<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>MONTRABE (31)- Construction de 73 logements -87 Route de Lavaur- Résidence BERTIER<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-08.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-03.
Avis de marché (2025-11-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: MONTRABE (31)- Construction de 73 logements -87 Route de Lavaur- Résidence BERTIER
Numéro de référence: Montrabe-tvx-mt/ll
Brève description:
“<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>MONTRABE (31)-...”
Brève description
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>MONTRABE (31)- Construction de 73 logements -87 Route de Lavaur- Résidence BERTIER<br/>
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣
Description du marché:
“Terrassement -Voiries”
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 20 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Réseaux Humides Assainissement”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Réseaux Secs AEP”
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Gros oeuvre”
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
6️⃣
Description du marché:
“Etanchéité”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Revêtements de Façade”
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Menuiseries Ext Aluminium”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Platrerie”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Isolation”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Menuiseries Intérieures” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Eléctricité”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Peinture Revêtements Muraux”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Revêtement de Sols Durs Faïences” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Serrurerie”
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Portails”
Produits/services supplémentaires: Installation de portails📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Ascenseur”
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Terrasse Bois”
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: DE18EFFE-A98D-0A8B-A31823355A1556BC
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr📧
Téléphone: 0561337000📞
Fax: 0561256869 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 212-729370 (2025-11-03)