Préparation et livraison de repas en liaison froide
Commune de Francheville
La présente consultation a pour objet la préparation et la livraison de repas en liaison froide pour les services de restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire, les établissements d'accueil des jeunes enfants, la Résidence autonomie Chantegrillet et le portage de repas à domicile, situés sur le territoire de la Commune de Francheville
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-20 | Avis de marché |
| 2025-07-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Préparation et livraison de repas en liaison froide
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élaboration (cuisson) de repas 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Restauration scolaire et centre de loisirs
Description du marché: Restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
Produits/services supplémentaires: Services d'élaboration (cuisson) de repas 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 69340
Ville: Francheville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Restauration des établissements d'accueil du jeunes enfants (EAJE)
Description du marché: Restauration des établissements d'accueil du jeunes enfants (EAJE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Restauration pour la résidence autonomie et le portage à domicile
Description du marché: Restauration pour la résidence autonomie et le portage à domicile
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-22 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date de fin de validité de l'offre: 2025-08-20 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-22 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de francheville
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue du Robert
Code postal: 69340
Commune postale: Francheville
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: POUZIN Claire
Courrier électronique: marchespublics@mairie-francheville69.fr 📧
Téléphone: 0478590266 📞
Fax: 0478590266 📠
URL: https://www.mairie-francheville69.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://grandlyon.marches-publics.info/francheville 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1615860 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1615860 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 058-188163 (2025-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Préparation et livraison de repas en liaison froide
Numéro de référence:
25A005
Brève description:
La présente consultation a pour objet la préparation et la livraison de repas en liaison froide pour les services de restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire, les établissements d'accueil des jeunes enfants, la Résidence autonomie Chantegrillet et le portage de repas à domicile, situés sur le territoire de la Commune de Francheville
Afficher plus
Produits/services: Services d'élaboration (cuisson) de repas 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Restauration scolaire et centre de loisirs
Description du marché: Restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
Produits/services supplémentaires: Services d'élaboration (cuisson) de repas 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 69340
Ville: Francheville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Pse facultatives (lot 3 uniquement ): Pse n°1 : le candidat chiffrera dans le bordereau de prix unitaire la prestation décrite à l'article 2.7 du Cctp "Livraison des repas à domicile pour le portage des repas"
Pse n°2 : Le candidat chiffrera dans le bordereau de prix unitaire la prestation décrite à l'article 3.6 du Cctp 'Menus festifs"
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Restauration des établissements d'accueil du jeunes enfants (EAJE)
Description du marché: Restauration des établissements d'accueil du jeunes enfants (EAJE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Restauration pour la résidence autonomie et le portage à domicile
Description du marché: Restauration pour la résidence autonomie et le portage à domicile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-22 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date de fin de validité de l'offre: 2025-08-20 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-22 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de francheville
Numéro d'enregistrement national:
54916
Adresse postale: 1 Rue du Robert
Code postal: 69340
Commune postale: Francheville
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: POUZIN Claire
Courrier électronique: marchespublics@mairie-francheville69.fr 📧
Téléphone: 0478590266 📞
Fax: 0478590266 📠
URL: https://www.mairie-francheville69.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://grandlyon.marches-publics.info/francheville 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1615860 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1615860 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Montant maximum annuel de commande (Lot 1 "Restauration scolaire et centre de loisirs") : 650 000 euro(s) Ht.
Montant maximum annuel de commande (Lot 2 - Restauration des établissements d'accueil du jeunes enfants (Eaje)): 120 000 euro(s) Ht.
Montant maximum annuel de commande (Lot 3 "Restauration pour la résidence autonomie et le portage à domicile"): 100 000 euro(s) Ht
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
072DA143-D9A8-7098-CA1CBFF5A7029EF3
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 058-188163 (2025-03-20)
Avis d'attribution de marché (2025-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 480 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-26 📅
Titre: Restauration scolaire et centre de loisirs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 950 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe francaise de restauration et services
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Rue De La Redoute
Code postal: 78280
Commune postale: Guyancourt
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Shcb
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100 Rue De Luzais
Code postal: 38070
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Région: Isère 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Compass-Scolarest
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 123 Av De La Republique
Code postal: 92320
Commune postale: Chatillon
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 188163-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 129-444999 (2025-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 480 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25a005-L1
Date de conclusion du contrat: 2025-06-26 📅
Titre: Restauration scolaire et centre de loisirs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 950 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe francaise de restauration et services
Numéro d'enregistrement national:
1615860-1-1-1
Adresse postale: 6 Rue De La Redoute
Code postal: 78280
Commune postale: Guyancourt
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Shcb
Numéro d'enregistrement national:
1615860-1-2-1
Adresse postale: 100 Rue De Luzais
Code postal: 38070
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Région: Isère 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Compass-Scolarest
Numéro d'enregistrement national:
1615860-1-3-1
Adresse postale: 123 Av De La Republique
Code postal: 92320
Commune postale: Chatillon
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 188163-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
215DE57A-B95B-28B0-7944A7BD67F71D4D
Source: OJS 2025/S 129-444999 (2025-07-08)
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