Mission d'archéologie préventive pour la restructuration de l'Hôtel Dieu
Assistance publique hôpitaux de Paris – Achats centraux hôteliers Alimentaires et Technologiques
La fouille a pour objectif de mieux caractériser la topographie historique de ce quartier situé en plein cœur de l’île de la Cité, mais doit également répondre à des questionnements liés à la formation naturelle du site, préalablement aux occupations humaines. Plusieurs objectifs sont en effet à poursuivre : - caractériser plus précisément le site naturel de l’actuelle île de la Cité ; - renseigner une éventuelle occupation dès la fin de la période protohistorique ; - mieux caractériser l’occupation antique ; - appréhender une continuité de l’occupation jusqu’à la période médiévale et le début de la période moderne ; - enfin, mettre en évidence la topographie du secteur juste avant la construction de l’édifice.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-29 | Avis de marché |
| 2025-09-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission d'archéologie préventive pour la restructuration de l'Hôtel Dieu
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché: Mission d'archéologie préventive pour la restructuration de l'Hôtel Dieu
Informations complémentaires:
Code postal: 75004
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: France
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-17 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris – Achats centraux hôteliers Alimentaires et Technologiques
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme la directrice d’ACHAT
Courrier électronique: secretarait.smmat.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: +33153146960 📞
URL: https://www.aphp.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Département: 75181
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +331 44 59 44 00 📞
Fax: +331 44 59 46 46 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 145-502295 (2025-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission d'archéologie préventive pour la restructuration de l'Hôtel Dieu
Numéro de référence:
25-085
Brève description:
La fouille a pour objectif de mieux caractériser la topographie historique de ce quartier situé en plein cœur de l’île de la Cité, mais doit également répondre à des questionnements liés à la formation naturelle du site, préalablement aux occupations humaines. Plusieurs objectifs sont en effet à poursuivre : - caractériser plus précisément le site naturel de l’actuelle île de la Cité ; - renseigner une éventuelle occupation dès la fin de la période protohistorique ; - mieux caractériser l’occupation antique ; - appréhender une continuité de l’occupation jusqu’à la période médiévale et le début de la période moderne ; - enfin, mettre en évidence la topographie du secteur juste avant la construction de l’édifice.
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Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Identifiant interne:
25-085
Description du marché: Mission d'archéologie préventive pour la restructuration de l'Hôtel Dieu
Informations complémentaires:
La date limite des questions est le 05/09/2029. Le RPA transmet les réponses au plus tard le 10/09/2025. Le marché est à prix mixtes, c’est-à-dire à prix unitaires et forfaitaires répartis comme suit selon les différentes prestations : Les prestations relevant de la tranche ferme sont à prix global et forfaitaire. Les prestations des tranches optionnelles sont à prix unitaires. Tranche optionnelle n° : 1 : Fouilles de structure en creux est sans montant minimum et avec un montant maximum égal à 10 % du montant de la DPGF sur la durée totale du marché. Tranche optionnelle n° : 2 : Fouilles des sépultures est sans montant minimum et avec un montant maximum égal à 10 % du montant de la DPGF défini par tranche de 15 jours/homme par groupe de 10 sépultures sur la durée totale du marché Tranche optionnelle n° : 3 : Etude du mobilier découvert est sans montant minimum et avec un montant maximum égal à 5 % du montant de la DPGF défini par tranche de 15 jours/homme toutes les 5 caisses sur la durée totale du marché.
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Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l’article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique à hauteur de 50 % du montant du marché
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Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: France
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-17 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Seul les opérateurs habilités par l'Etat Français peuvent exécuter le présent marché
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris – Achats centraux hôteliers Alimentaires et Technologiques
Numéro d'enregistrement national:
26750045201928
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme la directrice d’ACHAT
Courrier électronique: secretarait.smmat.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: +33153146960 📞
URL: https://www.aphp.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il est rappelé que la réalisation effective de la visite conditionne la validité de l’offre. A cet effet, une fiche de visite de site sera remplie attestant de la réalisation de la visite et devra être joint à l’appui de la remise des offres. Les dates de visites de site sont les suivantes : jeudi 21 août, mercredi 27 août, vendredi 5 septembre. Il vous appartient de contacter : Mme Laure SIRAMY au 06 31 02 86 36 ou par mail à laure.siramy@aphp.fr
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Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Département: 75181
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +331 44 59 44 00 📞
Fax: +331 44 59 46 46 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public.
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Avis de marché (2025-09-12)
Objet
Description
Informations complémentaires:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Sans objet
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-24 12:00:00.000 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-09-10 📅
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2ea1ae7c-2644-42c1-a8d0-4ca4d81c114d-01
Source: OJS 2025/S 177-604698 (2025-09-12)
Objet
Description
Informations complémentaires:
La date limite des questions est le 15/09/2029. Le RPA transmet les réponses au plus tard le 17/09/2025. Le marché est à prix mixtes, c’est-à-dire à prix unitaires et forfaitaires répartis comme suit selon les différentes prestations : Les prestations relevant de la tranche ferme sont à prix global et forfaitaire. Les prestations des tranches optionnelles sont à prix unitaires. Tranche optionnelle n° : 1 : Fouilles de structure en creux est sans montant minimum et avec un montant maximum égal à 10 % du montant de la DPGF sur la durée totale du marché. Tranche optionnelle n° : 2 : Fouilles des sépultures est sans montant minimum et avec un montant maximum égal à 10 % du montant de la DPGF défini par tranche de 15 jours/homme par groupe de 10 sépultures sur la durée totale du marché Tranche optionnelle n° : 3 : Etude du mobilier découvert est sans montant minimum et avec un montant maximum égal à 5 % du montant de la DPGF défini par tranche de 15 jours/homme toutes les 5 caisses sur la durée totale du marché.
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Procédure
Type de procédure
Base juridique: Sans objet
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-24 12:00:00.000 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public.
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Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
La date limite des questions est le 15/09/2025. Le RPA transmet les réponses au plus tard le 17/09/2025.La date limite de dépôt des plis est le 24/09/2025.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-09-10 📅
Autres informations complémentaires
La date limite des questions est le 15/09/2025. Le RPA transmet les réponses au plus tard le 17/09/2025.La date limite de dépôt des plis est le 24/09/2025.
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2ea1ae7c-2644-42c1-a8d0-4ca4d81c114d-01
Source: OJS 2025/S 177-604698 (2025-09-12)
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