MARCHÉ DE SERVICES - Accord-cadre ayant pour objet la réalisation de diagnostics structure sur le patrimoine d'Atlantique Habitations
Atlantique Habitations
MARCHÉ DE SERVICES - Marché mixte conclu pour partie sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaire et pour partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par la conclusion de marchés subséquents, conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du CCP, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT sur toute la durée de validité du marché
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHÉ DE SERVICES - Accord-cadre ayant pour objet la réalisation de diagnostics structure sur le patrimoine d'Atlantique Habitations
Numéro de référence: AOO - FCS - AC de diagnostics structure - LP TC
Brève description:
“MARCHÉ DE SERVICES - Marché mixte conclu pour partie sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaire et pour partie sous la forme d'un...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en bâtiment 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1601302
Description du marché:
“MARCHÉ DE SERVICES - Marché mixte conclu pour partie sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaire et pour partie sous la forme d'un...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en bâtiment 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Herblain
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-21 14:00:00 📅
Lieu:
“Saint-Herblain”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au Règlement de la Consultation (Rc)”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au Règlement de la Consultation (Rc)”
Capacité technique et professionnelle
“Se référer au Règlement de la Consultation (Rc)”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Atlantique habitations
Numéro d'enregistrement national: 68656
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BIRAUD Vincent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0251806767 📞
URL: https://atlantique-habitations.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1601302 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1601302 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: D1ABFF71-AC08-D788-1A22B8ED55D8747E
Adresse postale: Cité Judiciaire
7 rue Pierre Abélard
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
Fax: 0299310615 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: D1ABFF7F-EB9F-7534-2F79905A69E56AB9
Adresse postale: Cité Judiciaire
7 rue Pierre Abélard
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
Fax: 0299310615 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 035-110899 (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHÉ DE SERVICES - Accord-cadre ayant pour objet la réalisation de diagnostics structure sur le patrimoine d'Atlantique Habitations
Numéro de référence: AOO - FCS - AC de diagnostics structure - LP TC
Brève description:
“MARCHÉ DE SERVICES - Marché mixte conclu pour partie sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaire et pour partie sous la forme d'un...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en bâtiment 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1601302
Description du marché:
“MARCHÉ DE SERVICES - Marché mixte conclu pour partie sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaire et pour partie sous la forme d'un...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en bâtiment 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an ferme à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, sans...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Herblain
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-21 14:00:00 📅
Lieu:
“Saint-Herblain”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au Règlement de la Consultation (Rc)”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au Règlement de la Consultation (Rc)”
Capacité technique et professionnelle
“Se référer au Règlement de la Consultation (Rc)”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Atlantique habitations
Numéro d'enregistrement national: 68656
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BIRAUD Vincent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0251806767 📞
URL: https://atlantique-habitations.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1601302 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1601302 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: D1ABFF71-AC08-D788-1A22B8ED55D8747E
Adresse postale: Cité Judiciaire
7 rue Pierre Abélard
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
Fax: 0299310615 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: D1ABFF7F-EB9F-7534-2F79905A69E56AB9
Adresse postale: Cité Judiciaire
7 rue Pierre Abélard
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
Fax: 0299310615 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 035-110899 (2025-02-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕