Marseille (13) - Accord-cadre à bons de commande pour l'exploitation et la maintenance préventive et corrective des installations d'eau (AEP) et d'assainissement des sites de la base de défense de Marseille-Aubagne (Départements 13 et 83)
SID Sud-Est
Marseille (13) - Accord-cadre à bons de commande pour l'exploitation et la maintenance préventive et corrective des installations d'eau (AEP) et d'assainissement des sites de la base de défense de Marseille-Aubagne (Départements 13 et 83)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-24.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marseille (13) - Accord-cadre à bons de commande pour l'exploitation et la maintenance préventive et corrective des installations d'eau (AEP) et d'assainissement des sites de la base de défense de Marseille-Aubagne (Départements 13 et 83)
Numéro de référence: DAF_2025_000956
Brève description:
“Marseille (13) - Accord-cadre à bons de commande pour l'exploitation et la maintenance préventive et corrective des installations d'eau (AEP) et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 989 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Exploitation et maintenance des installations d'assainissement
Valeur estimée hors TVA: 2 176 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre pour l'exploitation et la maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement de l'ensemble des sites de la BdD de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tous les sites dépendant de la base de défense de Marseille-Aubagne sont concernés (départements 13 et 83)”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“En cas d’atteinte du montant maximum avant l’échéance d’un période de validité de l’accord-cadre, la période en cours est réputée arrivée à son terme et...”
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Critères d'attribution
Critère:
“Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Exploitation et maintenance des installations d'eau (AEP)
Valeur estimée hors TVA: 2 813 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre pour l'exploitation et la maintenance préventive et corrective des installations d'eau (AEP) de l'ensemble des sites de la BdD de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Ville: Marseille
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-01 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Directive 2014/24/UE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SID Sud-Est
Numéro d'enregistrement national: 13000190200274
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sylvie LISBONNE
Courrier électronique: sylvie.lisbonne@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 4 83 08 11 11 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les montants maximum présentés dans le présent avis ne le sont qu'à titre purement indicatif et consécutifs à l'obligation de saisie de ces données dans le...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les informations relatives aux délais de recours sont mentionnées dans le règlement de la consultation.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 119-409511 (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marseille (13) - Accord-cadre à bons de commande pour l'exploitation et la maintenance préventive et corrective des installations d'eau (AEP) et d'assainissement des sites de la base de défense de Marseille-Aubagne (Départements 13 et 83)
Numéro de référence: DAF_2025_000956
Brève description:
“Marseille (13) - Accord-cadre à bons de commande pour l'exploitation et la maintenance préventive et corrective des installations d'eau (AEP) et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 989 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Exploitation et maintenance des installations d'assainissement
Valeur estimée hors TVA: 2 176 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre pour l'exploitation et la maintenance préventive et corrective des installations d'assainissement de l'ensemble des sites de la BdD de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Tous les sites dépendant de la base de défense de Marseille-Aubagne sont concernés (départements 13 et 83)”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“En cas d’atteinte du montant maximum avant l’échéance d’un période de validité de l’accord-cadre, la période en cours est réputée arrivée à son terme et...”
Critères d'attribution
Critère:
“Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Exploitation et maintenance des installations d'eau (AEP)
Valeur estimée hors TVA: 2 813 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord-cadre pour l'exploitation et la maintenance préventive et corrective des installations d'eau (AEP) de l'ensemble des sites de la BdD de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Ville: Marseille
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-01 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Directive 2014/24/UE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SID Sud-Est
Numéro d'enregistrement national: 13000190200274
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sylvie LISBONNE
Courrier électronique: sylvie.lisbonne@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 4 83 08 11 11 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les montants maximum présentés dans le présent avis ne le sont qu'à titre purement indicatif et consécutifs à l'obligation de saisie de ces données dans le...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les informations relatives aux délais de recours sont mentionnées dans le règlement de la consultation.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 119-409511 (2025-06-24)
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