Patrimoine de LogemLoiret - Entretien des réseaux d'assainissement

LogemLoiret

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'exécution des travaux d'entretien des réseaux d'assainissement, d'eaux usées et pluviales pour le compte de LogemLoiret. Cet accord cadre sera exécuté à bons de commande, chaque bon de commande étant un contrat distinct pour des prestations spécifiques à réaliser

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-10 Avis de marché
2025-12-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de LogemLoiret - Entretien des réseaux d'assainissement
Numéro de référence: 2025-A0039
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'exécution des travaux d'entretien des réseaux d'assainissement, d'eaux usées et pluviales pour le...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Description du marché:
“Entretien des réseaux d'assainissement du patrimoine de l'agence”
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale et sociétale pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-16 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: LogemLoiret
Numéro d'enregistrement national: 44789
Adresse postale: 6 rue du Commandant de Poli
Code postal: 45043
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@logemloiret.fr 📧
Téléphone: 0238704444 📞
Fax: 0238704451 📠
URL: http://www.logemloiret.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://groupelogemloiret.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Collectivités
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702156 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702156 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les estimations par lot correspondent au montant maximum par année”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 0C1D4770-00B1-BA14-07AD42501A75749F
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 175-597754 (2025-09-10)
Avis d'attribution de marché (2025-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'exécution des travaux d'entretien des réseaux d'assainissement, d'eaux usées et pluviales pour le...”    Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025a003901
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Titre: Lot n°1 - Agence Loire et Sologne / Val et Forêt
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe orleanaise d'assainissement
Numéro d'enregistrement national: 1702156-1-1-1
Adresse postale: Z I Des Pierrelets
Code postal: 45380
Commune postale: Chaingy
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: soa.orleans@veolia.com 📧
Téléphone: 02 38 46 67 00 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1702156-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1702156-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 340 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1702156-1-4-1

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les montants indiqués correspondent aux montants maximum prévus par le marché”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EAF2742A-B8C0-70CD-672BE4811AFF6D1D
Source: OJS 2025/S 248-862289 (2025-12-23)