PRESTATION D’APPUI À LA GESTION DES CAMPAGNES RTC, RSU, Campagnes Financières et Tableau de bord de la performance des ESMS

ATIH

Les prestations s’inscrivant dans le cadre des présentes prestations visent à accompagner l’ATIH dans la gestion des campagnes suivantes : • Retraitement comptable (RTC), • Rapport Social Unique (RSU), • Campagnes financières (CF), • Tableau de bord de la performance dans le secteur médico social (TdB MS). Appui de premier niveau au support méthodologique auprès des utilisateurs durant la phase de collecte et de transmission de leurs données. Pour l’ensemble de ces campagnes, un support technique est apporté par l’ATIH aux utilisateurs et ne fait donc pas partie du périmètre des prestations à exécuter. Nature des prestations à exécuter : • Pilotage et coordination • Support aux utilisateurs Les prestations attendues s’articulent autour de 3 phases : • Cadrage de la mission et appropriation des outils pour la 1ère période du marché & cadrage de la nouvelle campagne avec la présentation des nouveautés pour les périodes suivantes • Appui à la phase de collecte, de saisie et de fiabilisation • Bilan de processus de service aux utilisateurs Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet de marchés publics conclus chacun sous la forme ordinaire.. Chaque marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Chaque marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois. La date de notification prévisionnelle des marchés est fixée au 31 mars 2026 (date indicative) .

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-11 Avis de marché
2026-04-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATION D’APPUI À LA GESTION DES CAMPAGNES RTC, RSU, Campagnes Financières et Tableau de bord de la performance des ESMS
Numéro de référence: 2025-2511067001
Brève description:
Les prestations s’inscrivant dans le cadre des présentes prestations visent à accompagner l’ATIH dans la gestion des campagnes suivantes : • Retraitement comptable (RTC), • Rapport Social Unique (RSU), • Campagnes financières (CF), • Tableau de bord de la performance dans le secteur médico social (TdB MS). Appui de premier niveau au support méthodologique auprès des utilisateurs durant la phase de collecte et de transmission de leurs données. Pour l’ensemble de ces campagnes, un support technique est apporté par l’ATIH aux utilisateurs et ne fait donc pas partie du périmètre des prestations à exécuter. Nature des prestations à exécuter : • Pilotage et coordination • Support aux utilisateurs Les prestations attendues s’articulent autour de 3 phases : • Cadrage de la mission et appropriation des outils pour la 1ère période du marché & cadrage de la nouvelle campagne avec la présentation des nouveautés pour les périodes suivantes • Appui à la phase de collecte, de saisie et de fiabilisation • Bilan de processus de service aux utilisateurs Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet de marchés publics conclus chacun sous la forme ordinaire.. Chaque marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Chaque marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois. La date de notification prévisionnelle des marchés est fixée au 31 mars 2026 (date indicative) .
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Prestation d’appui à la gestion du Retraitement comptable (RTC) : appui de premier niveau au support méthodologique auprès des établissements publics et privés ex-DG/DAF
Description du marché:
L’objet de la présente consultation porte sur la passation de marchés publics relatifs à l’accompagnement de l’ATIH dans le pilotage, la coordination et le support auprès des utilisateurs dans le cadre de la campagne Retraitement comptable. Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet d’un marché public conclu sous la forme ordinaire. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois. La date de notification prévisionnelle des marchés est fixée au 31 mars 2026 (date indicative)
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Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations seront principalement exécutées dans les locaux du titulaire ou en webconférence. La réunion de lancement sera réalisée dans les locaux du siège de l’ATIH (à Lyon 3ème) et la réunion de clôture sera réalisée dans les locaux de l’ATIH (à Lyon) ou en webconférence. En tout état de cause, les frais liés aux déplacements dans les locaux de l’ATIH sont réputés compris dans les prix proposés par le titulaire.
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Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les marchés pourront être modifiés dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d’un avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l’article R2122-7 du code de la commande publique.
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Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Prestation d’appui à la gestion des campagnes Rapport Social Unique (RSU) : appui de premier niveau au support méthodologique auprès des établissements et services relevant de la Fonction publique hospitalière
Description du marché:
L’objet de la présente consultation porte sur la passation de marchés publics relatifs à l’accompagnement de l’ATIH dans le pilotage, la coordination et le support auprès des utilisateurs dans le cadre de la campagne du Rapport Social Unique. Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet d’un marché public conclu sous la forme ordinaire. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois. La date de notification prévisionnelle des marchés est fixée au 31 mars 2026 (date indicative)
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Informations sur les options
Description des options:
Les marchés pourront être modifiés dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d’un avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l’article R2122-7 du code de la commande publique.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Prestation d’appui à la gestion des Campagnes financières (CF) : appui de premier niveau au support méthodologique auprès des établissements participants,
Description du marché:
L’objet de la présente consultation porte sur la passation de marchés publics relatifs à l’accompagnement de l’ATIH dans le pilotage, la coordination et le support auprès des utilisateurs dans le cadre des Campagnes financières. Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet d’un marché public conclu sous la forme ordinaire. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois. La date de notification prévisionnelle des marchés est fixée au 31 mars 2026 (date indicative)
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Prestation d’appui à la gestion du Tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social (TdB MS), appui de premier niveau au support méthodologique auprès des instances de gouvernance du TdB MS
Description du marché:
L’objet de la présente consultation porte sur la passation de marchés publics relatifs à l’accompagnement de l’ATIH dans le pilotage, la coordination et le support auprès des utilisateurs dans le cadre de la campagnes du Tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social. Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet d’un marché public conclu sous la forme ordinaire. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois. La date de notification prévisionnelle des marchés est fixée au 31 mars 2026 (date indicative)
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-26 14:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture est prévisionnelle
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-26 14:00:00.000 📅
Informations complémentaires: La date d'ouverture est prévisionnelle
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-01-17 23:59:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Atih
Numéro d'enregistrement national: 18009229800033
Département: 69
Adresse postale: 117 bd Marius Vivier Merle
Code postal: 69329
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marie-Sophie HERRARD
Courrier électronique: marchespublics@atih.sante.fr 📧
Téléphone: 04 37 91 33 40 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2908167&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2908167&orgAcronyme=h8j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400874
Département: 69
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 240-827152 (2025-12-11)
Avis d'attribution de marché (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations s’inscrivant dans le cadre des présentes prestations visent à accompagner l’ATIH dans la gestion des campagnes suivantes : • Retraitement comptable (RTC), • Rapport Social Unique (RSU), • Campagnes financières (CF), • Tableau de bord de la performance dans le secteur médico social (TdB MS). Appui de premier niveau au support méthodologique auprès des utilisateurs durant la phase de collecte et de transmission de leurs données. Pour l’ensemble de ces campagnes, un support technique est apporté par l’ATIH aux utilisateurs et ne fait donc pas partie du périmètre des prestations à exécuter. Nature des prestations à exécuter : • Pilotage et coordination • Support aux utilisateurs Les prestations attendues s’articulent autour de 3 phases : • Cadrage de la mission et appropriation des outils pour la 1ère période du marché & cadrage de la nouvelle campagne avec la présentation des nouveautés pour les périodes suivantes • Appui à la phase de collecte, de saisie et de fiabilisation • Bilan de processus de service aux utilisateurs Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet de marchés publics conclus chacun sous la forme ordinaire.. Chaque marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Chaque marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois.
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Valeur totale du marché (hors TVA): 596 490 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2026-25110671L1
Valeur estimée hors TVA: 140 640 EUR 💰
Description du marché:
L’objet de la présente consultation porte sur la passation de marchés publics relatifs à l’accompagnement de l’ATIH dans le pilotage, la coordination et le support auprès des utilisateurs dans le cadre de la campagne Retraitement comptable. Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet d’un marché public conclu sous la forme ordinaire. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. )
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Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations seront principalement exécutées dans les locaux du titulaire ou en webconférence. La réunion de lancement sera réalisée dans les locaux du siège de l’ATIH (à Lyon 3ème) et la réunion de clôture sera réalisée dans les locaux de l’ATIH (à Lyon) ou en webconférence. En tout état de cause, les frais liés aux déplacements dans les locaux de l’ATIH sont réputés compris dans les prix proposés par le titulaire.
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Informations sur les options
Description des options:
Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d’un avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l’article R2122-7 du code de la commande publique.
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Critères d'attribution
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 65
Description
Identifiant interne: 2026-25110671L2
Valeur estimée hors TVA: 121 500 EUR 💰
Description du marché:
L’objet de la présente consultation porte sur la passation de marchés publics relatifs à l’accompagnement de l’ATIH dans le pilotage, la coordination et le support auprès des utilisateurs dans le cadre de la campagne du Rapport Social Unique. Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet d’un marché public conclu sous la forme ordinaire. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois.
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Identifiant interne: 2026-25110671L3
Valeur estimée hors TVA: 205 800 EUR 💰
Description du marché:
L’objet de la présente consultation porte sur la passation de marchés publics relatifs à l’accompagnement de l’ATIH dans le pilotage, la coordination et le support auprès des utilisateurs dans le cadre des Campagnes financières. Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet d’un marché public conclu sous la forme ordinaire. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois.
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Identifiant interne: 2026-25110671L4
Valeur estimée hors TVA: 128 550 EUR 💰
Description du marché:
L’objet de la présente consultation porte sur la passation de marchés publics relatifs à l’accompagnement de l’ATIH dans le pilotage, la coordination et le support auprès des utilisateurs dans le cadre de la campagnes du Tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social. Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet d’un marché public conclu sous la forme ordinaire. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois.
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Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026-25110671L1
Date de conclusion du contrat: 2026-04-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 640 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Offre 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aese-exco
Nom et adresse du contractant
Nom: Aese - exco
Numéro d'enregistrement national: 31755297400030
Département: 69
Adresse postale: Espace Européen Ecully - 7 Allée Claude Debussy
Code postal: 69130
Commune postale: Ecully
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 121 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Kalitis
Nom et adresse du contractant
Nom: Kalitis
Numéro d'enregistrement national: 44773406200014
Adresse postale: 16 rue Fayolle
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 205 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Valeur totale du contrat/lot: 128 550 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ymago
Nom et adresse du contractant
Nom: Ymago
Numéro d'enregistrement national: 95158957100011
Département: 75
Code postal: 75015
Commune postale: 68 rue de l’Eglise
Région: Paris 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Source: OJS 2026/S 083-295666 (2026-04-28)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Fournisseurs:
AESE - EXCO Kalitis YMAGO
Produits/services:
Services de technologies de... Services de programmation et de conseil... Services de maintenance des systèmes et... Services d'aide aux utilisateurs et...