<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent accord-cadre porte sur des prestations de traiteurs et prestations associées pour des évènements organisés par la CMA BFC. Par « évènements », il faut entendre notamment des réunions, séminaires, conférences, Assemblées Générales, cérémonies de remise de diplômes, sessions de formation, inaugurations, journées portes ouvertes, etc. Ces prestations incluent des petits déjeuners, pauses café, des cocktails, repas chauds et des plateaux repas, ainsi que la fourniture de boissons (softs ou alcoolisées) , de décoration, matériel et service, le cas échéant .<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-22.
Avis de marché (2025-09-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de service traiteur et services associes pour le compte de la cma bfc
Numéro de référence: M2025_013
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent accord-cadre porte sur des prestations de traiteurs et prestations associées pour des évènements organisés par la CMA BFC.
Par « évènements », il faut entendre notamment des réunions, séminaires, conférences, Assemblées Générales, cérémonies de remise de diplômes, sessions de formation, inaugurations, journées portes ouvertes, etc.
Ces prestations incluent des petits déjeuners, pauses café, des cocktails, repas chauds et des plateaux repas, ainsi que la fourniture de boissons (softs ou alcoolisées) , de décoration, matériel et service, le cas échéant .<br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur📦
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Description du marché:
“CMA BFC - DIJON<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2027-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“CMA BFC - BESANCON<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“CMA BFC - LONS-LE-SAUNIER CMA BFC - DOLE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“CMA BFC - TREVENANS<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“CMA BFC - NEVERS<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“CMA BFC - CHALON-SUR-SAONE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“CMA BFC - AUXERRE<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“CMA BFC - MAILLOT<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“CMA FORMATION GEVINGEY<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“CMA FORMATION VESOUL<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“CMA FORMATION MERCUREY<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-14 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Service Achats-Marches
Président de la Commission des Marchés Publics”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Voir DCE”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 74B25897-B81C-47FD-31DCA1B9DEBB2097
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: 0380739100📞
Fax: 0380733989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 74B258A6-02AB-5CC0-80D0B7399C836C45
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: 0380739100📞
Fax: 0380733989 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 183-625731 (2025-09-22)