Prestation de dératisation, désinsectisation, et capture des volatiles pour le pour le GHT Centre Franche-Comté

Avis de marché (2025-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de dératisation, désinsectisation, et capture des volatiles pour le pour le GHT Centre Franche-Comté
Numéro de référence: 2025-07
Brève description:
“Prestation de dératisation, désinsectisation, et capture des volatiles pour le pour le GHT Centre Franche-Comté”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: CHU de BESANCON Centre de Long Séjour Jacques Weimann (Avanne), Centre de soins les Tilleroyes (Besançon), Centre de Soins de Bellevaux (Besançon),
Description du marché:
“Voir CCTP”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Centre Hospitalier de Haute-Comté (Pontarlier)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Centre Hospitalier Louis Pasteur (Dole)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Centre Hospitalier Paul Nappez (Morteau)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Centre Hospitalier St Louis (Ornans)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Centre Hospitalier de Baume les Dames
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Etablissement de santé de Quingey
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Centre Hospitalier Spécialisé Saint-Ylie (Dole)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Centre Hospitalier de Novillars
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir le règlement de la consultation pour les éléments demandés au stade de la candidature.”
Motif d'exclusion: nati-ground

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 26250176000264
Adresse postale: 3 boulevard A. Fleming
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-dsha@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: 0381218047 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000075
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 063-202828 (2025-03-28)