Prestation d'animations et d'activité physiques à destination des usagers des établissements du GHT du HAINAUT-CAMBRESIS
Centre hospitalier de Valenciennes
La présente consultation concerne les prestations d'animations et d'activités physiques à destination des usagers des établissements du GHT du HAINAUT-CAMBRESIS. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du présent groupement. Les prestations sont réparties en 24 lots. La liste des lots figure dans le document « Annexe 1 au CCTP ».
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Alsace › Bas-Rhin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-15 | Avis de marché |
| 2025-06-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'animations et d'activité physiques à destination des usagers des établissements du GHT du HAINAUT-CAMBRESIS
Numéro de référence: 20250058
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations d'animations et d'activités physiques à destination des usagers des établissements du GHT du...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Spectacle de magie- illusionnisme pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 7 500 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Il s'agit d'un...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Adresse postale: Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux
19 Rue des Anciens d'Afrique du N
Code postal: 59230
Ville: Saint-Amand-les-Eaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2029-02-24 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Spectacle de transformistes pour le Centre Hospitalier de Denain.
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1518.75 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Adresse postale: 25 Av. Jean Jaurès
Code postal: 59220
Ville: Denain
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Activités Equi-Montéssori pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 8 460 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Adresse postale: 114 Av. Desandrouin
Code postal: 59322
Ville: Valenciennes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Médiation animale (Hopital de jour Pédo St Amand) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1275Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Code postal: 59300
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Equithérapie (Hopital de jour Pédo St Amand) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2418.75 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Médiation animale (Hopital de jour VA) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1260 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Médiation animale (Hopital de jour Bruay) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1102.5 000 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Equithérapie (C.A.T.T.P. Pédo st Amand) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2643.75 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Médiation animale (CATTP Pédo vals) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1181.25Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Médiation animale(Psy Gal/Uspp/ Uco pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 337.50 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Musique (P.A.S.T.) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 4275Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Atelier Qi Gong (CATTP Fresnes) pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2430 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Atelier Gym douce (CATTP Fresnes) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2308.5Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Atelier Peinture (CATTP Fresnes) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2160 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Atelier Bougies (CATTP Fresnes) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 337.50 Euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Activité Cirque (HJ Pedopsy st-amand) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 13500Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Thérapie Equine et R.C pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 15750Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Spectacle Médiéval pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1687.5Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Equithérapie HDJ Adultes pour le Centre Hospitalier de Maubeuge
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2700Euros HT.I l s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Equithérapie HDJ Enfants pour le Centre Hospitalier de Maubeuge
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2700Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Spectacle de Danse pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 9000Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire ( 3 opérateurs...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Bien-être pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2250Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire ( 3 opérateurs...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Spectacle de Théâtre pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 4500Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. ( 3 opérateurs...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Mime et Cirque pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 4 500Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. (3 opérateurs...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Description
Adresse postale: Centre Hospitalier de Valenciennes
Avenue Désandrouin
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la...”
Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 265 906 735 00013
Adresse postale: Avenue Désandrouin - CS 50 479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327140663 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00018
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00018
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Source: OJS 2025/S 095-319915 (2025-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'animations et d'activité physiques à destination des usagers des établissements du GHT du HAINAUT-CAMBRESIS
Numéro de référence: 20250058
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations d'animations et d'activités physiques à destination des usagers des établissements du GHT du...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Spectacle de magie- illusionnisme pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 7 500 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Il s'agit d'un...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Adresse postale: Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux
19 Rue des Anciens d'Afrique du N
Code postal: 59230
Ville: Saint-Amand-les-Eaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2029-02-24 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Spectacle de transformistes pour le Centre Hospitalier de Denain.
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1518.75 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Adresse postale: 25 Av. Jean Jaurès
Code postal: 59220
Ville: Denain
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Activités Equi-Montéssori pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 8 460 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Adresse postale: 114 Av. Desandrouin
Code postal: 59322
Ville: Valenciennes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Médiation animale (Hopital de jour Pédo St Amand) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1275Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Code postal: 59300
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Equithérapie (Hopital de jour Pédo St Amand) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2418.75 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Médiation animale (Hopital de jour VA) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1260 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Médiation animale (Hopital de jour Bruay) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1102.5 000 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Equithérapie (C.A.T.T.P. Pédo st Amand) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2643.75 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Médiation animale (CATTP Pédo vals) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1181.25Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Médiation animale(Psy Gal/Uspp/ Uco pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 337.50 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Musique (P.A.S.T.) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 4275Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Atelier Qi Gong (CATTP Fresnes) pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2430 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Atelier Gym douce (CATTP Fresnes) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2308.5Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Atelier Peinture (CATTP Fresnes) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2160 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Atelier Bougies (CATTP Fresnes) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 337.50 Euros HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Activité Cirque (HJ Pedopsy st-amand) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 13500Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Thérapie Equine et R.C pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 15750Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Spectacle Médiéval pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1687.5Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Equithérapie HDJ Adultes pour le Centre Hospitalier de Maubeuge
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2700Euros HT.I l s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Equithérapie HDJ Enfants pour le Centre Hospitalier de Maubeuge
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2700Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Spectacle de Danse pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 9000Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire ( 3 opérateurs...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Bien-être pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2250Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire ( 3 opérateurs...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Spectacle de Théâtre pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 4500Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. ( 3 opérateurs...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Mime et Cirque pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy
Description du marché:
“Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 4 500Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. (3 opérateurs...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Description
Adresse postale: Centre Hospitalier de Valenciennes
Avenue Désandrouin
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 265 906 735 00013
Adresse postale: Avenue Désandrouin - CS 50 479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327140663 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00018
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00018
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Source: OJS 2025/S 095-319915 (2025-05-15)
Avis de marché (2025-06-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
“La date limite de réception des offres est décalée au 23/06/2025 à 12h00”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ac530398-c260-4574-8ec9-9d7d329ba665-02
Source: OJS 2025/S 112-383557 (2025-06-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
“La date limite de réception des offres est décalée au 23/06/2025 à 12h00”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ac530398-c260-4574-8ec9-9d7d329ba665-02
Source: OJS 2025/S 112-383557 (2025-06-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)