Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 24 logements locatifs sociaux, rue des Étoiles à Village-Neuf
Habitats de Haute-Alsace
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 24 logements locatifs sociaux, rue des Étoiles à Village-Neuf
Numéro de référence: 2025DI0040
Brève description:
“Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Description du marché:
“Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges”
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Afficher plus
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Nombre de candidats envisagé: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Le contrat prévoit le...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitats de Haute-Alsace
Numéro d'enregistrement national: 51371
Adresse postale: 73 rue de Morat
Code postal: 68001
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@hha.fr 📧
Téléphone: 0389229310 📞
URL: http://www.hha.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hha.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702186 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702186 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“- Conditions de participation : Les candidats peuvent se présenter seuls ou sous forme d'un groupement. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: CC85C82D-D558-E337-2FE7C4F808413811
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA) avant la signature du contrat. -...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 173-590778 (2025-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 24 logements locatifs sociaux, rue des Étoiles à Village-Neuf
Numéro de référence: 2025DI0040
Brève description:
“Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Description du marché:
“Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges”
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Nombre de candidats envisagé: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitats de Haute-Alsace
Numéro d'enregistrement national: 51371
Adresse postale: 73 rue de Morat
Code postal: 68001
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@hha.fr 📧
Téléphone: 0389229310 📞
URL: http://www.hha.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hha.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702186 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702186 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“- Conditions de participation : Les candidats peuvent se présenter seuls ou sous forme d'un groupement. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: CC85C82D-D558-E337-2FE7C4F808413811
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA) avant la signature du contrat. -...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 173-590778 (2025-09-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕