Marché de Travaux de réhabilitation énergétique de résidences du patrimoine de Côte d'Azur Habitat portant sur le Lot 2C

artelia

Dans le cadre de son Plan Stratégique Patrimonial 2023, Côte d'Azur Habitat a lancé une opération de réhabilitation énergétique portant sur 28 résidences réparties en deux lots géographiques sur le Département des Alpes Maritimes comme suit : - LOT 1 : Résidences sous gestion des agences d'Antibes, Carros, regroupant 14 résidences, et totalisant 243 logements, - LOT 2 : Résidences sous gestion des agences de Menton, Le Forum, Las Planas, regroupant 14 résidences, et totalisant 299 logements, redécomposé en 3 sous-lots géographiques dénommés LOT 2A, LOT 2B, LOT 2C. Le présent marché a pour objet des travaux de réhabilitation énergétique portant sur le LOT 2C composé de 3 résidences (LE GRAND CAPELET, LA CHATAIGNERAIE et LES BURDANCHES 3). La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières de chaque lot. Les interventions devront permettre à la fois un fonctionnement adapté aux besoins des locataires, mais également d'offrir un habitat de qualité et de proposer des logements vertueux sur le plan environnemental. Ces interventions qui se dérouleront en sites occupés, devront permettre à l'ensemble de ces résidences d'améliorer les étiquettes des Diagnostics de Performance Energétique (DPE). La finalité attendue étant l'obtention à minima de l'étiquette énergétique D, pour l'ensemble des résidences et des logements objets des travaux. Pour chaque lot, la durée globale d'exécution des travaux des 3 résidences sus visées est de 10 mois, période de préparation de 2 mois inclus. Chaque résidence est considérée comme un ouvrage à part entière, et par conséquent aura son propre délai d'exécution distinct du délai global, et à ce titre fera l'objet d'une réception partielle au sens de l'article 42 du CCAG Travaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-20.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-20 Avis de marché
Avis de marché (2025-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Travaux de réhabilitation énergétique de résidences du patrimoine de Côte d'Azur Habitat portant sur le Lot 2C
Numéro de référence: 2025_CAH_NICE_Tx2C
Brève description:
Dans le cadre de son Plan Stratégique Patrimonial 2023, Côte d'Azur Habitat a lancé une opération de réhabilitation énergétique portant sur 28 résidences réparties en deux lots géographiques sur le Département des Alpes Maritimes comme suit : - LOT 1 : Résidences sous gestion des agences d'Antibes, Carros, regroupant 14 résidences, et totalisant 243 logements, - LOT 2 : Résidences sous gestion des agences de Menton, Le Forum, Las Planas, regroupant 14 résidences, et totalisant 299 logements, redécomposé en 3 sous-lots géographiques dénommés LOT 2A, LOT 2B, LOT 2C. Le présent marché a pour objet des travaux de réhabilitation énergétique portant sur le LOT 2C composé de 3 résidences (LE GRAND CAPELET, LA CHATAIGNERAIE et LES BURDANCHES 3). La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières de chaque lot. Les interventions devront permettre à la fois un fonctionnement adapté aux besoins des locataires, mais également d'offrir un habitat de qualité et de proposer des logements vertueux sur le plan environnemental. Ces interventions qui se dérouleront en sites occupés, devront permettre à l'ensemble de ces résidences d'améliorer les étiquettes des Diagnostics de Performance Energétique (DPE). La finalité attendue étant l'obtention à minima de l'étiquette énergétique D, pour l'ensemble des résidences et des logements objets des travaux. Pour chaque lot, la durée globale d'exécution des travaux des 3 résidences sus visées est de 10 mois, période de préparation de 2 mois inclus. Chaque résidence est considérée comme un ouvrage à part entière, et par conséquent aura son propre délai d'exécution distinct du délai global, et à ce titre fera l'objet d'une réception partielle au sens de l'article 42 du CCAG Travaux
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de réfection 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 659 360 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: LOT 1
Valeur estimée hors TVA: 712 775 EUR 💰
Description du marché: Charpente couverture bardage bois
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Code postal: 06000
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 10 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: LOT 2
Valeur estimée hors TVA: 390 645 EUR 💰
Description du marché: Façades ITE
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: LOT 3
Valeur estimée hors TVA: 51 700 EUR 💰
Description du marché: Serrurerie
Produits/services supplémentaires: Pose de garde-corps 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: LOT 4
Valeur estimée hors TVA: 162 250 EUR 💰
Description du marché: Menuiseries extérieures bois
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: LOT 5
Valeur estimée hors TVA: 78 980 EUR 💰
Description du marché: Persiennes PVC
Produits/services supplémentaires: Installation de volets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: LOT 6
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: VRD
Produits/services supplémentaires: Installation de réseau de conduites 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: LOT 7
Valeur estimée hors TVA: 134 650 EUR 💰
Description du marché: Electricité
Produits/services supplémentaires: Autres travaux d'installation électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: LOT 8
Valeur estimée hors TVA: 48 360 EUR 💰
Description du marché: CVC Plomberie
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de réfection 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-29 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-29 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Artelia
Numéro d'enregistrement national: 80741
Adresse postale: Agence de Nice - Bet Pluridisciplinaire
Immeuble Anis, 57 avenue Simone Veil
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ALZIARI Didier
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0493149053 📞
URL: https://www.arteliagroup.com/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1667970 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1667970 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le mandataire Artelia, en qualité de Maître d'ouvrage délégué, agit au nom et pour le compte de Côte d'azur Habitat conformément aux dispositions des articles L2422-5 à L2422-11 du Code de la Commande Publique
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 8B4092B6-9E24-6F70-98D06B2964F6FD37
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte
Code postal: 06359
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0492041313 📞
Fax: 0493557831 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 119-408506 (2025-06-20)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
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