Organisation de séjours en centre de vacances pour le secteur enfance de la ville de Fos sur mer. Lot 2 : Séjours courts à dominante « activités sportives et pleine nature ».
Mairie de Fos sur Mer
Organisation de séjours en centre de vacances pour le secteur enfance de la ville de Fos sur mer. Lot 2 : Séjours courts à dominante « activités sportives et pleine nature ».
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-21.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours en centre de vacances pour le secteur enfance de la ville de Fos sur mer. Lot 2 : Séjours courts à dominante « activités sportives et pleine nature ».
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
Titre: Organisation de séjours en centre de vacances pour le secteur enfance de la ville de Fos sur mer Lot 2 : Séjours courts à dominante « activités sportives et pleine nature »
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-20 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-21 08:50:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-21 08:50:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-10 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Conformément aux pièces du DCE
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Fos sur Mer
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue René CassinBP 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos sur mer cedex
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: isabelle.charles@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: 0442477060 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_abnn44_rFg 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_abnn44_rFg&v=1 🌏
URL de participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_abnn44_rFg&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0491156374 📞
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminitratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: Marseille
Commune postale: 13281
Courrier électronique: documlentation.ta-marseille@juraddm.fr 📧
Téléphone: 0491138413 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 203-696156 (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours en centre de vacances pour le secteur enfance de la ville de Fos sur mer. Lot 2 : Séjours courts à dominante « activités sportives et pleine nature ».
Numéro de référence:
2025-10-75
Brève description:
Organisation de séjours en centre de vacances pour le secteur enfance de la ville de Fos sur mer. Lot 2 : Séjours courts à dominante « activités sportives et pleine nature ».
Type de contrat: Services
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
2025-10-75
Titre: Organisation de séjours en centre de vacances pour le secteur enfance de la ville de Fos sur mer Lot 2 : Séjours courts à dominante « activités sportives et pleine nature »
Description du marché:
Organisation de séjours en centre de vacances pour le secteur enfance de la ville de Fos sur mer Lot 2 : Séjours courts à dominante « activités sportives et pleine nature »
Informations complémentaires:
Critères - Pondération %
1-Prix au regard du montant total indiqué dans le DQE 50%
2-Valeur technique appréciée, au vu des éléments ci-dessous : 40%
2.1 attractivité du séjour appréciée sur la base de la« Fiche technique de présentation du centre » et du mémoire technique (trame obligatoire) 20%
2.2 Attractivité du séjour apprécié au regard de la visite des lieux appréciée sur la base de la fiche évaluation 20%
3 -Développement durable notamment les mesures prises pour la lutte contre le gaspillage alimentaire et la gestion des déchets 10%
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Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-20 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-21 08:50:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-21 08:50:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-10 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Conformément aux pièces du DCE
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Fos sur Mer
Numéro d'enregistrement national:
21130039700018
Adresse postale: Avenue René CassinBP 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos sur mer cedex
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: isabelle.charles@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: 0442477060 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_abnn44_rFg 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_abnn44_rFg&v=1 🌏
URL de participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_abnn44_rFg&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
17130001500012
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0491156374 📞
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminitratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Code postal: Marseille
Commune postale: 13281
Courrier électronique: documlentation.ta-marseille@juraddm.fr 📧
Téléphone: 0491138413 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé
contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation : (Arrêt CE du 04/04/2014 Département
Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le
même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 203-696156 (2025-10-21)
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