L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché concerne les travaux de signalisation verticale sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie et de la Ville de Rouen. Sont exclus les travaux de signalisation verticale, sur les plates-formes et les stations TEOR et Métro, sur les équipements du Plan Agglo Vélos, du Pôle des déchets et du développement économique ainsi que les travaux de signalisation verticale suite aux travaux d'eau et d'assainissement réalisés en régie sur les réseaux et branchements. Nota : Une partie des panneaux achetés dans le cadre du présent marché pourra être posée par les services de la Métropole. Coordinateur : MRN
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-19.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-02-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de travaux pour la fourniture et la pose de matériel pour la signalisation routière verticale en groupement de commandes avec la Ville de Rouen
Numéro de référence: 2025-TP-SVNC-SignalisationVerti
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le marché concerne les travaux de signalisation verticale sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie et de la Ville de Rouen.
Sont exclus les travaux de signalisation verticale, sur les plates-formes et les stations TEOR et Métro, sur les équipements du Plan Agglo Vélos, du Pôle des déchets et du développement économique ainsi que les travaux de signalisation verticale suite aux travaux d'eau et d'assainissement réalisés en régie sur les réseaux et branchements.
Nota : Une partie des panneaux achetés dans le cadre du présent marché pourra être posée par les services de la Métropole.
Coordinateur : MRN
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installation de panneaux de signalisation📦
Valeur estimée hors TVA: 12 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose de matériel pour la signalisation routière verticale sur les communes de : Le Houlme, Malaunay, Maromme et Notre Dame de Bondeville.<br/>”
Description du marché
Fourniture et pose de matériel pour la signalisation routière verticale sur les communes de : Le Houlme, Malaunay, Maromme et Notre Dame de Bondeville.<br/>
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Produits/services supplémentaires: Installation de panneaux de signalisation📦
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation routière📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Date de fin: 2026-05-12 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose de matériel pour la signalisation routière verticale sur les communes de Canteleu, Déville-lès-Rouen, Hautot sur Seine, Houppeville,...”
Description du marché
Fourniture et pose de matériel pour la signalisation routière verticale sur les communes de Canteleu, Déville-lès-Rouen, Hautot sur Seine, Houppeville, Mont-Saint-Aignan, et Val de la Haye.<br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose de matériel pour la signalisation routière verticale sur les
communes de Anneville Ambourville, Bardouville, Berville sur Seine,...”
Description du marché
Fourniture et pose de matériel pour la signalisation routière verticale sur les
communes de Anneville Ambourville, Bardouville, Berville sur Seine, Duclair,
Epinay sur Duclair, Hénouville, Jumièges, Le Mesnil sous Jumièges, Le Trait,
Quevillon, Sahurs, Sainte Marguerite sur Duclair, Saint Martin de Boscherville,
Saint Paër, Saint Pierre de Manneville, Saint Pierre de Varengeville, Yainville et
Yville sur Seine.<br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose de matériel pour la signalisation routière verticale sur les communes d'Isneauville, de Bois Guillaume, Bihorel, Saint Martin du Vivier,...”
Description du marché
Fourniture et pose de matériel pour la signalisation routière verticale sur les communes d'Isneauville, de Bois Guillaume, Bihorel, Saint Martin du Vivier, Fontaine Sous Préaux<br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose de matériel pour la signalisation routière verticale sur les communes de Bonsecours, Le Mesnil Esnard, Franqueville Saint Pierre,...”
Description du marché
Fourniture et pose de matériel pour la signalisation routière verticale sur les communes de Bonsecours, Le Mesnil Esnard, Franqueville Saint Pierre, Amfreville la Mivoie, Belbeuf, Saint Aubin Celloville, Boos, La Neuville Chant d'Oisel, Gouy, Les Authieux sur le Port Saint Ouen, Ymare, Quevreville la Poterie<br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose de matériel pour la signalisation routière verticale sur les communes d'Elbeuf, Saint Pierre-lès-Elbeuf, Caudebec-lès-Elbeuf<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose de matériel pour la signalisation routière verticale sur les communes de Grand-Quevilly, Petit-Couronne<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“PRO et Ville de Rouen, Pôle de Rouen et Ville de Rouen en groupement de
commande sur le territoire du Pôle de Rouen et de la Ville de Rouen en
groupement de...”
Description du marché
PRO et Ville de Rouen, Pôle de Rouen et Ville de Rouen en groupement de
commande sur le territoire du Pôle de Rouen et de la Ville de Rouen en
groupement de commande.<br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Communes de Oissel, Le Petit Quevilly, Saint
Etienne du Rouvray, Sotteville-lès-Rouen.<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)
- Renseignements...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)
- Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)
- Lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)
Déclaration du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière et les capacités du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principaux travaux effectués au cours des cinq dernières années, en lien avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principaux travaux effectués au cours des cinq dernières années, en lien avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Fntp 3721 - Pose de bornes ou panneaux de signalisation définitifs
- Fntp 3722 - Pose de signalisation temporaire
ou, pour chacune de ces 2 qualifications, des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
“La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
1.3 - Type et forme de contrat
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les estimations précisées précédemment (détails des lots) sont données sur une année.
Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :
Lot 01 : 250 000 euro(s) Montants maximum Ht/an
Lot 02 : 250 000 euro(s) Montants maximum Ht/an
Lot 03 : 250 000 euro(s) Montants maximum Ht/an
Lot 04 : 250 000 euro(s) Montants maximum Ht/an
Lot 05 : 250 000 euro(s) Montants maximum Ht/an
Lot 06 : 250 000 euro(s) Montants maximum Ht/an
Lot 07 : 250 000 euro(s) Montants maximum Ht/an
Lot 08 : 800 000 euro(s) Montants maximum Ht/an
Lot 09 : 500 000 euro(s) Montants maximum Ht/an
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budget de la Métropole Rouen Normandie.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.
Le critère « Valeur technique » fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation
En cas d'égalité, le critère prix est prépondérant, puis le critère technique.
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots, à l'exception du lot 8 où son attributaire ne pourra pas prétendre à un deuxième lot.
Conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique, cette opération fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi au profit des publics éloignés de l'emploi. Tous les lots sont concernés pas les actions d'insertion.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 2025-Tp-Svnc-Signalisationverti
Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation.
Début d'exécution prévisionnel : Juin 2025
Nous Vous Remercions De Ne Pas Tenir Compte De L'Adresse De Renseignement Complémentaire Indiquée Et Vous Invitons A Déposer Vos Questions Sur Aws
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: F12E9016-099B-0039-9A29B594E15CD506
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0235583500📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 035-110887 (2025-02-18)
Avis d'attribution de marché (2025-12-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: C25097
Date de conclusion du contrat: 2025-10-23 📅
Titre: Ppaustreberthe-Cailly
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“sous-traitance déclarée auprès de la société Helios”
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Kelias
Numéro d'enregistrement national: 1598171-1-1-1
Adresse postale: 8 Imp Du Bourrelier
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Signaux girod
Numéro d'enregistrement national: 1598171-1-2-1
Adresse postale: 881 Rte Des Fontaines
Code postal: 39400
Commune postale: Bellefontaine
Région: Jura🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598171-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Aximum industrie
Numéro d'enregistrement national: 1598171-1-4-1
Adresse postale: 7 Rue Frédéric Chopin
Code postal: 37310
Commune postale: Chambourg Sur Indre
Région: Indre-et-Loire🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598171-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Signature
Numéro d'enregistrement national: 1598171-1-6-1
Adresse postale: 1 rue de la Scierie
Code postal: 76530
Commune postale: Grand Couronne
Région: Seine-Maritime🏙️
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598171-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Aer
Numéro d'enregistrement national: 1598171-1-8-1
Adresse postale: 3 rue du 2 février 1965
Code postal: 62200
Commune postale: Avion
Région: Pas-de-Calais🏙️
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1598171-1-9-1
“Lot 1 : La commission d'appel d'offre a attribué l'accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) Ht à l'entreprise Kelias.
A...”
Lot 1 : La commission d'appel d'offre a attribué l'accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) Ht à l'entreprise Kelias.
A titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève à 91 136.20 euro(s) Ttc.
Lot 2 : La commission d'appel d'offre a attribué l'accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) Ht au groupement Signaux Girod/Signaux Girod Nord.
A titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève à 66 016.04 euro(s) Ttc.
Lot 3 : La commission d'appel d'offre a attribué l'accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) Ht au groupement Signaux Girod/Signaux Girod Nord.
A titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève à 70 328.13 euro(s) Ttc.
Lot 4 : La commission d'appel d'offre a attribué l'accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) Ht à l'entreprise Aximum Industrie.
A titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève à 151 341.47 euro(s) Ttc.
Lot 5 : La commission d'appel d'offre a attribué l'accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) Ht à l'entreprise Aximum Industrie.
A titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève à 102 532.56 euro(s) Ttc.
Lot 6 : La commission d'appel d'offre a attribué l'accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) Ht à l'entreprise Signature.
A titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève à 179 830.57 euro(s) Ttc.
Lot 7 : La commission d'appel d'offre a attribué l'accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) Ht à l'entreprise Aximum Industrie.
A titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève à 81 893.51 euro(s) Ttc.
Lot 8 : La commission d'appel d'offre a attribué l'accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 800 000 euro(s) Ht à l'entreprise Aer.
A titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève 298 126.31 euro(s) Ttc.
Lot 9 : La commission d'appel d'offre a attribué l'accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 500 000 euro(s) Ht à l'entreprise Kelias.
A titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève 388 119.42 euro(s) Ttc.
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, reconductible tacitement pour une durée maximale de 4 ans.
Référence de l'avis initial paru au Boamp : n°25-18816 publié le 19/02/2025.
Référence de l'avis initial paru au Joue : 110887-2025 diffusé le 19/02/2025.
Le marché est consultable sur demande auprès de la Direction de l'Achat Public, service des Marchés, 108 allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1C7C37AE-A899-7645-7573E3C1853E32F9
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠
Source: OJS 2025/S 238-818795 (2025-12-09)