier électronique: achats-marches@artisanat-bfc.fr 📧
Téléphone: 0748135482 📞
URL: https://www.artisanat-bfc.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://cmar-bourgogne-franche-compte.e-marchespublics.com/ 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 74B25897-B81C-47FD-31DCA1B9DEBB2097
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Fax: 0380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 183-625731 (2025-09-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)

Services de cantine et service traiteur (>20)

Services traiteur (>20)