Prestation de dératisation, désinsectisation, et capture des volatiles pour le pour le GHT Centre Franche-Comté
CHU de Besançon
Prestation de dératisation, désinsectisation, et capture des volatiles pour le pour le GHT Centre Franche-Comté
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de dératisation, désinsectisation, et capture des volatiles pour le pour le GHT Centre Franche-Comté
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: CHU de BESANCON Centre de Long Séjour Jacques Weimann (Avanne), Centre de soins les Tilleroyes (Besançon), Centre de Soins de Bellevaux (Besançon),
Description du marché: Voir CCTP
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Centre Hospitalier de Haute-Comté (Pontarlier)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Centre Hospitalier Louis Pasteur (Dole)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Centre Hospitalier Paul Nappez (Morteau)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Centre Hospitalier St Louis (Ornans)
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Centre Hospitalier de Baume les Dames
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etablissement de santé de Quingey
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Centre Hospitalier Spécialisé Saint-Ylie (Dole)
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Centre Hospitalier de Novillars
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 boulevard A. Fleming
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-dsha@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: 0381218047 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 063-202828 (2025-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de dératisation, désinsectisation, et capture des volatiles pour le pour le GHT Centre Franche-Comté
Numéro de référence:
2025-07
Brève description:
Prestation de dératisation, désinsectisation, et capture des volatiles pour le pour le GHT Centre Franche-Comté
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: CHU de BESANCON Centre de Long Séjour Jacques Weimann (Avanne), Centre de soins les Tilleroyes (Besançon), Centre de Soins de Bellevaux (Besançon),
Description du marché: Voir CCTP
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Centre Hospitalier de Haute-Comté (Pontarlier)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Centre Hospitalier Louis Pasteur (Dole)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Centre Hospitalier Paul Nappez (Morteau)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Centre Hospitalier St Louis (Ornans)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Centre Hospitalier de Baume les Dames
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Etablissement de santé de Quingey
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Centre Hospitalier Spécialisé Saint-Ylie (Dole)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Centre Hospitalier de Novillars
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Voir le règlement de la consultation pour les éléments demandés au stade de la candidature.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
26250176000264
Adresse postale: 3 boulevard A. Fleming
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-dsha@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: 0381218047 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000075
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 063-202828 (2025-03-28)
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