ORGANISATION, GESTION, ANIMATION ET COORDINATION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS POUR LES 6-12 ANS
Mairie de Genas
la Commune de Genas souhaite proposer des accueils de loisirs sans hébergement qui s'inscrivent dans un continuum éducatif et en complémentarité de celui proposé aux 3 à 17 ans, dans l'intérêt supérieur de l'enfant. Aussi, la prise en charge des 6-12 ans les mercredis et pendant les vacances scolaires constitue un axe central à développer pour répondre à l'évolution des besoins en modes de garde collectifs des parents et participer à l'épanouissement des jeunes enfants sur la commune. Dans ce cadre, il convient de mettre en oeuvre une offre qualitative de loisirs récréatifs, culturels, sportifs, ludiques et durables, sur une tranche d'âge capitale dans la construction de la personnalité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ORGANISATION, GESTION, ANIMATION ET COORDINATION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS POUR LES 6-12 ANS
Numéro de référence: 2025-02
Brève description:
“la Commune de Genas souhaite proposer des accueils de loisirs sans hébergement qui s'inscrivent dans un continuum éducatif et en complémentarité de celui...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Description
Description du marché:
“ORGANISATION, GESTION, ANIMATION ET COORDINATION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS POUR LES 6-12 ANS”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Voir règlement de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Procédure adaptée pour un marché de services sociaux, avec jugement des candidatures et des offres au même moment.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Genas
Numéro d'enregistrement national: 21690277500123
Adresse postale: Pl GÉNÉRAL DE GAULLE
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@ville-genas.fr 📧
Téléphone: +33 472471111 📞
URL: https://www.genas.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-genas.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ville-genas.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5641_1077215.html 🌏
URL de participation: https://ville-genas.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5641_1077215.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 039-123257 (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ORGANISATION, GESTION, ANIMATION ET COORDINATION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS POUR LES 6-12 ANS
Numéro de référence: 2025-02
Brève description:
“la Commune de Genas souhaite proposer des accueils de loisirs sans hébergement qui s'inscrivent dans un continuum éducatif et en complémentarité de celui...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Description
Description du marché:
“ORGANISATION, GESTION, ANIMATION ET COORDINATION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS POUR LES 6-12 ANS”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Voir règlement de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Procédure adaptée pour un marché de services sociaux, avec jugement des candidatures et des offres au même moment.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Genas
Numéro d'enregistrement national: 21690277500123
Adresse postale: Pl GÉNÉRAL DE GAULLE
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@ville-genas.fr 📧
Téléphone: +33 472471111 📞
URL: https://www.genas.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-genas.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ville-genas.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5641_1077215.html 🌏
URL de participation: https://ville-genas.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5641_1077215.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 039-123257 (2025-02-21)
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