NI25T001 Référencement des prestations de travaux et d'entretiens des volets roulants et stores

Association hospitalière de Sainte-Marie

NI25T001 Référencement des prestations de travaux et d'entretiens des volets roulants et stores L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-01.

Qui ?

• Association hospitalière de Sainte-Marie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-01	Avis de marché

Avis de marché (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: NI25T001 Référencement des prestations de travaux et d'entretiens des volets roulants et stores
Numéro de référence: NI25T001
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation de volets roulants 📦
Description
Identifiant interne: T-PF-1698798
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores 📦
Adresse postale: 87 Avenue Joseph Raybaud
Code postal: 06009
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-20 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-30 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-30 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables une fois par an se référer au CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Sur fonds propres

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Association hospitalière de Sainte-Marie
Numéro d'enregistrement national: 48478
Adresse postale: 87 avenue Joseph Raybaud
Code postal: 06009
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Directeur des Etablissements des Alpes Maritimes
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0493135613 📞
URL: https://www.ahsm.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ahsm.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698798 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698798 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le Règlement de la Consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 37D2F408-92C6-7830-9376D38D5BD62922
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 168-575459 (2025-09-01)

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