Marché de Travaux de réhabilitation énergétique de résidences du patrimoine de Côte d'Azur Habitat portant sur le Lot 2C - LOT 08 CVC Plomberie

artelia

Dans le cadre de son Plan Stratégique Patrimonial 2023, Côte d'Azur Habitat a lancé une opération de réhabilitation énergétique portant sur 28 résidences réparties en deux lots géographiques sur le Département des Alpes Maritimes comme suit : - LOT 1 : Résidences sous gestion des agences d'Antibes, Carros, regroupant 14 résidences, et totalisant 243 logements, - LOT 2 : Résidences sous gestion des agences de Menton, Le Forum, Las Planas, regroupant 14 résidences, et totalisant 299 logements, redécomposé en 3 sous-lots géographiques dénommés LOT 2A, LOT 2B, LOT 2C. Le présent marché a pour objet des travaux de réhabilitation énergétique portant sur le LOT 2C composé de 3 résidences (LE GRAND CAPELET, LA CHATAIGNERAIE et LES BURDANCHES 3). A la suite d'un précédent appel d'offre le LOT 08 CVC Plomberie ayant été déclaré infructueux, il a été décidé de relancer la présente consultation. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières du lot. Les interventions devront permettre à la fois un fonctionnement adapté aux besoins des locataires, mais également d'offrir un habitat de qualité et de proposer des logements vertueux sur le plan environnemental. Ces interventions qui se dérouleront en sites occupés, devront permettre à l'ensemble de ces résidences d'améliorer les étiquettes des Diagnostics de Performance Energétique (DPE). La finalité attendue étant l'obtention à minima de l'étiquette énergétique D, pour l'ensemble des résidences et des logements objets des travaux. La durée globale d'exécution des travaux des 3 résidences sus visées est de 10 mois, période de préparation de 2 mois inclus. Chaque résidence est considérée comme un ouvrage à part entière, et par conséquent aura son propre délai d'exécution distinct du délai global, et à ce titre fera l'objet d'une réception partielle au sens de l'article 42 du CCAG Travaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-01.

Qui ?

• artelia

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de restructuration › Travaux de réfection

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-01	Avis de marché

Avis de marché (2025-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Travaux de réhabilitation énergétique de résidences du patrimoine de Côte d'Azur Habitat portant sur le Lot 2C - LOT 08 CVC Plomberie
Numéro de référence: 2025_CAH_Tx2C L08
Brève description:
“Dans le cadre de son Plan Stratégique Patrimonial 2023, Côte d'Azur Habitat a lancé une opération de réhabilitation énergétique portant sur 28 résidences...”

Brève description

Dans le cadre de son Plan Stratégique Patrimonial 2023, Côte d'Azur Habitat a lancé une opération de réhabilitation énergétique portant sur 28 résidences réparties en deux lots géographiques sur le Département des Alpes Maritimes comme suit :
- LOT 1 : Résidences sous gestion des agences d'Antibes, Carros, regroupant 14 résidences, et totalisant 243 logements,
- LOT 2 : Résidences sous gestion des agences de Menton, Le Forum, Las Planas, regroupant 14 résidences, et totalisant 299 logements, redécomposé en 3 sous-lots géographiques dénommés LOT 2A, LOT 2B, LOT 2C.
Le présent marché a pour objet des travaux de réhabilitation énergétique portant sur le LOT 2C composé de 3 résidences (LE GRAND CAPELET, LA CHATAIGNERAIE et LES BURDANCHES 3).
A la suite d'un précédent appel d'offre le LOT 08 CVC Plomberie ayant été déclaré infructueux, il a été décidé de relancer la présente consultation.
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières du lot.
Les interventions devront permettre à la fois un fonctionnement adapté aux besoins des locataires, mais également d'offrir un habitat de qualité et de proposer des logements vertueux sur le plan environnemental.
Ces interventions qui se dérouleront en sites occupés, devront permettre à l'ensemble de ces résidences d'améliorer les étiquettes des Diagnostics de Performance Energétique (DPE).
La finalité attendue étant l'obtention à minima de l'étiquette énergétique D, pour l'ensemble des résidences et des logements objets des travaux.
La durée globale d'exécution des travaux des 3 résidences sus visées est de 10 mois, période de préparation de 2 mois inclus.
Chaque résidence est considérée comme un ouvrage à part entière, et par conséquent aura son propre délai d'exécution distinct du délai global, et à ce titre fera l'objet d'une réception partielle au sens de l'article 42 du CCAG Travaux

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de réfection 📦
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: T-PF-1714980
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:
“Dans le cadre de son Plan Stratégique Patrimonial 2023, Côte d'Azur Habitat a lancé une opération de réhabilitation énergétique portant sur 28 résidences...”

Description du marché

Dans le cadre de son Plan Stratégique Patrimonial 2023, Côte d'Azur Habitat a lancé une opération de réhabilitation énergétique portant sur 28 résidences réparties en deux lots géographiques sur le Département des Alpes Maritimes comme suit :
- LOT 1 : Résidences sous gestion des agences d'Antibes, Carros, regroupant 14 résidences, et totalisant 243 logements,
- LOT 2 : Résidences sous gestion des agences de Menton, Le Forum, Las Planas, regroupant 14 résidences, et totalisant 299 logements, redécomposé en 3 sous-lots géographiques dénommés LOT 2A, LOT 2B, LOT 2C.
Le présent marché a pour objet des travaux de réhabilitation énergétique portant sur le LOT 2C composé de 3 résidences (LE GRAND CAPELET, LA CHATAIGNERAIE et LES BURDANCHES 3).
A la suite d'un précédent appel d'offre le LOT 08 CVC Plomberie ayant été déclaré infructueux, il a été décidé de relancer la présente consultation.
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières du lot.
Les interventions devront permettre à la fois un fonctionnement adapté aux besoins des locataires, mais également d'offrir un habitat de qualité et de proposer des logements vertueux sur le plan environnemental.
Ces interventions qui se dérouleront en sites occupés, devront permettre à l'ensemble de ces résidences d'améliorer les étiquettes des Diagnostics de Performance Energétique (DPE).
La finalité attendue étant l'obtention à minima de l'étiquette énergétique D, pour l'ensemble des résidences et des logements objets des travaux.
La durée globale d'exécution des travaux des 3 résidences sus visées est de 10 mois, période de préparation de 2 mois inclus.
Chaque résidence est considérée comme un ouvrage à part entière, et par conséquent aura son propre délai d'exécution distinct du délai global, et à ce titre fera l'objet d'une réception partielle au sens de l'article 42 du CCAG Travaux

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de réfection 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de réfection 📦
Code postal: 06000
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 10 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de réfection 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-04 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-04 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Artelia
Numéro d'enregistrement national: 80741
Adresse postale: Agence de Nice - Bet Pluridisciplinaire
Immeuble Anis, 57 avenue Simone Veil
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ALZIARI Didier
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0493149053 📞
URL: https://www.arteliagroup.com/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1714980 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1714980 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 3F3DD101-0E75-17AE-5C750413A888014E
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte
Code postal: 06359
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0492041313 📞
Fax: 0493557831 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-648212 (2025-10-01)

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