Marché de maîtrise d'uvre pour la réalisation d'un programme de 16 logements collectifs sociaux pour une SPC d'environ 1170 m² à FRAISSES (42490)
Immobilière Rhône Alpes
"Le présent marché de maîtrise d'uvre a pour objet la réalisation d'un programme de 16 logements sociaux collectifs pour une SPC d'environ 1170 m² situé à FRAISSES (42490) Ambition environnementale : certifié NF Habitat HQE avec RE 2020, seuil 2025.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de création architecturale › Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maîtrise d'uvre pour la réalisation d'un programme de 16 logements collectifs sociaux pour une SPC d'environ 1170 m² à FRAISSES (42490)
Numéro de référence: 0595L-FRAISSES
Brève description:
“"Le présent marché de maîtrise d'uvre a pour objet la réalisation d'un programme de 16 logements sociaux collectifs pour une SPC d'environ 1170 m² situé à...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Maitrise d'oeuvre
Description du marché:
“maîtrise d'oeuvre a pour objet la réalisation d'un programme de 16 logements sociaux collectifs pour une SPC d'environ 1170 m² situé 1-3, rue Marcel Holtzer...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs 📦
Adresse postale: 1,3 rue Marcle Holtzer
Code postal: 42490
Ville: Fraisses
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 42 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant...”
Afficher plus
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Moyen humains et techniques
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“les motifs figurent dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Immobiliere rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 39811580800176
Adresse postale: 9 rue Anna Marly
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claire.fayolle@groupe3f.fr 📧
Téléphone: 0472782243 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u012t2JJbT 🌏
URL de participation: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u012t2JJbT 🌏
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure...”
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 038-121949 (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maîtrise d'uvre pour la réalisation d'un programme de 16 logements collectifs sociaux pour une SPC d'environ 1170 m² à FRAISSES (42490)
Numéro de référence: 0595L-FRAISSES
Brève description:
“"Le présent marché de maîtrise d'uvre a pour objet la réalisation d'un programme de 16 logements sociaux collectifs pour une SPC d'environ 1170 m² situé à...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Maitrise d'oeuvre
Description du marché:
“maîtrise d'oeuvre a pour objet la réalisation d'un programme de 16 logements sociaux collectifs pour une SPC d'environ 1170 m² situé 1-3, rue Marcel Holtzer...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs 📦
Adresse postale: 1,3 rue Marcle Holtzer
Code postal: 42490
Ville: Fraisses
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 42 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant...”
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Moyen humains et techniques
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“les motifs figurent dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Immobiliere rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 39811580800176
Adresse postale: 9 rue Anna Marly
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claire.fayolle@groupe3f.fr 📧
Téléphone: 0472782243 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u012t2JJbT 🌏
URL de participation: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_u012t2JJbT 🌏
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure...”
Source: OJS 2025/S 038-121949 (2025-02-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕