NI25T001 Référencement des prestations de travaux et d'entretiens des volets roulants et stores L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-01.
Avis de marché (2025-09-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: NI25T001 Référencement des prestations de travaux et d'entretiens des volets roulants et stores
Numéro de référence: NI25T001
Brève description:
“NI25T001 Référencement des prestations de travaux et d'entretiens des volets roulants et stores
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Brève description
NI25T001 Référencement des prestations de travaux et d'entretiens des volets roulants et stores
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation de volets roulants📦 Description
Description du marché:
“NI25T001 Référencement des prestations de travaux et d'entretiens des volets roulants et stores
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Description du marché
NI25T001 Référencement des prestations de travaux et d'entretiens des volets roulants et stores
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-20 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-30 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables une fois par an se référer au CCAP.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Sur fonds propres
“Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après...”
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 37D2F408-92C6-7830-9376D38D5BD62922
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Téléphone: 0472607012📞
Fax: 0472607238 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 168-575459 (2025-09-01)