Nettoyage des bâtiments communaux et intercommunaux
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L AIN
Nettoyage des bâtiments communaux et intercommunaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services concernant les sols contaminés › Nettoyage et traitement du sol
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-16 | Avis de marché |
| 2026-03-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des bâtiments communaux et intercommunaux
Numéro de référence:
Brève description: Nettoyage des bâtiments communaux et intercommunaux
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nettoyage des bâtiments
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage des bâtiments
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Voir article 7.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Clause environnementale - Voir article 7.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nettoyage de la vitrerie
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage de la vitrerie
Produits/services: Services de nettoyage de vitres 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Clause environnementale -Voir article 7.2 du RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Une visite des sites est obligatoire voir les modalités à l'article 5.2 du RC.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes de la plaine de l ain
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 143 rue du Chateau
Code postal: 01150
Commune postale: Chazey sur ain
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
Téléphone: 0474619640 📞
Fax: 0474461706 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 200-685755 (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des bâtiments communaux et intercommunaux
Numéro de référence:
2025-12
Brève description: Nettoyage des bâtiments communaux et intercommunaux
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Nettoyage des bâtiments
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage des bâtiments
Informations complémentaires:
une avance de 5% peut être accordée, le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Site principal ou lieu d'exécution:
La liste des sites figure à l'article n°2.3 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2027. Il peut être reconduit de façon expresse pour une nouvelle période, du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2029, sans pouvoir excéder 4 ans.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Voir article 7.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Clause environnementale - Voir article 7.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Nettoyage de la vitrerie
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage de la vitrerie
Produits/services: Services de nettoyage de vitres 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Clause environnementale -Voir article 7.2 du RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Une visite des sites est obligatoire voir les modalités à l'article 5.2 du RC.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Attestation sur l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, mutilés de guerre et assimilés, mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-17 du Code du travail
Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément articles L2141-2 et R 2143-6 à R2143-10 du code de la commande publique, datant de moins de 6 mois
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes de la plaine de l ain
Numéro d'enregistrement national:
24010088300018
Adresse postale: 143 rue du Chateau
Code postal: 01150
Commune postale: Chazey sur ain
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-amberieu.fr 📧
Téléphone: 0474619640 📞
Fax: 0474461706 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 200-685755 (2025-10-16)
Avis d'attribution de marché (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 80 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 80 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Efficace clean
Nom et adresse du contractant
Nom: Efficace clean
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 rue Aimée Cotton
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg en bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: efficaceclean@gmail.com 📧
Téléphone: 0614511331 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2026/S 057-199634 (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 80 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 80 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-12-02
Date de conclusion du contrat: 2026-03-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
EFFICACE CLEAN
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Efficace clean
Nom et adresse du contractant
Nom: Efficace clean
Numéro d'enregistrement national:
82992528800021
Adresse postale: 13 rue Aimée Cotton
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg en bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: efficaceclean@gmail.com 📧
Téléphone: 0614511331 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2026/S 057-199634 (2026-03-19)
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