Prestation d'animations et d'activité physiques à destination des usagers des établissements du GHT du HAINAUT-CAMBRESIS

Centre hospitalier de Valenciennes

La présente consultation concerne les prestations d'animations et d'activités physiques à destination des usagers des établissements du GHT du HAINAUT-CAMBRESIS. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du présent groupement. Les prestations sont réparties en 24 lots. La liste des lots figure dans le document « Annexe 1 au CCTP ».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-15.

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin
• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-15	Avis de marché
2025-06-12	Avis de marché

Avis de marché (2025-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'animations et d'activité physiques à destination des usagers des établissements du GHT du HAINAUT-CAMBRESIS
Numéro de référence: 20250058
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Spectacle de magie- illusionnisme pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 7 500 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (5 opérateurs retenus) ave une répartition des bons de commande à tour de role.

Adresse postale: Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux
19 Rue des Anciens d'Afrique du N
Code postal: 59230
Ville: Saint-Amand-les-Eaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2029-02-24 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Spectacle de transformistes pour le Centre Hospitalier de Denain.
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1518.75 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire

Adresse postale: 25 Av. Jean Jaurès
Code postal: 59220
Ville: Denain
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Activités Equi-Montéssori pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 8 460 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire

Adresse postale: 114 Av. Desandrouin
Code postal: 59322
Ville: Valenciennes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Médiation animale (Hopital de jour Pédo St Amand) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1275Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire

Code postal: 59300
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Equithérapie (Hopital de jour Pédo St Amand) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2418.75 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Médiation animale (Hopital de jour VA) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1260 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Médiation animale (Hopital de jour Bruay) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1102.5 000 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Equithérapie (C.A.T.T.P. Pédo st Amand) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2643.75 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Médiation animale (CATTP Pédo vals) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1181.25Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Médiation animale(Psy Gal/Uspp/ Uco pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 337.50 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Musique (P.A.S.T.) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 4275Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Atelier Qi Gong (CATTP Fresnes) pour le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2430 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Atelier Gym douce (CATTP Fresnes) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2308.5Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Atelier Peinture (CATTP Fresnes) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2160 Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Atelier Bougies (CATTP Fresnes) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 337.50 Euros HT.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Activité Cirque (HJ Pedopsy st-amand) pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 13500Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Thérapie Equine et R.C pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 15750Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Spectacle Médiéval pour le Centre Hospitalier de Valenciennes
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 1687.5Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Equithérapie HDJ Adultes pour le Centre Hospitalier de Maubeuge
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2700Euros HT.I l s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Equithérapie HDJ Enfants pour le Centre Hospitalier de Maubeuge
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2700Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Spectacle de Danse pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 9000Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire ( 3 opérateurs retenus selon la méthode en cascade).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Bien-être pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 2250Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire ( 3 opérateurs retenus selon la méthode en cascade).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Spectacle de Théâtre pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 4500Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. ( 3 opérateurs retenus selon la méthode en cascade).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Mime et Cirque pour le Centre Hospitalier de Le Quesnoy
Description du marché:

Voir le détail dans le CCTP. Le montant maximum par période pour ce lot est de 4 500Euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. (3 opérateurs retenus selon la méthode de cascade).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Description
Adresse postale: Centre Hospitalier de Valenciennes
Avenue Désandrouin

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique (accord-cadre portant sur des services sociaux et autres services spécifiques). Les établissements partie présents au marché sont : - Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux - Centre Hospitalier de Denain - Centre Hospitalier de Valenciennes - Centre Hospitalier de Le Quesnoy - Centre Hospitalier de Maubeuge

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 265 906 735 00013
Adresse postale: Avenue Désandrouin - CS 50 479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327140663 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le délai de validité des offres est fixé à 6 mois à compter de la date limite de réception des offres. Aucune variante n'est autorisée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 6 mois à compter du 1er septembre 2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 5. La durée de chaque période de reconduction est de 6 mois. Le marché se terminera au plus tard le 24/02/2029. Procédures de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lille - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039 -59014 LILLE Cedex - téléphone : 03.59.54.23.42 - télécopie : 03.59.54.24.45 - courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr - les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (Cja) ; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l'accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens"accessible par le site Internet : www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00018
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 095-319915 (2025-05-15)

Avis de marché (2025-06-12)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 12:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de réception des offres est décalée au 23/06/2025 à 12h00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ac530398-c260-4574-8ec9-9d7d329ba665-02
Source: OJS 2025/S 112-383557 (2025-06-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)