Organisation de séjours sur le temps scolaire

Ville de Vaulx en Velin

Cet accord-cadre vise à la mise en place de séjours sur le temps scolaire, pour les années scolaires 2026 à 2028, avec une reconduction pour une nouvelle période de 2 ans. Les séjours se dérouleront hors vacances scolaires de la zone A. Les séjours comprennent l'hébergement en pension complète et l'encadrement règlementaire pour les activités, pour les enfants et pour les adultes accompagnateurs. Les animateurs, fournis par le titulaire de l'accord-cadre, aideront également les enseignants à gérer les différents temps de vie quotidienne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vaulx en Velin

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-11-25	Avis de marché
2026-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours sur le temps scolaire
Numéro de référence: 202605
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Valeur estimée hors TVA: 850 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Classes découvertes sur 2, 5 jours - Thème : ACTIVITES DE MONTAGNE
Valeur estimée hors TVA: 183 000 EUR 💰
Description du marché:

Organisation des séjours classes découvertes « activités montagne » (exemple : raquette, randonnée, orientation...) pendant le temps scolaire

Informations complémentaires:

Accord cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum = 137 000 euro(s) Ht pour 24 mois, soit 274 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord cadre

Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2028-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'issu de l'accord cadre
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme à compter du 1er septembre 2026, ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure, et jusqu'au 31 aout 2028 . L'accord cadre est reconductible tacitement 1 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Classes découvertes sur 2, 5 jours - Thème : ENVIRONNEMENT
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Organisation des séjours « environnement » pendant le temps scolaire avec les thématiques suivantes : faune et flore, eau, environnement ou orientation. Le titulaire devra proposer 4 activités pour chaque thématique

Informations complémentaires:

Accord cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum = 150 000 euro(s) Ht pour 24 mois, soit 300 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Classes découvertes sur 5 jours- Thème : ART, CULTURE ET LINGUISTIQUE
Description du marché:

Organisation des séjours classes découvertes « arts, culture et linguistique» pendant le temps scolaire avec les thématiques suivantes : théâtre, contes, crique, arts plastiques, création musicale et anglais

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Classes découvertes sur 5 jours - Thème : ENVIRONNEMENT et ECOCITOYENNETE
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:

Organisation des séjours classes découvertes « environnement et écocitoyenneté» pendant le temps scolaire avec les thématiques suivantes : faune et flore, eau, environnement ou orientation

Informations complémentaires:

Accord cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum = 105 000 euro(s) Ht pour 24 mois, soit 210 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Classes découvertes sur 5 jours- Thème : ESCALADE
Valeur estimée hors TVA: 127 000 EUR 💰
Description du marché:

Organisation des séjours classes découvertes « escalade » pendant le temps scolaire

Informations complémentaires:

Accord cadre à bons de commande sans montant minimum. Montant maximum = 95 000 euro(s) Ht pour 24 mois, soit 190 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-30 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vaulx en Velin
Numéro d'enregistrement national: 54559
Adresse postale: Place de la Nation
Cs40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx en Velin cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Geoffroy Hélène
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0472048080 📞
URL: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1740673 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1740673 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Lien correspondre avec l'acheteur Les montants estimés et les montants maximums des lots correspondent aux montants sur la durée totale de l'accord cadre (4 ans)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 560114E6-E82F-EA0D-E4372DE1381A5718
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 560114F7-06F9-9340-CD0DC569F9E6A290
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 229-786915 (2025-11-25)

Avis d'attribution de marché (2026-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 850 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 274 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202605l01
Date de conclusion du contrat: 2026-03-09 📅
Titre: Classes découvertes sur 2, 5 jours - Thème : Activites De Montagne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 274 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 274 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Plein temps vacances & loisirs
Numéro d'enregistrement national: 1740673-1-1-1
Code postal: 38350
Commune postale: La Morte
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1740673-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Assoc vacances detente sports loisirs
Numéro d'enregistrement national: 1740673-1-3-1
Adresse postale: Pont Du Fosse
Code postal: 05260
Commune postale: Saint-Jean-Saint-Nicolas
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 210 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1740673-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 190 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1740673-1-5-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 786915-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Date de signature des lots 1, 2 et 4 : 05/3/2026 - Signature des lots 3 et 5 : 09/03/2026. Durée : du 01/09/2026 au 31/08/2028, reconductible tacitement 1 fois. Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les pièces du marché sont consultables sur demande écrite préalable à : service.commande-publique@mairie-vaulxenvelin.fr

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9A02C561-E9A5-FEEF-65EB5D69A3196038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
9A02C574-D86C-A024-9A8AFDF100479C6E
Source: OJS 2026/S 050-172553 (2026-03-11)

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