NI25T005 - Référencement des prestations de travaux et d'entretien des serrureries et ferronneries. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-16.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-18.
Avis de marché (2025-09-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: NI25T005 - Référencement des prestations de travaux et d'entretien des serrureries et ferronneries
Reference number: NI25T005
Brève description:
“NI25T005 - Référencement des prestations de travaux et d'entretien des serrureries et ferronneries.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Brève description
NI25T005 - Référencement des prestations de travaux et d'entretien des serrureries et ferronneries.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Afficher plus
Type de contrat: works
Produits/services: Ferrage📦 Description
Description du marché:
“NI25T005 - Référencement des prestations de travaux et d'entretien des serrureries et ferronneries.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Description du marché
NI25T005 - Référencement des prestations de travaux et d'entretien des serrureries et ferronneries.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-10 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-16 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables une fois par an, se référer au CCAP.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Sur fonds propres
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: A6459712-0D1B-4148-9E6A08CCC48EAD26
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Téléphone: 0472607012📞
Fax: 0472607238 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 181-617747 (2025-09-18)