Organisation de séjours en centre de vacances pour le secteur enfance de la ville de Fos sur mer. Lot 2 : Séjours courts à dominante « activités sportives et pleine nature ».
Organisation de séjours en centre de vacances pour le secteur enfance de la ville de Fos sur mer. Lot 2 : Séjours courts à dominante « activités sportives et pleine nature ».
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-21.
Avis de marché (2025-10-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours en centre de vacances pour le secteur enfance de la ville de Fos sur mer. Lot 2 : Séjours courts à dominante « activités sportives et pleine nature ».
Numéro de référence: 2025-10-75
Brève description:
“Organisation de séjours en centre de vacances pour le secteur enfance de la ville de Fos sur mer. Lot 2 : Séjours courts à dominante « activités sportives...”
Brève description
Organisation de séjours en centre de vacances pour le secteur enfance de la ville de Fos sur mer. Lot 2 : Séjours courts à dominante « activités sportives et pleine nature ».
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Organisation de séjours en centre de vacances pour le secteur enfance de la ville de Fos sur mer Lot 2 : Séjours courts à dominante « activités sportives et...”
Description du marché
Organisation de séjours en centre de vacances pour le secteur enfance de la ville de Fos sur mer Lot 2 : Séjours courts à dominante « activités sportives et pleine nature »
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Informations complémentaires:
“Critères - Pondération %
1-Prix au regard du montant total indiqué dans le DQE 50%
2-Valeur technique appréciée, au vu des éléments ci-dessous : 40%
...”
Informations complémentaires
Critères - Pondération %
1-Prix au regard du montant total indiqué dans le DQE 50%
2-Valeur technique appréciée, au vu des éléments ci-dessous : 40%
2.1 attractivité du séjour appréciée sur la base de la« Fiche technique de présentation du centre » et du mémoire technique (trame obligatoire) 20%
2.2 Attractivité du séjour apprécié au regard de la visite des lieux appréciée sur la base de la fiche évaluation 20%
3 -Développement durable notamment les mesures prises pour la lutte contre le gaspillage alimentaire et la gestion des déchets 10%
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Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-20 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-21 08:50:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conformément aux pièces du DCE” Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: 17130001500012
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: 0491156374📞 Organe de révision
Nom: Mairie de Fos sur Mer
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Adresse postale: Avenue René CassinBP 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos sur mer cedex
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: isabelle.charles@mairie-fos-sur-mer.fr📧
Téléphone: 0442477060📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminitratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Code postal: Marseille
Commune postale: 13281
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: documlentation.ta-marseille@juraddm.fr📧
Téléphone: 0491138413📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé
contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé
contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation : (Arrêt CE du 04/04/2014 Département
Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le
même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 203-696156 (2025-10-21)