PPSMJ 2026

Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté

PPSMJ 2026

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-25.

Qui ?

• Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'enseignement et de formation › Services de formation

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-06-25	Avis de marché

Avis de marché (2025-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PPSMJ 2026
Brève description: PPSMJ 2026
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Electricité - VLG
Description du marché:

Une action de formation certifiante permettant d'acquérir les compétences professionnelles pour l'installation et l'entretien de réseaux et équipements électriques, de 942 h réalisées par l'OF dont 12 h maximum de découverte à l'extérieur et 56h de stage en entreprise pour les permissionnables

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Cuisine - VLG
Description du marché:

Une action de formation dans le domaine de la cuisine/restauration devant donner lieu à la validation totale ou partielle d'un titre, diplôme ou certificat, de 600 h réalisées par l'OF dont 12h maximum de découverte à l'extérieur et 28h de stage en entreprise pour les permissionnables

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Commerce - VLG
Description du marché:

Une action de formation certifiante dans le domaine du commerce de 300 h réalisées par l'OF et 28h de stage en entreprise pour les permissionnables

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Bâtiment - Dijon
Description du marché:

Une action de formation certifiante dans le domaine du bâtiment, composée de 2 sessions avec chacune 300h réalisées par l'OF, 40h par l'ULE et 24h de stage en entreprise pour les permissionnables

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Cuisine - Besançon
Description du marché:

Une action de formation dans le domaine de la cuisine/restauration devant donner lieu à la validation totale ou partielle d'un titre, diplôme ou certificat, composée de 2 sessions avec chacune 250 h réalisées par l'OF dont 6h maximum de découverte à l'extérieur, 50h réalisées par l'ULE et 12h de stage en entreprise pour les permissionnables

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Hygiène des locaux - Montbéliard
Description du marché:

Une action de formation certifiante dans le domaine de l'hygiène et de la propreté incluant les techniques manuelles et mécanisées de nettoyage de 270h dont 30h en demi-groupe réalisées par l'OF et 35h réalisées par l'ULE

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: CAP Agent de propreté et d'hygiène - Nevers
Description du marché:

Une action de formation permettant d'acquérir le CAP Agent de propreté et d'hygiène de 300h réalisées par l'OF et 90h réalisées par l'ULE

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Bâtiment - Nevers
Description du marché:

Une action de formation certifiante dans le domaine du second ?uvre travaux de finitions permettant de valider des compétences en peinture de 340h réalisées par l'OF et 50h réalisées par l'ULE

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Cuisine - Vesoul
Description du marché:

Une action de formation dans le domaine de la cuisine/restauration permettant d'acquérir les premiers gestes professionnels de 150h réalisées par l'OF dont 6h maximum de découverte à l'extérieur pour les permissionnables, 30h réalisées par l'ULE et 24h de stage en entreprise pour les permissionnables

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Bâtiment - Vesoul
Description du marché:

Une action de formation permettant d'acquérir les gestes professionnels relatifs aux interventions courantes d'entretien et d'aménagement des bâtiments, de 150h réalisées par l'OF dont 6h maximum de découverte à l'extérieur pour les permissionnables et 30h réalisées par l'ULE

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Bâtiment et CléA - Auxerre
Description du marché:

Une action de formation certifiante dans le domaine du second ?uvre travaux de finitions et permettant l'acquisition du Socle de compétences et de connaissances et d'obtenir la certification CLEA, de 300 h réalisées par l'OF dont 6h maximum de découverte à l'extérieur pour les permissionnables et 50h réalisées par l'ULE

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Commerce - Auxerre
Description du marché:

Une action de formation certifiante dans le domaine du commerce, de 250 h réalisées par l'OF et 50h réalisées par l'ULE

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir RC
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Adresse postale: 4 Square Castan
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Alexis TONOT
Courrier électronique: alexis.tonot@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 0380443634 📞
URL: https://www.bourgognefranchecomte.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Voir RC
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besancon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 120-413609 (2025-06-25)

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