Mise en place d'un observatoire des pratiques agricoles sur le contrat Re-Sources du Sud Vienne
Eaux de Vienne - Siveer
Mise en place d'un observatoire des pratiques agricoles sur le contrat Re-Sources du Sud Vienne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement
- • Poitou-Charentes › Vienne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-08 | Avis de marché |
| 2026-03-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en place d'un observatoire des pratiques agricoles sur le contrat Re-Sources du Sud Vienne
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-25 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Poitiers
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-25 12:01:00 📅
Lieu: Poitiers
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Eaux de Vienne - SIVEER
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 55, Rue de Bonneuil-Matours
Cs 90825
Code postal: 86034
Commune postale: Poitiers Cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COOPMAN Rémy
Courrier électronique: marches@eauxdevienne.fr 📧
Téléphone: 0549611690 📞
URL: https://www.eauxdevienne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1692258 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1692258 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 152-523453 (2025-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en place d'un observatoire des pratiques agricoles sur le contrat Re-Sources du Sud Vienne
Numéro de référence:
25FS-SAM-0033-V
Brève description:
Mise en place d'un observatoire des pratiques agricoles sur le contrat Re-Sources du Sud Vienne
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1692258
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans reconductible tacitement 2 fois 1 an à compter de la notification du contrat
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-25 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Poitiers
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-25 12:01:00 📅
Lieu: Poitiers
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Attestations d'assurances couvrant les responsabilités civiles etprofessionnelles en cours de validité
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscalesattestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Eaux de Vienne - SIVEER
Numéro d'enregistrement national:
75356
Adresse postale: 55, Rue de Bonneuil-Matours
Cs 90825
Code postal: 86034
Commune postale: Poitiers Cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COOPMAN Rémy
Courrier électronique: marches@eauxdevienne.fr 📧
Téléphone: 0549611690 📞
URL: https://www.eauxdevienne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1692258 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1692258 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
5FEF6D95-AC1D-D485-CE6751620A430397
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 152-523453 (2025-08-08)
Avis d'attribution de marché (2026-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 280 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-13 📅
Titre: Mise en place d'un observatoire des pratiques agricoles sur le contrat Re-Sources du Sud Vienne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Chambre departementale d'agriculture
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2133 Route De Chauvigny
Code postal: 86550
Commune postale: Mignaloux-Beauvoir
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@vienne.chambagri.fr 📧
Téléphone: 0549447474 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 523453-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 063-221445 (2026-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 280 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
25324700
Date de conclusion du contrat: 2025-11-13 📅
Titre: Mise en place d'un observatoire des pratiques agricoles sur le contrat Re-Sources du Sud Vienne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Chambre departementale d'agriculture
Numéro d'enregistrement national:
1692258-1-0-1
Adresse postale: 2133 Route De Chauvigny
Code postal: 86550
Commune postale: Mignaloux-Beauvoir
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@vienne.chambagri.fr 📧
Téléphone: 0549447474 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 523453-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
6BF8FA8A-EA55-F1A6-EA41BBF10A4D4E63
Organe de révision
6BF8FA57-C4EF-2C42-79975575526DB8BB
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6BF8FAA5-DA90-7537-EAC9761FEBB0283C
Source: OJS 2026/S 063-221445 (2026-03-30)
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