Plans d'actions RPS - 4 lots
C N S A
Le présent marché a pour objet la mise en place de plan d’actions suite au rapport rendu concernant les risques psychosociaux à la CNSA. Ce marché se divise en 4 lots : - Lot 1 : Améliorer les conditions de travail des collaborateurs - Lot 2 : Transformer la culture et les pratiques managériales - Lot 3 : Accompagner la gouvernance à porter et piloter la transformation de la CNSA - Lot 4 : Renforcer les RH dans leur rôle de partenaire de confiance
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-28.
Qui ?- • C N S A
- • Services d'études de marchés › Services d'études
- • Services d'études de marchés › Services de recherche sociale
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plans d'actions RPS - 4 lots
Numéro de référence: AOO-384-SG
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la mise en place de plan d’actions suite au rapport rendu concernant les risques psychosociaux à la CNSA. Ce marché se...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Améliorer les conditions de travail des collaborateurs”
Informations complémentaires:
“Des prestations similaires seront possibles sur le lot 1 conformément aux dispositions de l'article l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. Le...”
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Produits/services supplémentaires: Services de recherche sociale 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Transformer la culture et les pratiques managériales”
Informations complémentaires:
“Des prestations similaires seront possibles sur le lot 2 conformément aux dispositions de l'article l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. Le...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Accompagner la gouvernance à porter et piloter la transformation de la CNSA”
Informations complémentaires:
“Des prestations similaires seront possibles sur le lot 3 conformément aux dispositions de l'article l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. Le...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Renforcer les RH dans leur rôle de partenaire de confiance”
Informations complémentaires:
“Des prestations similaires seront possibles sur le lot 4 conformément aux dispositions de l'article l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. Le...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: C n s a
Numéro d'enregistrement national: 18009256100026
Adresse postale: 66 AV DU MAINE
Code postal: 75682
Commune postale: Paris 14 cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sandrine.lescuyer@cnsa.fr 📧
Téléphone: 0153912875 📞
Fax: 0153912802 📠
URL: https://cnsa.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“2 mois”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 232-798840 (2025-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plans d'actions RPS - 4 lots
Numéro de référence: AOO-384-SG
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la mise en place de plan d’actions suite au rapport rendu concernant les risques psychosociaux à la CNSA. Ce marché se...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Améliorer les conditions de travail des collaborateurs”
Informations complémentaires:
“Des prestations similaires seront possibles sur le lot 1 conformément aux dispositions de l'article l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. Le...”
Produits/services supplémentaires: Services de recherche sociale 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Transformer la culture et les pratiques managériales”
Informations complémentaires:
“Des prestations similaires seront possibles sur le lot 2 conformément aux dispositions de l'article l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. Le...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Accompagner la gouvernance à porter et piloter la transformation de la CNSA”
Informations complémentaires:
“Des prestations similaires seront possibles sur le lot 3 conformément aux dispositions de l'article l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. Le...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Renforcer les RH dans leur rôle de partenaire de confiance”
Informations complémentaires:
“Des prestations similaires seront possibles sur le lot 4 conformément aux dispositions de l'article l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. Le...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: C n s a
Numéro d'enregistrement national: 18009256100026
Adresse postale: 66 AV DU MAINE
Code postal: 75682
Commune postale: Paris 14 cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sandrine.lescuyer@cnsa.fr 📧
Téléphone: 0153912875 📞
Fax: 0153912802 📠
URL: https://cnsa.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“2 mois”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 232-798840 (2025-11-28)
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