Marché de restauration des affluents du Lot

smavlot47

Travaux de restauration des affluents du Lot, prestations de bucheronnage, fourniture mise en place et suivi de plants

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-07-29 Avis de marché
2025-10-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de restauration des affluents du Lot
Numéro de référence: MAFFT2025
Brève description:
Travaux de restauration des affluents du Lot, prestations de bucheronnage, fourniture mise en place et suivi de plants
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de débardage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Restauration des cours d'eau du bassin Lède
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché: travaux de restauration de cours d'eau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 4
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Restauration des cours d'eau du bassin Boudouyssou
Description du marché: restauration de cours d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: restauration du bassin versant de la Lémance 47+24
Description du marché: restauration des cours d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: restauration des bassins versants des petits affluents du Lot
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: fourniture, mise en place et suivi de végétation
Description du marché: fourniture et mise en place de plants arbustifs et arborés
Produits/services: Gestion environnementale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Gestion environnementale 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smavlot47
Numéro d'enregistrement national: 254 702 384 000 10
Adresse postale: 1 rue gabriel charretier
Code postal: 47260
Commune postale: castelmoron sur lot
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Crabanat Damien
Courrier électronique: smavlot47@orange.fr 📧
Téléphone: +33 553887988 📞
URL: www.vallee-lot-47.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/602030?orgAcronyme=INTERCO_47_38 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/602030?orgAcronyme=INTERCO_47_38 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue tastet
Code postal: 33000
Commune postale: bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 145-500830 (2025-07-29)
Avis d'attribution de marché (2025-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 075 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 55

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025S00009
Date de conclusion du contrat: 2025-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de DELFAUT ESPACES VERTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Delfaut espaces verts
Numéro d'enregistrement national: 440849552
Code postal: 47300
Commune postale: Villeneuve-sur-lot
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 225 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 225 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de DELFAUT ESPACES VERTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 4 de SOINS MODERNES DES ARBRES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Soins modernes des arbres
Numéro d'enregistrement national: 378998363
Code postal: 78190
Commune postale: Trappes
Région: Yvelines 🏙️

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 5 de REGIE VALLEE DU LOT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Regie vallee du lot
Numéro d'enregistrement national: 449998897
Commune postale: Villeneuve sur lot
Source: OJS 2025/S 208-716164 (2025-10-27)
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