Modernisation SIRH - Acquisition d'un logiciel (2 lots)

Semitan

Dans le cadre d'une approche d'amélioration continue de sa Fonction RH, la Semitan lance la présente consultation qui porte sur l'acquisition, l'installation, le paramétrage, la formation et la maintenance d'un logiciel de gestion des Ressources Humaines sur le périmètre GA / GTA / PAIE en mode SaaS. Cette consultation est divisée en deux lots de la façon suivante : Lot n°1 : GA & Paie - Gestion administrative et référentiels structurants ; - On et Off Boarding ; - Gestion de la paie ; - Self-Service GA/PAIE ; - Reporting GA/PAIE. Lot n°2 : Gestion des temps et des activités - Gestion des temps et des activités ; - Self-Service GTA ; - Reporting GTA. Le lot n°1 est décomposé en 3 tranches : -Tranche 1 ferme du lot n°1 : Cadrage du lot n°1 et conception phase 1 (2025) -Tranche 2 optionnelle du lot n°1 : Conception phase 2 et fin du lot n°1 (à partir de 01/2026) -Tranche 3 optionnelle du lot n°1 : Phase RUN (Service régulier) Le lot n°2 est décomposé en 3 tranches : -Tranche 1 ferme du lot n°2 : Cadrage du lot n°2 et conception phase 1 (2025) -Tranche 2 optionnelle du lot n°2 : Conception phase 2 et fin du lot n°2 (à partir de 01/2026) -Tranche 3 optionnelle du lot n°2 : Phase RUN (Service régulier) Cette consultation dispose également d'options à chiffrage facultatif pour le lot 1, dont le détail est le suivant : - Coffre-fort employeur (GED RH) ; - Signature électronique intégrée au logiciel ; - Rapports légaux ; - Révision salariale. Le détail complet des prestations figure au CCTP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-04.

Qui ?

• Semitan

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-04	Avis de marché

Avis de marché (2025-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Modernisation SIRH - Acquisition d'un logiciel (2 lots)
Numéro de référence: 25SEF1/102-103
Brève description:

Brève description

Dans le cadre d'une approche d'amélioration continue de sa Fonction RH, la Semitan lance la présente consultation qui porte sur l'acquisition, l'installation, le paramétrage, la formation et la maintenance d'un logiciel de gestion des Ressources Humaines sur le périmètre GA / GTA / PAIE en mode SaaS.
Cette consultation est divisée en deux lots de la façon suivante :
Lot n°1 : GA & Paie
- Gestion administrative et référentiels structurants ;
- On et Off Boarding ;
- Gestion de la paie ;
- Self-Service GA/PAIE ;
- Reporting GA/PAIE.
Lot n°2 : Gestion des temps et des activités
- Gestion des temps et des activités ;
- Self-Service GTA ;
- Reporting GTA.
Le lot n°1 est décomposé en 3 tranches :
-Tranche 1 ferme du lot n°1 : Cadrage du lot n°1 et conception phase 1 (2025)
-Tranche 2 optionnelle du lot n°1 : Conception phase 2 et fin du lot n°1 (à partir de 01/2026)
-Tranche 3 optionnelle du lot n°1 : Phase RUN (Service régulier)
Le lot n°2 est décomposé en 3 tranches :
-Tranche 1 ferme du lot n°2 : Cadrage du lot n°2 et conception phase 1 (2025)
-Tranche 2 optionnelle du lot n°2 : Conception phase 2 et fin du lot n°2 (à partir de 01/2026)
-Tranche 3 optionnelle du lot n°2 : Phase RUN (Service régulier)
Cette consultation dispose également d'options à chiffrage facultatif pour le lot 1, dont le détail est le suivant :
- Coffre-fort employeur (GED RH) ;
- Signature électronique intégrée au logiciel ;
- Rapports légaux ;
- Révision salariale.
Le détail complet des prestations figure au CCTP

Type de contrat: Services
Produits/services: Services du personnel et des salaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Gestion Administrative et Paie
Description du marché:

Gestion Administrative et référentiel structurants - On et Off Boarding - Self-Service GA/Paie - Gestion de la Paie - Reporting GA/PAIE

Produits/services supplémentaires:

Logiciels d'administration 📦

Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines 📦

Logiciels de planification et de productivité 📦

Services du personnel et des salaires 📦

Objectif social promu: Autre
Code postal: 44000
Ville: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 88 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 5
Autres informations sur le renouvellement:

La phase Run (Service régulier) est de 6 ans reconductible 5 fois 1 an de façon tacite

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le lot 1 dispose de 4 options à chiffrages facultatifs, dont le détail est le suivant : - Coffre-fort employeur (Ged Rh) ; - Signature électronique intégrée au logiciel ; - Rapports légaux ; - Révision salariale

Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 4
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Gestion des Temps et Activités
Description du marché: Gestion des temps et activités - Self-service GTA - Reporting GTA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Logiciels d'administration 📦

Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines 📦

Logiciels de planification et de productivité 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique etc..). Le candidat pourra utiliser le formulaire Dc1. - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager, le cas échéant. - La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés articles L. 2141-1 à 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, ou la case F1 du Dc1 cochée valant déclaration sur l'honneur. Le candidat fournira son numéro unique d'identification délivré par l'Insee, ou à défaut, un extrait kbis de moins de 3 mois (ou équivalent), permettant de vérifier ces points. Si le candidat est basé à l'étranger, il fournira un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine attestant de ces points. - Une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Le candidat pourra utiliser le formulaire Dc2

Capacité technique et professionnelle

- Le fichier Excel « Eléments de candidatures » (annexe 1 du Rc) à compléter concernant les éléments suivants : o Onglet « Informations Entreprise » : identification, chiffre d'affaires, effectifs, organigramme fonctionnel, politique de R&D, solutions et technologies proposées, prestations complémentaires, … o Onglet « Couverture Fonctionnelle » : périmètre couvert avec technologies associées o Onglet « Couverture Technique » : interfaces existantes ou à créer o Onglet « Autonomie de paramétrage » : des exemples représentatifs de l'autonomie totale ou partielle de la Semitan dans le service récurrent - Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - Minimum 3 références actuellement en production significatives au regard du contexte et de l'environnement de la Semitan avec les éléments suivants : Contexte du projet, périmètre fonctionnel, contraintes techniques, contacts, … - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché ; - Le cas échéant, les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants (par exemple la certification Iso 27001 pour la partie hébergement) : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; - La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise

Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de mandataire d'un groupement

Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande pour le versement de l'avance le cas échéant. Retenue de garantie

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement : ressources propres de la Semitan. Paiement sous 45 jours à compter de la date de réception des factures

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les conditions d'exécution du marché figurent au sein du cahier des charges
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semitan
Numéro d'enregistrement national: 57320
Adresse postale: 3 Rue Bellier
Code postal: 44046
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Grontec Olivier
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0251817700 📞
URL: https://semitan.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.semitan.fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1608881 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1608881 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Mise en concurrence effective. Les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles. Conditions de participation des concurrents : Les entreprises ou groupements d'entreprises souhaitant candidater devront disposer de compétences dans les domaines suivants : Pour le lot 1 : - Légal, conventionnel et technologique des domaines Ga/Paie et Rh, - Développement et maintenance informatique - Mise en oeuvre et déploiement de solutions Rh Pour le lot 2 : - Légal, conventionnel et technologique des domaines Gta et Rh, - Développement et maintenance informatique - Mise en oeuvre et déploiement de solutions Rh Pour les 2 lots, le mandataire du groupement d'entreprises ou le titulaire devra obligatoirement posséder les compétences dans le domaine légal et technologique Rh. L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire. Pour les 2 lots, la sous-traitance est interdite pour le domaine du paramétrage fonctionnel métier (légal, conventionnel). Concernant les autres domaines, en cas de sous-traitance, l'entreprise sous-traitante devra être proposée à l'agrément dès le dépôt de l'offre. Langue utilisée : Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté. Remise des plis : La transmission des plis par courrier postal, courrier électronique ou par fax n'est pas autorisée

Informations complémentaires

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Mise en concurrence effective. Les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles.
Conditions de participation des concurrents :
Les entreprises ou groupements d'entreprises souhaitant candidater devront disposer de compétences dans les domaines suivants :
Pour le lot 1 :
- Légal, conventionnel et technologique des domaines Ga/Paie et Rh,
- Développement et maintenance informatique
- Mise en oeuvre et déploiement de solutions Rh
Pour le lot 2 :
- Légal, conventionnel et technologique des domaines Gta et Rh,
- Développement et maintenance informatique
- Mise en oeuvre et déploiement de solutions Rh
Pour les 2 lots, le mandataire du groupement d'entreprises ou le titulaire devra obligatoirement posséder les compétences dans le domaine légal et technologique Rh.
L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.
Pour les 2 lots, la sous-traitance est interdite pour le domaine du paramétrage fonctionnel métier (légal, conventionnel).
Concernant les autres domaines, en cas de sous-traitance, l'entreprise sous-traitante devra être proposée à l'agrément dès le dépôt de l'offre.
Langue utilisée : Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Remise des plis : La transmission des plis par courrier postal, courrier électronique ou par fax n'est pas autorisée

Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nantes
Numéro d'enregistrement national: D48E4E57-C99A-D53B-1A0DD84E67102FDE
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Code postal: 44921
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr 📧
Téléphone: 0251179500 📞
Fax: 0251179831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 046-146348 (2025-03-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

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Services de gestion du personnel, excepté services de placement et de mise à disposition (4)