Prestation de maintenance préventive et curative des bennes à collecte latérale de marque FARID de la Métropole Aix Marseille Provence
Métropole Aix Marseille Provence
Le présent accord-cadre a pour objet la Prestation de maintenance préventive et curative des bennes à collecte latérale de marque FARID de la Métropole Aix Marseille Provence Il s'agit d'un accord-cadre de services. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP La description précise du besoin figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ATIS
- • Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-18 | Avis de marché |
| 2025-07-25 | Avis de marché |
| 2025-12-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de maintenance préventive et curative des bennes à collecte latérale de marque FARID de la Métropole Aix Marseille Provence
Numéro de référence: 72250118
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la Prestation de maintenance préventive et curative des bennes à collecte latérale de marque FARID de la Métropole Aix...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 141363.31 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la Prestation de maintenance préventive et curative des bennes à collecte latérale de marque FARID de la Métropole Aix...”
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 80000,00 euros HT et un montant maximum annuel de 300000,00 euros HT. L'estimation et le montant...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“L'accord-cadre s'exécute sur tout le territoire de la METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE. Le présent marché a pour but, de maintenir et entretenir 10 bennes...”
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Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère 1 : pondération : 40 % Intitulé L'adéquation des moyens humains affectés à la réalisation des prestations - Sous-critère 2 : pondération : 60 % Intitulé : La pertinence des moyens matériels et de leurs caractéristiques techniques affectés à la réalisation des prestations Le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction du (des) sous critère(s) pondéré(s) indiqué(s) ci-dessus.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Environnement - Sous-critère 1 : pondération : 40 % Intitulé : Pourcentage d'engagement du candidat à proposer des Articles comportant des matières recyclées et/ou comportant des matières issues du réemploi (reconditionné) - Sous-critère 2 : pondération : 60 % Intitulé : Performance des mesures et démarches adoptées spécifiquement pour diminuer l'impact environnemental du marché Le critère valeur environnementale sera apprécié au regard du mémoire environnemental en fonction des sous critères pondérés indiqué ci-dessus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-29 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Date et heure données à titre indicatif. Séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique permettant de vérifier...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Conformément aux dispositions de l'article 2.II de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Conformément au I.- de l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019, l'acheteur exige la production des renseignements et documents suivants : - Liste des...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national: 20005480700017
Adresse postale: 58 bd charles livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0488788828 📞
URL: https://ampmetropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=509579&orgAcronyme=t5y 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=509579&orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=509579&orgAcronyme=t5y 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre de services. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de région PACA - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Adresse postale: Place Félix Baret CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354000 📞
URL: https://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 116-397636 (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de maintenance préventive et curative des bennes à collecte latérale de marque FARID de la Métropole Aix Marseille Provence
Numéro de référence: 72250118
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la Prestation de maintenance préventive et curative des bennes à collecte latérale de marque FARID de la Métropole Aix...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 141363.31 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la Prestation de maintenance préventive et curative des bennes à collecte latérale de marque FARID de la Métropole Aix...”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 80000,00 euros HT et un montant maximum annuel de 300000,00 euros HT. L'estimation et le montant...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'accord-cadre s'exécute sur tout le territoire de la METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE. Le présent marché a pour but, de maintenir et entretenir 10 bennes...”
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère 1 : pondération : 40 % Intitulé L'adéquation des moyens humains affectés à la réalisation des prestations - Sous-critère 2 : pondération : 60 % Intitulé : La pertinence des moyens matériels et de leurs caractéristiques techniques affectés à la réalisation des prestations Le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction du (des) sous critère(s) pondéré(s) indiqué(s) ci-dessus.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Environnement - Sous-critère 1 : pondération : 40 % Intitulé : Pourcentage d'engagement du candidat à proposer des Articles comportant des matières recyclées et/ou comportant des matières issues du réemploi (reconditionné) - Sous-critère 2 : pondération : 60 % Intitulé : Performance des mesures et démarches adoptées spécifiquement pour diminuer l'impact environnemental du marché Le critère valeur environnementale sera apprécié au regard du mémoire environnemental en fonction des sous critères pondérés indiqué ci-dessus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-29 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Date et heure données à titre indicatif. Séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique permettant de vérifier...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Conformément aux dispositions de l'article 2.II de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Conformément au I.- de l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019, l'acheteur exige la production des renseignements et documents suivants : - Liste des...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national: 20005480700017
Adresse postale: 58 bd charles livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0488788828 📞
URL: https://ampmetropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=509579&orgAcronyme=t5y 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=509579&orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=509579&orgAcronyme=t5y 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre de services. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de région PACA - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Adresse postale: Place Félix Baret CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354000 📞
URL: https://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 116-397636 (2025-06-18)
Avis de marché (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 141363.31 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-08 10:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Changement de la date limite de remise des offres mentionnée dans l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) et dans le règlement de consultation (RC) :...”
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Autres informations complémentaires
“Changement de la date limite de remise des offres mentionnée dans l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) et dans le règlement de consultation (RC) :...”
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Source: OJS 2025/S 142-490143 (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 141363.31 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-08 10:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Changement de la date limite de remise des offres mentionnée dans l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) et dans le règlement de consultation (RC) :...”
Autres informations complémentaires
“Changement de la date limite de remise des offres mentionnée dans l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) et dans le règlement de consultation (RC) :...”
Source: OJS 2025/S 142-490143 (2025-07-25)
Avis d'attribution de marché (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 141363.31 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 141316.34 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Z250426F00
Date de conclusion du contrat: 2025-11-05 📅
Titre: Prestation de maintenance préventive et curative des bennes à collecte latérale de marque FARID de la Métropole-Aix-Marseille Provence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 141316.34 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 10 000 EUR 💰
Proportion (%): 7
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“IVECO :Travaux de réparation sur le système de carburant”
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Atis
Numéro d'enregistrement national: 40918617800037
Adresse postale: 55 Avenue de Boisbaudran ZI Delorme
Code postal: 13015
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@atisvoirie.com 📧
Téléphone: 0491588073 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre de services. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 239-823236 (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 141363.31 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 141316.34 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Z250426F00
Date de conclusion du contrat: 2025-11-05 📅
Titre: Prestation de maintenance préventive et curative des bennes à collecte latérale de marque FARID de la Métropole-Aix-Marseille Provence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 141316.34 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 10 000 EUR 💰
Proportion (%): 7
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“IVECO :Travaux de réparation sur le système de carburant”
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Atis
Numéro d'enregistrement national: 40918617800037
Adresse postale: 55 Avenue de Boisbaudran ZI Delorme
Code postal: 13015
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@atisvoirie.com 📧
Téléphone: 0491588073 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre de services. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 239-823236 (2025-12-10)
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