Prestation d'AMO pour la réalisation du Schéma de cohérence territorial
Communauté d'agglomération Riviera du Levant
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le présent marché a pour objet de retenir des prestataires en charge d'accompagner la CARL dans l'élaboration de son Schéma de Cohérence Territorial modernisé, avec un chapitre individualisé valant Volet Littoral et Maritime (VLM)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
- • Guadeloupe › Guadeloupe
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-09 | Avis de marché |
| 2025-12-29 | Avis de marché |
| 2026-01-14 | Avis de marché |
| 2026-01-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'AMO pour la réalisation du Schéma de cohérence territorial
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Élaboration du SCOT ensemblier dont volet littoral et évaluation environnementale
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de la Carl
Code postal: 97190
Ville: Le gosier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elaboration du Document d'Aménagement artisanal, commercial et Logistique (DAACL)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sécurité juridique
Description du marché: Sécurité juridique<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Concertation - Animation
Description du marché: Concertation - Animation<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Définition et mise en oeuvre d'un plan de communication
Description du marché: Définition et mise en oeuvre d'un plan de communication<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-15 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-01-15 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Riviera du Levant
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 93 Boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97190
Commune postale: Le Gosier
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TONTON Loïc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0590484747 📞
URL: https://www.rivieradulevant.fr/accueil 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1751514 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1751514 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Quartier d'Orléans
Route du Stade Félix Eboué
Code postal: 97109
Commune postale: Basse-Terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: 0590814538 📞
Fax: 0590819670 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 238-820205 (2025-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'AMO pour la réalisation du Schéma de cohérence territorial
Numéro de référence:
AO-CR003-2025-2
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Le présent marché a pour objet de retenir des prestataires en charge d'accompagner la CARL dans l'élaboration de son Schéma de Cohérence Territorial modernisé, avec un chapitre individualisé valant Volet Littoral et Maritime (VLM)
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Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Élaboration du SCOT ensemblier dont volet littoral et évaluation environnementale
Description du marché:
Élaboration du SCOT ensemblier dont volet littoral et évaluation environnementale<br/>
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de la Carl
Code postal: 97190
Ville: Le gosier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Elaboration du Document d'Aménagement artisanal, commercial et Logistique (DAACL)
Description du marché:
Elaboration du Document d'Aménagement artisanal, commercial et Logistique (DAACL)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Sécurité juridique
Description du marché: Sécurité juridique<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Concertation - Animation
Description du marché: Concertation - Animation<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Définition et mise en oeuvre d'un plan de communication
Description du marché: Définition et mise en oeuvre d'un plan de communication<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-15 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-01-15 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Riviera du Levant
Numéro d'enregistrement national:
70586
Adresse postale: 93 Boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97190
Commune postale: Le Gosier
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TONTON Loïc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0590484747 📞
URL: https://www.rivieradulevant.fr/accueil 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1751514 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1751514 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national:
024A7ED1-0A3C-E5BA-99F5955EF6158E0D
Adresse postale: Quartier d'Orléans
Route du Stade Félix Eboué
Code postal: 97109
Commune postale: Basse-Terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: 0590814538 📞
Fax: 0590819670 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 238-820205 (2025-12-09)
Avis de marché (2025-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-23 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-26 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-26 15:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f2908f89-9154-4cbe-b064-d2e25ef1ec1a-01
Source: OJS 2025/S 252-869413 (2025-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-23 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-26 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-26 15:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
2D2485FA-BAB7-CEC4-9D110FD73DC60475
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 14/01/2026 à 12h00 au plus tard, soit le 14/01/2026 à 17h00 heure de Paris. Lire 23/01/2026 à 12h00 au plus tard, soit le 23/01/2026 à 17h00 heure de Paris.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/01/2026 à 10h00 au plus tard, soit le 15/01/2026 à 15h00 heure de Paris. Lire 26/01/2026 à 10h00 au plus tard, soit le 26/01/2026 à 15h00 heure de Paris.
Version de l’avis antérieur à modifier: f2908f89-9154-4cbe-b064-d2e25ef1ec1a-01
Source: OJS 2025/S 252-869413 (2025-12-29)
Avis de marché (2026-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-02 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-02 15:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f2908f89-9154-4cbe-b064-d2e25ef1ec1a-01
Source: OJS 2026/S 011-032816 (2026-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-02 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-02 15:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
65286166-010D-D510-8F878D27C4016354
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 23/01/2026 à 12h00 au plus tard, soit le 23/01/2026 à 17h00 heure de Paris. Lire 30/01/2026 à 12h00 au plus tard, soit le 30/01/2026 à 17h00 heure de Paris.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 26/01/2026 à 10h00 au plus tard, soit le 26/01/2026 à 15h00 heure de Paris. Lire 02/02/2026 à 10h00 au plus tard, soit le 02/02/2026 à 15h00 heure de Paris.
Version de l’avis antérieur à modifier: f2908f89-9154-4cbe-b064-d2e25ef1ec1a-01
Source: OJS 2026/S 011-032816 (2026-01-14)
Avis de marché (2026-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-06 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-09 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-09 15:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f2908f89-9154-4cbe-b064-d2e25ef1ec1a-01
Source: OJS 2026/S 021-069112 (2026-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-06 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-09 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-09 15:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
31DA685D-CA93-DD33-C6DE52A47B865AC0
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 30/01/2026 à 12h00 au plus tard, soit le 30/01/2026 à 17h00 heure de Paris. Lire 06/02/2026 à 12h00 au plus tard, soit le 06/02/2026 à 17h00 heure de Paris.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 02/02/2026 à 10h00 au plus tard, soit le 02/02/2026 à 15h00 heure de Paris. Lire 09/02/2026 à 10h00 au plus tard, soit le 09/02/2026 à 15h00 heure de Paris.
Version de l’avis antérieur à modifier: f2908f89-9154-4cbe-b064-d2e25ef1ec1a-01
Source: OJS 2026/S 021-069112 (2026-01-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'architecture (>20)
- Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (>20)
- Calcul des coûts, contrôle des coûts (2)
- Détermination et listage des quantités nécessaires à la construction
- Plans d'approbation, plans d'exécution et spécifications
- Projets de plans (systémes et intégration)
- Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts (9)
- Supervision des travaux de construction (3)
- Supervision du projet et documentation (1)
- Études de faisabilité, service de conseil, analyse (>20)